Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement
Travaux de la commission
Documents de références et liens utiles
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1.Sommaire décisionnel
1.2.Recommandation
1.3.Projet de règlement
1.3.1.Annexe A à L
1.3.2.Annexe M (voir 3.1.)
1.4.Intervention – Qualité de vie – Direction de la culture et du patrimoine
1.5.Intervention – Mise en valeur du territoire - Direction du développement économique et urbain
1.6.Intervention – Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction des affaires civiles
1.7.Avis – Comité consultatif d’urbanisme
1.8.Avis - Conseil du patrimoine de Montréal et comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme
1.9.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 19 septembre 2012 – CE12 1573
1.10.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 24 septembre 2012 - Séance tenue le 25 septembre 2012 – Avis de motion CM12 0867

Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement

3.1.PPU du Quartier des spectacles – Pôle du Quartier latin – version préliminaire– septembre 2012 (voir 3.2. résumé)
3.2.Quartier des spectacles – Lumière sur le pôle du Quartier latin – résumé
3.3Démarche participative d’élaboration du PPU
3.3.1.Lumière sur le pôle du Quartier Latin – Atelier de vision du 7 décembre 2011 – Rapport d’atelier, janvier 2011
3.3.2.Concours d’idées en design urbain : Pôle du Quartier latin – Rapport du jury – mai 2012
3.3.3.Saint-Laurent’dez-vous - « Les voix du boulevard » - Perspectives et plan d’actions 2011 – arrondissement de Ville-Marie, décembre 2010
3.3.4Sites internet liés à la démarche (sites désactivés)
3.4.PPU du Quartier des spectacles – Secteur Place des Arts, adopté en 2008
3.5.Cadre de révision des hauteurs et densités du centre-ville – juin 201
3.6.Profil de quartier – Secteur est du Quartier des spectacles, mai 2011
3.7.Profil de quartier – Bassin référant du Quartier des spectacles, décembre 2011
3.8.Plan stratégique 2011-2015 – Corporation d’habitation Jeanne-Mance
3.9.Plan d’action en développement social et communautaire proposé par le Groupe Action Jeanne-Mance – Bilan réalisations & perspectives, 2010
3.10.Les habitations Jeanne-Mance - Révision du concept d'aménagement
3.11.Le Faubourg Saint-Laurent, au cœur du centre-ville : un quartier habité où il fait bon vivre – Table de concertation du faubourg Saint-Laurent, mars 2010
3.12.Portrait économique des salles du Quartier des spectacles – version finale – novembre 2011
3.13.Portrait de la situation commerciale du territoire et perspectives d’avenir – Société de développement commercial du Village – rapport final – décembre 2011
3.14.Proposition de cadre d’intervention pour le développement des ateliers d’artistes et d’artisans sur le territoire montréalais – Culture Montréal – juin 2010
3.14.Proposition de cadre d’intervention pour le développement des ateliers d’artistes et d’artisans sur le territoire montréalais – Culture Montréal – juin 2010
3.15.Présentation de l’arrondissement de Ville-Marie lors des séances d’information du 16 et 17 octobre 2012
3.15.1Modélisation (non disponible)
3.15.2.Document additionnel sur les modifications proposées
3.16Documents déposés à la suite des séances d’information
3.16.1.Fermeture de la rue Sainte-Catherine dans le Village, enquête auprès des usagers et des commerçants, été 2008, synthèse des résultats, Convercité, 23 septembre 2008
3.16.2.Projet de piétonisation de la rue Saint-Paul, été 2010, rapport final, Convercité, 18 octobre 2010
3.16.3.Diagnostic exploratoire de la vie urbaine nocturne et de l’économie de nuit du faubourg Saint-Laurent, Claire Néron-Dejean, septembre 2011
3.16.4.Réponse de la Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises (DAUSE) de l’arrondissement de Ville-Marie aux questions soulevées sur l’économie de nuit et la cohabitation avec les activités résidentielles, 23 octobre 2012
3.16.5.Réponse de la DAUSE de l’arrondissement de Ville-Marie aux questions soulevées sur la juridiction de la Ville en matière de tarification du stationnement, 23 octobre 2012
3.16.6.Réponse de la DAUSE de l’arrondissement de Ville-Marie concernant l’impact des piétonnisations sur l’offre commerciale, 25 octobre 2012
3.17.Réponse de l’arrondissement à une question de la commission sur le développement commercial (doc. 4.2) – 12 novembre 2012
3.18.Réponse de l’arrondissement à une question de la commission sur le développement social (doc. 4.3) – 12 novembre 2012
3.19.Note établissant le contenu des rectifications de l’arrondissement de Ville-Marie au terme de la phase d’audition des mémoires, 19 novembre 2012

