Liste de documentation

Table des matières
Projet
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
Documentation déposée par la commission
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire

Projet

1.1.Règlement modifiant le Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)
1.1.1.Annexe A– Le schéma des secteurs d’emplois (carte résultante)
1.1.2.Annexe B– L’affectation du sol (carte résultante 3.1.1), mars 2008
1.1.3.Annexe C– La densité de construction (carte résultante 3.1.2), mars 2008
1.1.4.Annexe D– Illustration 2.4.1 – Résultante
1.1.5.Annexe E– Illustration 2.4.2 – Résultante
1.1.6.Annexe F– Illustration 2.4.3 – Résultante
1.1.7.Annexe G– L’affectation du sol – Arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension (carte résultante), mars 2008
1.1.8.Annexe H– La densité de construction – Arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension (carte résultante), mars 2008
1.1.9.Annexe I- Secteurs établis – Arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension (Chapitre 26 du Plan d’urbanisme – Partie II)
1.2.Règlement autorisant l'implantation d'un centre commercial et espaces verts thématiques dans la partie ouest du site de la carrière Saint-Michel (Voir annexe 2.5.1)

Démarche de consultation

2.1.Avis public - English version
2.2.Dépliant
2.3.Sommaires décisionnels
2.3.1.Sommaire décisionnel concernant le règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047), visant l'affectation du sol, la hauteur et la densité de construction sur le site de l'ancienne carrière Saint-Michel
2.3.2.Sommaire décisionnel concernant le règlement visant la construction et l'aménagement d'un centre commercial et d'espaces verts thématiques sur le site de l'ancienne carrière Saint-Michel
2.4.Recommandation - Arrondissement Villeray - Saint-Michel - Parc-Extension, Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises
2.5.Pièces jointes
2.5.1.Annexe A du projet de règlement - Territoire d'application
2.6.Intervention – Affaires corporatives, Direction du contentieux
2.7.Intervention - Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction du développement économique et urbain
2.8.Résolution: (CA08 14 0087) du conseil d'arrondissement - Séance ordinaire du mardi 1er avril 2008
2.9.Addenda - Règlement visant la construction et l'aménagement d'un centre commercial et d'espaces
2.10.Résolution (CE08 0665) du comité exécutif concernant le Règlement autorisant l’implantation d’un centre commercial et d'espaces verts thématiques dans la partie ouest du site de la carrière Saint-Michel, et d’en recommander l’adoption à une séance ultérieure Séance ordinaire du mercredi 16 avril 2008
2.11.Résolution (CM08 0293) d’une assemblée du conseil municipal - Assemblée ordinaire du lundi 28 avril 2008
2.12.Intervention - Affaires corporatives, Direction du contentieux - règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047), visant l'affectation du sol, la hauteur et la densité de construction sur le site de l'ancienne carrière Saint-Michel
2.13.Intervention - Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction du développement économique et urbain
2.14.Résolution (CA08 14 0088) du conseil d’arrondissement - Séance ordinaire du mercredi 1er avril 2008
2.15.Addenda - Règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) visant l'affectation du sol, la hauteur et la densité de construction sur le site de l'ancienne carrière Saint-Michel
2.16.Intervention addenda - Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction du dévelop-pement économique et urbain - Règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047), visant l'affectation du sol, la hauteur et la densité de construction sur le site de l'ancienne carrière Saint-Michel
2.17.Intervention addenda - Infrastructures / transport et environnement, Direction du transport / planification et grands projets - Règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047), visant l'affectation du sol, la hauteur et la densité de construction sur le site de l'ancienne carrière Saint-Michel
2.18.Résolution (CE08 0666) du comité exécutif concernant le règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047), visant l'affectation du sol, la hauteur et la densité de construction sur le site de l'ancienne carrière Saint-Michel, Séance ordinaire du mercredi 16 avril 2008
2.19.Résolution (CM08 0294) de l'assemblée du conseil municipal - Séance tenue le 28 avril 2008
2.20.Recommandation de l’arrondissement Villeray - Saint-Michel - Parc-Extension, Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises concernant le règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal(04-047) visant l'affectation du sol, la hauteur et la densité de construction sur le site de l'ancienne carrière Saint-Michel
2.21.Intervention ADDENDA - Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction du déve-loppement économique et urbain
2.21.1.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme, 4 avril 2008
2.22.Accord de principe entre la Ville et Les Développements St-Michel Inc., 24 mai 2006
2.23.Accord de développement (entre la Ville de Montréal et Les Développements St-Michel Inc.), 2008
2.23.1.Annexe 1 – Terrain inclus dans le certificat d’autorisation du MDDEP
2.23.2.Annexe 2
2.23.3.Annexe 3 – Demande d’autorisation
2.23.4.Annexe 4
2.23.5.Annexe 5 – Plan de desserte pour véhicules d’urgence, 10 décembre 2007
2.23.6.Annexe 6 - Modèle de lettre de garantie bancaire irrévocable
2.24.Formulaire de dépôt

