Table des matières
Liste de documentation pour Projet immobilier Le 1440 de la Montagne
Mandat
- 1. Projet de règlement P-03-198 modifiant le plan d'urbanisme, plan directeur de l'arrondissement Ville-Marie (CO92 03386) et annexes
- 2. Avis public daté du 22 mars 2004 (English version)
- Résolutions
- 3.1 CM03 1022 du conseil de la Ville de Montréal adopté à son assemblée du 15 décembre 2003
- 3.2 CE03 2581 du comité exécutif de la Ville de Montréal adoptée lors de sa séance du 3 décembre 2003
- 3.3 CA03 240872 du conseil d'arrondissement de Ville-Marie adoptée lors de son assemblée du 4 novembre 2003
- 3.4 CA03 240806 du conseil d'arrondissement de Ville-Marie adoptée lors de son assemblée du 4 novembre 2003
- Dossier décisionnel de la Ville de Montréal
- 4.1 Sommaire décisionnel
- 4.2 Recommandation
- 4.3 Note additionnelle au sommaire décisionnel et plans des limites de hauteur et de densité
- 4.4 Pièces jointes au dossier
- 4.4.1 Avis du comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement Ville-Marie du 17 octobre 2003 et du 13 mars 2003
- 4.4.2 Avis du Conseil du patrimoine de Montréal daté du 28 octobre 2003
- 4.5 Intervention de la direction des affaires juridiques et projet de règlement
- 4.6 Intervention de la direction du développement urbain
- 4.6.1 Avis du Comité ad hoc d'architecture et d'urbanisme daté du 18 novembre 2003
Transcription et webdiffusion
Mémoires avec présentation orale
- Mémoire présenté lors de l'assemblée du 13 avril 2004
- 7.1 Table Inter-Action du Quartier Peter-McGill
- 7.2 M. Michel Barcelo
Mémoires sans présentation orale
Documentation déposée par le promoteur
- 10.1 Présentation écrite
- 10.2 Présentation électronique du projet immobilier
- 10.3 Document de présentation du projet produit par Miguel Escobar, architecte - urbaniste, avril 2004