Table des matières
Liste de documentation pour Modification du PPU du Nouveau Saint-Laurent
Procédure et objet du mandat
- 1.1 Sommaire décisionnel
- 1.2 Projet de règlement P-03-122 et annexe
- 1.3 Recommandation
- 1.4 Pièces jointes au dossier
- 1.5 Interventions
- 1.5.1 Direction des affaires juridiques
- 1.5.2 Développement économique et urbain
- 1.5.3 Office de consultation publlque de Montréal
- 1.6 Résolutions
- 1.6.1 Conseil d’arrondissement CA03 080369
- 1.6.2 Comité exécutif CE03 1749
- 1.6.3 Conseil municipal CM03 0678
Démarche de consultation
- 2.1 Avis public
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
- 3.1 Présentation du projet – Modification au projet du Nouveau Saint-Laurent
- 3.2 Extraits de la réglementation d’urbanisme applicable au territoire du Nouveau Saint-Laurent
- 3.2.1 Règlement de zonage no 1051 (PIIA)
- 3.2.2 Règlement 02-153 et plan no 2-31
- 3.2.3 Règlement 02-156 et plan no 12-5
- 3.2.4 Règlement 02-194 et plan no 10-10
Travaux de la commission
- 4.1 Compte-rendu de la réunion préparatoire du 16 octobre 2003
- 4.2 Réponses de l’arrondissement aux questions des citoyens