Liste de documentation

Table des matières

Documentation générale

Documentation générale

1Avis public daté du 9 mai 2003

2Projet de règlement P-03-070 modifiant le plan d’urbanisme, plan directeur de l’arrondissement de Ville-Marie (C092 03386) et annexe;

2.1Résolutions

2.1.1CE03 0806 du comité exécutif de la ville de Montréal adoptée lors de sa séance du 16 avril 2003

2.1.2CA03 240235 du conseil d’arrondissement de Ville-Marie adoptée lors de son assemblée du 1er avril 2003

2.2Dossier décisionnel de la ville de Montréal (no 1021203033)

2.2.1Sommaire décisionnel

2.2.2Recommandation

2.2.3Pièces jointes au dossier et plan des limites de densité

2.2.4Intervention de la direction des affaires juridiques, projet de règlement modifiant le plan d’urbanisme, plan directeur de l’arrondissement Ville-Marie (C092 03386) et annexe

2.2.5Intervention – Développement économique et urbain

2.2.6Note additionnelle au sommaire décisionnel et avis du comité consultatif d’urbanisme du 14 novembre 2002

3Projet de règlement P-03-073 autorisant la construction et l’occupation d’un complexe résidentiel et commercial sur le quadrilatère délimité par le boulevard René-Lévesque et les rues Amherst, de la Gauchetière et Saint Timothée et annexes;

3.1Résolution

3.1.1CA03 240253 du conseil d’arrondissement de Ville-Marie adoptée lors de son assemblée du 1er avril 2003

3.2Dossier décisionnel de la ville de Montréal (no 1020545044)

3.2.1Sommaire décisionnel

3.2.2Recommandation

3.2.3Pièces jointes au dossier

3.2.4Intervention de la direction des affaires juridiques, projet de règlement et annexe

3.2.5Intervention – Développement économique et urbain

4Documents déposés par l’arrondissement

4.1Avis du comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme

4.1.1Avis du 14 mars 2003

4.1.2Avis du 31 janvier 2003

4.2Présentation électronique du projet

5Avis formulé par le Comité consultatif d’urbanisme en date du 21 mars 2002

6Plans préparés par les architectes Michelange Panzini, datés du 14 avril 2003

7Résolutions CM03 0361 et CM03 0364 adoptées par le conseil municipal lors de son assemblée du 28 avril 2003 adoptant les projets de règlement P-03-070 et P-03-073

8Compte-rendu de la rencontre préparatoire du 22 mai 2003;

9Tableau synthèse préparé par l’arrondissement – état des changements au plan d’urbanisme avant et après la modification

10Information supplémentaire fournie par l’arrondissement en date du 26 mai 2003, intitulée «Note au sujet de la hauteur»

11Présentation électronique du projet – version présentée lors de l’assemblée du 26 mai 2003 (ce document remplace celui déposé sous l’item 4.2 de la liste de documentation du 11 mai 2003)

12Étude d’ensoleillement réalisée par les architectes Michelange Panzini

13Extraits pertinents de l’étude d’impact sur la circulation réalisée par Roche Deluc

14Informations supplémentaires fournies par l’arrondissement en date du 5 juin 2003 (courriel de Mme Anne-Rose Gorroz)