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Carrière Saint-Michel - Quartier Villeray – Saint-Michel – Parc-Extension - Concept, DCYSM Architectes, 30 avril 2008
3.1.1.Projet de la carrière Saint-Michel - fiche signalétique du Projet - 20 mai 2008.
3.2.Projet commercial de la carrière St-Michel - Analyse d’impact, Géocom, Décembre 2007
3.3.Avis technique – Escalade des parois rocheuses - Centre commercial Carrière Saint-Michel, Le Groupe S.M. International Inc., 26 mars 2008
3.4.Avis technique – Présence de matières explosives - Période d’exploitation de la Carrière Centre commercial Carrière Saint-Michel, Le Groupe S.M.International Inc., 14 décembre 2007
3.5.Quadrilatère borné par la rue d'Hérelle, le boulevard Saint-Michel et l'avenue Joseph-Guibord, arrondissement Villeray-St-Michel-Parc-Extension et Rosemont-La Petite Patrie - Étude de potentiel archéologie et stratégie d'inventaire, SmartCentres/SACL Inc.2007
3.6.Avis concernant le drainage pluvial (risques d’inondation) sur le site du Centre commercial Carrière St-Michel, Le Groupe S.M. International Inc., 10 décembre 2007
3.7.Étude d'impact sur la circulation et sur le stationnement - Développement à vocation commerciale avec espaces verts thématiques - Site Carrière St-Michel, CIMA, 2 août 2007
3.8.Complément à l’étude d'impact sur la circulation et sur le stationnement - Développement à vocation commerciale avec espaces verts thématiques - Site Carrière St-Michel, CIMA, novembre 2007
3.9.Étude d'avant-projet - Évaluation environnementale et caractérisation environnementale préliminaire de site (phases I et II) Smart Centres - Centre commercial Carrière saint-Michel, Le Groupe S.M. International Inc., janvier 2007
3.10.Évaluation environnementale complémentaire et caractérisation environnementale préliminaire de site (phases I et II) Smart Centres - Centre commercial Carrière saint-Michel, Le Groupe S.M. International Inc., août 2007
3.11.Étude préliminaire des parois rocheuses – Géologie structurale, Le Groupe S.M. International Inc., août 2007
3.12.Étude géotechnique – Partie sud de l’ancienne Carrière St-Michel (Lot 2 212 107 ptie du Cadastre du Québec, Le Groupe S.M. International Inc., août 2007
3.13.Étude de conséquences d’un incident impliquant du propane dans la Carrière Francon, Jean-Paul Lacoursière, ing., août 2007
3.14.Études d'avant projet - Carrière Saint-Michel - Infrastructures souterraines et utilités publiques, Le Groupe S.M. International Inc.,29 juin 2007
3.15.Caractérisation des boisés - Smart Centres - Carrière Saint-Michel - Projet de développement, Le Groupe S.M. International Inc., avril 2008
3.16.Développement SMART CENTRES Plan de gestion des déplacements stratégie de gestion de la demande en transport - Site de la Carrière Saint-Michel, Mobiligo / CIMA, Avril 2008
3.17.Approche environnementale et de développement durable. Développement de la Carrière St-Michel – Préparé par Jean Tardif / BLOUIN TARDIF architecture + environnement, mai 2008
3.18.Présentation « Carrière Saint-Michel », SmartCentres, DCYSA, 20 mai 2008
3.19.Présentation « Projet commercial de la carrière St-Michel : analyse d’impact », Géocom, 20 mai 2008
3.20.Présentation « Environnement, géotechnique et sécurité », SmartCentres, Groupe S.M. International Inc., 21 mai 2008
3.21.Présentation « Étude d’impact sur les déplacements – Carrière Saint-Michel », SmartCentres, CIMA+, 21 mai 2008