Travaux de la commission

4.1.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l’arrondissement Ville-Marie.
4.2.Question de la commission adressée à l’arrondissement de Ville-Marie concernant le développement commercial
4.3.Question de la commission adressée à l’arrondissement de Ville-Marie concernant le développement social
4.4.Note acheminée au porte-parole de l’arrondissement de Ville-Marie concernant le droit de rectification
4.5.Question de la commission adressée à la directrice générale de la Corporation d’habitation Jeanne-Mance concernant le potentiel de développement des Habitations Jeanne-Mance, 26 novembre 2012
4.5.1.Réponse de la directrice générale de la Corporation d’habitation Jeanne-Mance, 30 novembre 2012

Documents de références et liens utiles

5.1Références aux plans, politiques et stratégies de la Ville de Montréal
5.1.1Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal – 2004
5.1.2.Politique de développement culturel 2005-2015, Ville de Montréal, 2005
5.1.3.Plan d’action 2007-2017, Montréal, métropole culturelle, 2007
5.1.4.Plan de transport, Ville de Montréal, 2008
5.1.5.Plan de développement durable de la collectivité montréalaise 2010-2015, Ville de Montréal
5.1.6Stratégie de développement économique 2011-2017
5.1.7.Plan d’action ciblé en itinérance, Ville de Montréal, octobre 2010
5.1.8.Politique du patrimoine, Ville de Montréal, mai 2005
5.1.9.Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal, avril 2012
5.1.10.Plan d’action 2012-2017, PMAD
5.1.11.Politique familiale de Montréal, Ville de Montréal, 2008
5.1.12.Stratégie d’inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels, 2005
5.1.13Projet de Plan de développement de Montréal, 2012 (Lien désactivé)
5.1.14.Guide d’aménagement pour un environnement urbain sécuritaire, Ville de Montréal, 2006
5.1.15.Politique pour un environnement paisible et sécuritaire, Ville de Montréal, 2008
5.1.16.Politique municipale d’accessibilité universelle, juin 2011
5.1.17.L’accessibilité universelle : un engagement de la Ville de Montréal, des réalisations concrètes, 2010
5.2Règlement de l’arrondissement de Ville-Marie
5.2.1.Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie
5.3Volet patrimoine et architecture
5.3.1.Cadre d’intervention en art public, Ville de Montréal, janvier 2010
5.3.2.Évaluation du patrimoine urbain de Ville-Marie, 2005
5.3.3.Énoncé préliminaire d’intérêt patrimonial, la rue Sainte-Catherine, Bureau du patrimoine, de la toponymie et de l’expertise, 25 janvier 2011
5.3.4Recommandation de l’UNESCO sur le paysage urbain historique, 2011
5.4Volet culture et savoir
5.4.1.La participation culturelle des jeunes à Montréal, recherche réalisée pour Culture Montréal par l’Institut national de la recherche scientifique (INRS), septembre 2012
5.4.2Présentation sur le Plan directeur immobilier de l’UQAM 2011-2016 (lien désactivé)
5.4.3.Laurence Liégeois, « Quand Florida rencontre Chicago : le retour de la culture dans la métropole contemporaine : le cas du Quartier des spectacles », INRS, 2008
5.4.4.Programme particulier d’urbanisme : Quartier des spectacles, secteur Place des Arts, version préliminaire, Arrondissement de Ville-Marie, 2007
5.5Volet développement social
5.5.1.Plan local de santé publique 2010-2015, Centre de santé et de services sociaux (CSSS) Jeanne-Mance, mars 2010
5.5.2.Quartiers à la loupe : un portrait pour l’action, CSSS Jeanne-Mance, 2009
5.5.3.Fiches de milieu de vie, CSSS Jeanne-Mance, 2009
5.5.4.L’itinérance – Une histoire et des actions pour s’en sortir, Réseau d’aide aux personnes seules et itinérantes de Montréal (RAPSIM), avril 2012
5.5.5.Maisons de chambres en péril : la nécessité d’agir, rapport de la Commission populaire sur la sauvegarde des maisons de chambres à Montréal, RAPSIM, janvier 2010
5.5.6.Mémoire de la Ville de Montréal présenté à la Commission de la santé et des services sociaux dans le cadre des auditions sur le bilan des actions réalisées au cours de la première année du Plan d'action interministériel en itinérance 2010-2013, novembre 2011
5.5.7.Étude publique sur l’itinérance; des visages multiples, des responsabilités partagées, Rapport de consultation et recommandations, Commission permanente du conseil municipal sur le développement culturel et la qualité du milieu de vie, juin 2008
5.5.8.Projet de plan d’action intersectoriel en itinérance 2007-2012, Comité de liaison en itinérance de Montréal, mai 2007
5.5.9.Cadre d’intervention sur les maisons de chambres, document de référence, Direction de l’habitation, mars 2007
5.5.10.Actions ciblées en matière d’itinérance, bilan 2010 et plan d’action 2011, Arrondissement de Ville-Marie, avril 2011
5.6Volet habitation
5.6.1.Profil statistique en habitation de l’arrondissement de Ville-Marie, Direction de l’habitation, Ville de Montréal, mai 2009
5.6.2.Atlas sociodémographique de l’arrondissement de Ville-Marie, Direction du développement économique et urbain, division des affaires économiques et institutionnelles, Ville de Montréal, Données du recensement de la population 2006 de Statistique Canada
5.7Volet économique
5.7.1.La cuisine de rue à Montréal : enjeux et réflexions, Commission permanente sur le développement économique et urbain et l’habitation, octobre 2012
5.7.2Bilan du projet pilote de sensibilisation à la préservation de la vie nocturne, mené sur l’avenue du Mont-Royal à l’été 2011, Société de développement de l’Avenue du Mont-Royal (SDAMR) (lien désactivé)
5.7.3.Luc Noppen et Lucie K. Morisset, « le touriste et l’urbaniste », Téoros, 2004

