Liste de documentation

Table des matières

Procédure et objet du mandat

Démarche de consultation

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

Travaux de la commission

Opinions présentées à la commission

Procédure et objet du mandat

1.1Sommaire décisionnel

1.2Projet de règlement P-03-122 et annexe

1.3Recommandation

1.4Pièces jointes au dossier

1.5Interventions

1.5.1Direction des affaires juridiques

1.5.2Développement économique et urbain

1.5.3Office de consultation publlque de Montréal

1.6Résolutions

1.6.1Conseil d’arrondissement CA03 080369

1.6.2Comité exécutif CE03 1749

1.6.3Conseil municipal CM03 0678

Démarche de consultation

2.1Avis public

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

3.1Présentation du projet – Modification au projet du Nouveau Saint-Laurent

3.2Extraits de la réglementation d’urbanisme applicable au territoire du Nouveau Saint-Laurent

3.2.1Règlement de zonage no 1051 (PIIA)

3.2.2Règlement 02-153 et plan no 2-31

3.2.3Règlement 02-156 et plan no 12-5

3.2.4Règlement 02-194 et plan no 10-10

Travaux de la commission

4.1Compte-rendu de la réunion préparatoire du 16 octobre 2003

4.2Réponses de l’arrondissement aux questions des citoyens

Opinions présentées à la commission

5.1Document déposé par Me Louis Beauregard au nom d’Immeubles Vista

5.2Lettre de transmission du 27 octobre 2003 par Immeubles Vista