Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
Documentation déposée par la commission
Documents de références et liens utiles
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1.Sommaire décisionnel
1.2.Recommandation
1.3.Interventions
1.3.1.Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction des affaires civiles
1.3.1.1.Règlement autorisant la conversion à des fins résidentielles de l’ancien site Transcontinental situé sur le lot 2 589 396 du cadastre du Québec
1.3.1.1.1.Annexe A – Territoire d’application et secteurs
1.3.1.1.2.Annexe B – Périmètre d’implantation
1.3.2.Mise en valeur du territoire – Direction de l’urbanisme et du développement économique
1.3.2.1.Avis du Comité Jacques-Viger (C13-VSTM-01)
1.3.3.Mise en valeur du territoire – Direction de l’habitation
1.4.Résolutions
1.4.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du mardi 3 décembre 2013 – CA13 14 0437
1.4.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 15 janvier 2014 – CE14 0045
1.4.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 27 janvier 2014 – Séance tenue le 28 janvier 2014 – CM14 0058

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Projet Ateliers Castelnau – 18 octobre 2013
3.2.Avis technique – Qualification des impacts locaux sur les déplacements – juin 2013 – révisé septembre 2013
3.3.Recherche patrimoniale préalable – 65 rue De Castelnau Ouest, rapport final juillet 2012
3.4.Analyse des valeurs patrimoniales – 65-95 rue De Castelnau Ouest, rapport final juillet 2013
3.5.Étude qualitative des arbres et préservation – juillet 2013
3.6.Présentation des promoteurs à la séance d’information du 17 février 2014
3.7.Rectification des faits suite aux trois séances de dépôt des mémoires

Documentation déposée par la commission

5.1.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants du promoteur
5.2.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec l’arrondissement
5.3.Questions de la commission et réponses du promoteur
5.3.1.Réponse des promoteurs à la question 1 de la commission
5.3.2.Réponse des promoteurs à une question supplémentaire de la commission
5.4.Questions de la commission à l’arrondissement
5.4.1.Réponses de l’arrondissement aux questions de la commission.
5.5.Réponse de Mme Nicole Gendron du Groupe de résidents des Jardins du Parc-Jarry à une question posée par la commission lors de la séance du 18 mars 2014

Documents de références et liens utiles

6.1.Secteurs Marconi-Alexandra, Atlantic, Beaumont, De Castelnau – Plan de développement urbain, économique et social (PDUES) – septembre 2013
6.2.La Stratégie d’inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels : avancement de sa mise en œuvre – septembre 2007
6.3.Politique familiale de Montréal – 2008
6.4.Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc Extension (01-283)
6.5.Comité de pilotage Montréal=Familles – rapport d’étape septembre 2013
6.6.Sommaire décisionnel – Coopérative d’habitation La Fraternité Micheloise

Mémoires avec présentation orale

8.1.1.Paule Olivier
8.1.2.Richard Lavoie et Mme Rosario Garcia Calderon
8.1.3.Association des locataires de Villeray
8.1.4.Sylvain Legris et Linda Gagnier
8.1.5.Serge Portelance
8.1.6.Groupe de résidents des Jardins du Parc-Jarry
8.1.6.1.Présentation Power Point
8.1.7.Corporation immobilière Kevric inc.
8.1.8.Cesar Strafile
8.1.8.1.Power Point
8.1.9.Mojtaba Samimi
8.1.9.1.Présentation Power Point
8.1.10.Marc Blanchet
8.1.10.1.Présentation Power Point
8.1.11.Brigitte Cantin
8.1.12.Université de Montréal
8.1.13.CDEC Centre-Nord
8.1.14.GRT Bâtir son quartier
8.1.15.Conseil communautaire Solidarité Villeray
8.1.16.M. Camil Gaston Breton
8.1.17.Coalition Marconi-Beaumont
8.1.17.1.Document déposé
8.1.18.Regroupement pour le développement de Villeray
8.1.19.Sandor Poloskei et Ian Ellbogen 3100545 Canada Inc.

Présentations orales sans dépôt de mémoire

8.3.1Association locale de Villeray-St-Michel-Parc-Extension de Projet Montréal (voir transcription 7.3)
8.3.1.1.Présentation Power Point
8.3.2Normand Laberge (voir transcription 7.4)

Suivi du dossier

9.1.Sommaire décisionnel
9.2.Sommaire Addenda
9.3.Recommandation Addenda
9.4.Règlement
9.4.1.Annexe A – Territoire d’application et secteurs
9.4.2.Annexe B – Périmètre d’implantation
9.5.Résolutions
9.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 10 décembre 2014 – CE14 1940
9.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 15 décembre 2014 – Séance tenue le 16 décembre 2014 – CM14 1262