Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement
Documents de références et liens utiles
Travaux de la commission
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire

Procédure et objet du mandat

1.1.Projet de Règlement modifiant le Plan d’Urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)
1.1.1.Sommaire décisionnel
1.1.2.Recommandation
1.1.3Interventions
1.1.3.1.Service des affaires juridiques – Direction des affaires civiles
1.1.3.1.1.Projet de règlement (04-047)
1.1.3.1.2.Annexe A – Extrait de la carte intitulée «Les limites de hauteur / arrondissement de Ville-Marie»
1.1.3.2.Service de la mise en valeur du territoire – Direction de l’urbanisme
1.1.4.Pièces jointes
1.1.4.1.Comité Consultatif d’urbanisme (CCU) – 12 février 2015
1.1.4.2.Comité Jacques-Viger – Avis C15-VM-01 – 20 mars 2015
1.1.4.3.Comité Jacques-Vieger – Avis C15-VM-02 – 8 mai 2015
1.1.5Résolutions
1.1.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du mardi 14 avril 2015 – CA 15 240194
1.1.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance extraordinaire du jeudi 23 avril 2015 – CE15 0802
1.1.5.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 27 avril 2015 – Séance tenue le 28 avril 2015 –CM15 0578
1.2.Adopter une résolution autorisant l’agrandissement d’un bâtiment commercial de 1 et 3 étages existant, situé aux 1125-1135, rue Square-Amherst, pour le transformer en bâtiment résidentiel et commercial de 5 étages, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)
1.2.1.Sommaire décisionnel
1.2.2.Recommandation
1.2.3Résolutions
1.2.3.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du mardi 14 avril 2015 – CA15 240191
1.2.3.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du mardi 14 avril 2015 – CA15 240191

Documents de références et liens utiles

5.1.Chapitre de l’arrondissement de Ville-Marie du Plan d’urbanisme
5.2.Règlement sur les PPCMOI de l’arrondissement de Ville-Marie
5.2.1.Critères d’évaluation d’un PPCMOI – article 9.2 à 9.5
5.3.Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie
5.3.1.Critères spécifiques aux unités de paysage – Unité de paysage Sainte-Marie-Saint-Jacques – article 127.21
5.4.Projet de transformation du marché Saint-Jacques – Suivi des recommandations de l’Office de consultation publique de Montréal
5.5.Extrait d’un dossier – construction d’un stationnement souterrain sous la rue Young – Arrondissement du Sud-Ouest
5.5.1.Plan cadastral

Présentations orales sans dépôt de mémoire

8.3.1M. Éric Seve (voir transcription 7.2)
8.3.2Marché St-Jacques (voir transcription 7.2)