Liste de documentation

Table des matières
Projet
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par la commission
Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement
Documents de références et liens utiles
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentation orale sans dépôt de mémoire
Mémoires présentés lors de la séance conjointe du 2-22 Ste-Catherine et du Quadrilatère St-Laurent

Démarche de consultation

2.1.Avis public
2.2.Dépliant
2.3.Sommaire décisionnel
2.3.1.Transmission au Conseil municipal pour adoption d’un projet de règlement modifiant le Document complémentaire du Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal afin de modifier la carte des hauteurs de l’arrondissement de Ville-Marie et de permettre la réalisation du projet 2-22 Sainte-Catherine
2.3.1.1.2-22 Sainte-Catherine est – concept préliminaire – 20 mars 2009 (voir 3.1)
2.3.1.2.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – réunion du 3 avril 2009
2.3.1.3.Avis du Conseil du patrimoine de Montréal – 14 avril 2009
2.3.1.4.Comité consultatif d’urbanisme – 2 avril 2009
2.3.2.Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (CA-24-011), une résolution autorisant la construction d’un immeuble à angle de la rue Sainte-Catherine et du boulevard Saint-Laurent
2.4.Intervention
2.4.1.Mise en valeur du territoire et du patrimoine – Direction du développement économique et urbain
2.4.2.Affaires corporatives – Direction du contentieux
2.5.Recommandations
2.5.1.Transmission au Conseil municipal pour adoption d’un projet de règlement modifiant le Document complémentaire du Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal afin de modifier la carte des hauteurs de l’arrondissement de Ville-Marie et de permettre la réalisation du projet 2-22 Sainte-Catherine
2.5.2.Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (CA-24-011), une résolution autorisant la construction d’un immeuble à l’angle de la rue Sainte-Catherine et du boulevard Saint-Laurent
2.5.2.1.Plan des zones – procédure référendaire
2.5.2.2.Nombre de personnes habiles à voter par adresse pour les zones
2.6.Résolutions
2.6.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance extraordinaire du lundi 20 avril 2009 – CA09 240273
2.6.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance extraordinaire du lundi 20 avril 2009 – CA09 240272
2.6.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 22 avril 2009 – CE09 0629
2.6.4.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 27 avril 2009 – séance tenue le 28 avril 2009 – CM09 0304
2.7.Formulaire de dépôt - English version

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Concept préliminaire présenté à l’arrondissement de Ville-Marie le 20 mars 2009
3.2.Étude d’ensoleillement présenté à l’arrondissement de Ville-Marie le 20 mars 2009
3.3.Étude sur modèle réduit des impacts éoliens – mars 2009
3.4.Présentation faite lors de la séance d’information du 19 mai 2009
3.5.Le 2-22 et le quadrilatère St-Laurent – projets de requalification urbaine durable – 21 mai 2009
3.6.Analyse d’intégration urbaine
3.7.Présentation faite lors de la séance d’information du 21 mai 2009
3.8.Présentation faite lors de la séance d’information du 25 mai 2009
3.8.1Intervention Paul Andreu
3.8.1.1.Transcription de l’intervention de Paul Andreu
3.9.Document déposé par le promoteur en réponse aux questions additionnelles de la commission (voir 4.3)
3.10.Ajustements des faits présentés dans les mémoires remis le 4 juin sur les projets du 2-22 Sainte-Catherine Est et Quadrilatère Saint-Laurent

Documents de références et liens utiles

6.1.Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
6.2Règlement d'urbanisme de l'arrondissement de Ville-Marie
6.3.Programme particulier d’urbanisme du Quartier des Spectacles, secteur Place des Arts
6.4Politique de développement culturel de la Ville de Montréal
6.5Stratégie Imaginer-Réaliser Montréal 2025
6.6Premier plan stratégique de développement durable de la collectivité montréalaise
6.7Plan de transport de Montréal
6.8L'aire de protection. Commission des biens culturels du Québec
6.9Le Monument National, Répertoire du patrimoine culturel du Québec
6.10Évaluation du patrimoine urbain, arrondissement de Ville-Marie, 2005