Mémoires avec présentation orale

7.1.1.Association des architectes paysagistes du Québec
7.1.2.Bibliothèque et Archives nationales du Québec
7.1.3.Copropriété du Bon Pasteur
7.1.4.Habiter Ville-Marie
7.1.4.1.Power Point
7.1.4.2.Document déposé
7.1.4.3.Plan de développement - Habitation – centre-ville – quartiers centraux
7.1.4.3.1.Document synthèse
7.1.5.M. Michel Barcelo
7.1.5.1.Document déposé
7.1.6.Comité-conseil Tous pour l’aménagement du Centre-Sud
7.1.6.1.Power Point
7.1.7.Société de développement du Quartier latin
7.1.8.Table de concertation du faubourg Saint-Laurent
7.1.8.1.Power Point
7.1.9.Conseil jeunesse de Montréal et Génération d’idées
7.1.9.1.Document déposé
7.1.10.Festivals de cinéma
7.1.11.Groupe d’étudiants en urbanisme de l’UQAM
7.1.12.CACTUS Montréal
7.1.13.Héritage Montréal
7.1.14.Les Terrasses St-Sulpice
7.1.14.1.Power Point
7.1.15.CDEC Centre-Sud /Plateau Mont-Royal
7.1.16.RAAMM / Ex Aequo/ ROPMM
7.1.17.CDU Faubourg
7.1.17.1.Power Point
7.1.17.2.Document déposé
7.1.18.La Vitrine Culturelle
7.1.19.Aimer Montréal
7.1.19.1.Power Point
7.1.20.UQAM
7.1.20.1.Power Point
7.1.21.M. Charles Bélanger et M. Donald Renaud-Labrie
7.1.21.1.Power Point
7.1.22.Associations étudiantes de l’UQAM
7.1.22.1.Document déposé
7.1.23.LE LOFT Hôtel St-Denis
7.1.24.Comité Logement Ville-Marie
7.1.24.1.Document déposé
7.1.25.Centre Hospitalier de l’Université de Montréal (CHUM)
7.1.26.Partenariat du Quartier des spectacles
7.1.27.Projet Montréal
7.1.27.1.Power Point
7.1.28.Vision Montréal
7.1.29.Forum jeunesse de l’île de Montréal
7.1.30.Table de concertation des salles du Quartier des spectacles
7.1.31.Comité de verdissement et de développement durable de l’Urbain

Présentations orales sans dépôt de mémoire

7.3.1Mme Susan Oliver (voir document transcription 6.5)
7.3.1.1.Power Point
7.3.2M. Pierre Barrieau (voir document transcription 6.3 et 6.5)
7.3.2.1.Power Point
7.3.3.1.Document déposé
7.3.3M. Peter Bakopanos (voir document transcription 6.5)
7.3.4Mme Wanda Luz et M. Jean-Pierre Brochu (voir document transcription 6.6)

Suivi du dossier

8.1Rapport final de l’Office de consultation publique de Montréal
8.2.Tableau de révision du PPU Quartier Latin suite au rapport de l’OCPM
8.2.1.Annexe au tableau
8.3Interventions
8.3.1.Qualité de vie – Direction de la culture et du patrimoine
8.3.2.Mise en valeur du territoire – Direction de l’habitation
8.3.3.Mise en valeur du territoire – Direction de l’urbanisme et du développement économique
8.4.PPU Quartier des spectacles – Pôle du Quartier Latin – version finale – mai 2013