Documentation déposée par l’arrondissement Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension

4.1.Projet de développement et de mise en valeur de la Carrière Saint-Michel - Compte-rendu Rencontre 1 du comité de concertation, 26 avril 2006
4.2.Projet de développement et de mise en valeur de la Carrière Saint-Michel - Compte-rendu Rencontre 2 du comité de concertation, 10 mai 2006
4.3.Projet de développement et de mise en valeur de la Carrière Saint-Michel - Compte-rendu Rencontre 3 du comité de concertation, 20 décembre 2006
4.4.Projet de développement et de mise en valeur de la Carrière Saint-Michel - Compte-rendu Rencontre 4 du comité de concertation, 28 mars 2007
4.5.Projet de développement et de mise en valeur de la Carrière Saint-Michel - Compte-rendu Rencontre 5 du comité de concertation, 23 mai 2007
4.6.Projet de développement et de mise en valeur de la Carrière Saint-Michel - Compte-rendu Rencontre 6 du comité de concertation, 6 juillet 2007
4.7.Projet de développement et de mise en valeur de la Carrière Saint-Michel - Compte-rendu Rencontre 7 du comité de concertation, 28 novembre 2007
4.8.Projet de développement et de mise en valeur de la Carrière Saint-Michel - Compte-rendu Rencontre 8 du comité de concertation, 19 décembre 2007
4.9.Liste des partenaires du comité de concertation – Projet de développement et de mise en valeur de la Carrière Saint-Michel, 9 avril 2008
4.10.Séance d’information – Compte rendu - Mise en contexte et présentation du projet préliminaire de Smart!Centres (DC Saint-Michel) dans la carrière Saint-Michel, ainsi que la période de questions - Arrondissement de Villeray/Saint-Michel/Parc-Extension - Séance du mercredi 1er novembre 2006
4.11.Présentation « Projet de développement : ancienne carrière Saint-Michel », arrondissement de Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension, Ville de Montréal, 20 mai 2008

Mémoires avec présentation orale

7.1.M. Michel Handfield / Societas Criticus
7.2.CDÉC Centre-Nord
7.2.1.Résumé du mémoire
7.3.M. Mitchell Moss / Crofton Moore
7.4.M. Léo Bricault / Association pour la défense des droits des montréalais(es)
7.5.M. Guillaume Blouin-Beaudoin
7.6.Direction de santé publique, Agence de la santé et des services sociaux de Montréal
7.6.1.Présentation PPT
7.6.2.Addenda au mémoire
7.7.M. Richard Bergeron / Projet Montréal
7.7.1.Présentation PPT
7.8.Mme Paula Négron, M. Martin Gagnon, M. Simon Bastien, M. Kévin Bédard, M. Philippe Dubé, M. Bernard Guimond et Mme Sarah-Maude Ippersiel-Guindon
7.8.1.Présentation PPT
7.9.Mme Nadine Viau / 1,2,3 GO! Saint-Michel
7.10.Centre de santé et de services sociaux de Saint-Léonard et Saint-Michel
7.11.Vivre Saint-Michel en santé
7.11.1.Addenda au mémoire
7.12.Mme Lise Roy
7.13.Mme Francine Picard
7.14.Mme Soraya Martinez

Présentations orales sans dépôt de mémoire

9.1.M. Camil Gaston Breton, séance du 11 juin 2008