Liste de documentation

Table des matières
Projet
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement
Documents de références et liens utiles
Documentation déposée par la commission
Demandes d’informations de la commission et réponses
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire
Documentation déposée par les participants

Projet

1.1.Règlement autorisant la construction et l´occupation de plusieurs immeubles résidentiels multifamiliaux sur les lots 324 partie, 324-10, 325-325 à 325-52 du cadastre de la paroisse de Sault-Au-Récollet, circonscription foncière de Montréal et 1 985 624 du cadastre du Québec.
1.1.1.Plan d´implantation
1.2.Règlement modifiant le plan d´urbanisme de la Ville de Montréal ( 04-047)
1.2.1.Plan 1 – Les secteurs établis, à construire et à transformer
1.2.2.Plan 2 – La densité de construction
1.2.3.Plan 3 – Les parcs et espaces verts
1.2.4.Paramètres de densité

Démarche de consultation

2.1.Avis public - English version
2.2.Dépliant
2.3.Sommaires décisionnels
2.3.1.Rendre une décision quant à une demande d´adoption d´un projet de règlement modifiant le plan d´urbanisme de la Ville de Montréal visant la création d´un nouveau secteur de densité de construction, l´élimination d´un par cet la création d´un autre parc dans un secteur délimité par les boulevards Henri-Bourassa Ouest et de l´Acadie, l´autoroute 15 et la limite nord du lot 2 676 467 du cadastre du Québec.
2.3.2.Rendre une décision quant à l´adoption, en vertu du 3e paragraphe de l´article 89 de la Charte de la Ville de Montréal, d´un règlement autorisant la construction de plusieurs immeubles multifamiliaux au sud-ouest de l´intersection des boulevards de l´Acadie et Henri-Bourassa – Lots 324 partie, 324-10, 325-325 à 325-352 du cadastre de la Paroisse de Sault-au-Récollet et 1 985 624 du cadastre du Québec - zone 0210 et 0196.
2.3.3.Note additionnelle au sommaire décisionnel
2.3.3.1.Extrait du procès-verbal de la réunion du 5 août 2008 – Comité consultatif d´urbanisme (CCU) de l´arrondissement d´Ahuntsic-Cartierville
2.3.3.2.Extrait du procès-verbal de la réunion spéciale du 21 octobre 2008 – Comité consultatif d´urbanisme (CCU) de l´arrondissement d´Ahuntsic-Cartierville
2.3.4.Recommandation – projet de règlement en vertu du paragraphe 3 de l´article 89 de la charte de la ville - 30 octobre 2008
2.3.5.Recommandation – addenda – 13 novembre 2008
2.3.6.Recommandation – projet de règlement modifiant le plan d´urbanisme de la Ville de Montréal – 30 octobre 2008
2.4.Interventions
2.4.1.Intervention – Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction du développement économique et urbain
2.4.1.1.Avis du Comité ad hoc d´architecture et d´urbanisme – séance du 3 octobre 2008
2.4.2.Intervention – Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction de l´habitation
2.4.3.Intervention – Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction du développement économique et urbain
2.4.3.1.Avis du Comité ad hoc d´architecture et d´urbanisme – séance du 22 août 2008
2.4.4.Intervention – Affaires corporatives, Direction du contentieux
2.5.Résolutions
2.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du conseil d´arrondissement – séance ordinaire du lundi 3 novembre 2008 – Résolution CA08 090384
2.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du conseil d´arrondissement – séance ordinaire du lundi 3 novembre 2008 – CA08 090385
2.5.3.Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 12 novembre 2008 – Résolution CE08 2063
2.5.4.Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du comité exécutif – séance du comité exécutif du mercredi 12 novembre 2008 – CE08 2062
2.5.5.Extrait authentique du procès-verbal d´une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 24 novembre 2008 – CM08 0986
2.5.6.Extrait authentique du procès-verbal d´une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 24 novembre 2008 – CM08 0987
2.6.Formulaire de dépôt - English version

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Plan d´ensemble – Plan préliminaire de revitalisation des Places Acadie et Henri-Bourassa – 18 juillet 2008
3.2.Plan d´ensemble – Plan préliminaire de revitalisation des Places Acadie et Henri-Bourassa – mise à jour – 25 septembre 2008
3.3.Plan d´ensemble – dernière version mise à jour 15 décembre 2008 ( voir images supplémentaires à 3.9)
3.4.Avis sur les impacts éoliens du projet
3.5.Étude d´impact sur les déplacements – rapport final – décembre 2008
3.6.Étude de qualité de l´air extérieur – rapport final – décembre 2008
3.7.État du champ magnétique du site – septembre 2008
3.7.1.Mise à jour de l’étude, mars 2009
3.8.Mise à jour des études acoustiques à partir des plans de site révisés soumis en date du 3 décembre 2008
3.8.1.Étude de l´impact de la construction d´une barrière acoustique le long de l´autoroute 15 sur les niveaux de bruit sur le site du projet, 18 août 2008
3.8.2.Étude du climat sonore, 16 juillet 2008
3.9.Images supplémentaires
3.10.Présentation du projet – séance publique d´information - 28 janvier 2009
3.11.Plans types des logements sociaux en date du 4 décembre 2008
3.12.Rectifications de faits : relogement et pétition

Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement

4.1.Tableau comparatif de la réglementation actuelle et proposée pour le site, Direction des travaux publics et de l´aménagement urbain, 22 janvier 2009
4.2.Portrait sociodémographique des résidants de Place L´Acadie et Place Henri-Bourassa, préparé par le projet Places en mouvement du CLIC de Bordeaux-Cartierville, juillet 2008
4.3.Présentation des modifications règlementaires proposées – séance d´information publique – 28 janvier 2009
4.4.Exigences relatives au nombre d´unités de stationnement dans les projets de logements sociaux et communautaires, Ville de Montréal, Direction de l´habitation, décembre 2004
4.5.Typologie proposée pour les bâtiments de logements sociaux en date du 4 décembre 2008, Ville de Montréal, direction de l’habitation
4.6.La mixité sociale en habitation – rapport de recherche réalisé pour le service de l’habitation de la Ville de Montréal – mai 2002
4.7.Diapositives de la direction de l’habitation de la Ville de Montréal projetées lors de la séance publiques d’information

Documents de références et liens utiles

5.1Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
5.2.Règlement d’urbanisme de l’arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville (voir pdf ds dossier à déposer)
5.3.Stratégie d’inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels, Ville de Montréal, aout 2005
5.4.Stratégie d´inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels, Avancement de sa mise en œuvre, septembre 2007
5.5.Règlement sur la salubrité et l’entretien des logements (voir pdf ds dossier à déposer)
5.5.1.Règlement modifiant le règlement sur la salubrité et l´entretien des logements (03-96-1) – mars 2005
5.5.2.Règlement modifiant le règlement sur la salubrité et l´entretien des logements (03-96-2) – septembre 2007
5.6.Plan d´action 2007-2010 sur la salubrité des logements, Ville de Montréal
5.6.1.Résolution – Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 13 juin 2007 – CE07 0963
5.7.Politique sur le bruit routier, ministère des Transports, gouvernement du Québec, mars 1998

Documentation déposée par la commission

6.1.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l´arrondissement, 20 janvier 2009
6.2.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants du promoteur, 21 janvier 2009
6.3.Notes pour une allocution du maire de Montréal pour l´annonce de la vente des Places de l´Acadie et Henri-Bourassa, 16 avril 2008
6.4.Lettre conjointe de Mme la mairesse de l’arrondissement Ahuntsic-Cartierville et de Mme la conseillière de ville , district de Saint-Sulpice adressée au secrétaire général de l’Office – 19 février 2009
6.4.1.Réponse de la présidente de l’Office de consultation publique de Montréal à la lettre de Mme la mairesse de l’arrondissement Ahuntsic-Cartierville – 19 février 2009

Demandes d’informations de la commission et réponses

7.1.Question adressée à l´arrondissement concernant les exigences réglementaires s´appliquant au site, 19 janvier 2009 (voir réponse à 4.1)
7.2.Questions acheminées l´arrondissement et à la Ville de Montréal à la suite des séances d´information - 4 février 2009
7.2.1.Réponse de l´arrondissement d´Ahuntsic-Cartierville concernant la réglementation applicable au projet en matière de bruit routier et de qualité de l´air
7.2.1.1.Articles du règlement d’urbanisme de l’arrondissement sur les corridors de bruit routier
7.2.2.Réponses fournies par la direction de l’habitation de la Ville de Montréal, 17 février 2009
7.3.Questions acheminées au promoteur et à la SHDM à la suite des séances d´information – 4 février 2009
7.3.1.Réponses de la SHDM et du groupe Tyron, 12 février 2009
7.4.Questions supplémentaires adressées à l’arrondissement portant sur les exigences et dispositions réglementaires du projet ainsi que sur les éléments de développement durable, 6 mars 2009
7.4.1.Réponse de l’arrondissement, 10 mars
7.5.Question supplémentaire adressée au promoteur portant sur le volet locatif privé destiné aux personnes âgées, 6 mars
7.5.1.Réponse du promoteur, 6 mars
7.6.Questions supplémentaires adressées à la Ville portant sur le droit de retour et les dispositions du supplément au loyer, 9 mars
7.6.1.Lettre type de garantie de retour
7.6.2.Réponses de la Direction de l’Habitation

Mémoires avec présentation orale

9.1.Ressources Habitation de l’Ouest
9.2.Mme Jocelyn Ann Campbell
9.3.Regroupement des organismes du Montréal ethnique pour le logement (ROMEL)
9.4.Conseil local des intervenants communautaires (CLIC) Bordeaux-Cartierville
9.5.Comité logement Ahuntsic-Cartierville (CLAC)
9.6.Centre d’appui aux communautés immigrantes (CACI)
9.7.Centre d’action bénévole Bordeaux-Cartierville (CABBC)
9.8.Commission scolaire de Montréal (CSDM)
9.9.Mme Maria Mourani
9.10.Un milieu ouvert sur ses écoles
9.11.Groupe de ressources techniques Bâtir son quartier
9.12.Centre de santé et de services sociaux de Bordeaux-Cartierville-Saint-Laurent
9.13.Direction de la santé publique
9.14.Mme Noushig Eloyan / Mme Hasmig Belleli
9.14.1.Pétition

Présentations orales sans dépôt de mémoire

11.1Séance du 18 février 2009 – voir transcriptions (8.3)
11.1.1.M. Esteban Gajardo
11.1.2.M. Fady El-Ariss
11.1.3.M. Patrick Marcoux
11.1.4.M. Mohamed Zaatiti
11.1.5.Mme Johanne Vaillancourt
11.1.6.M. Argyrios Fotis
11.1.7.M. Remo Ciaramellano
11.2.Séance du 19 février 2009 – voir transcription (8.4)
11.2.1.M. Marc-André Perron – CDEC Ahuntsic-Cartierville
11.2.2.Mme Sou Heng Taing
11.2.3.M. Patel
11.2.4.Mme Suzana Leiva
11.2.5.M. Alain Viger