Table des matières

Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par la commission
Transcription et webdiffusion
Mémoires
Liens utiles

Liste de documentation pour Modification du plan d'urbanisme - Arrondissement Pierrefonds-Roxboro

1.1 Projet de règlement de concordance P-04-047 modifiant le chapitre 18 du plan d’urbanisme de la Ville de Montréal concernant l’arrondissement de Pierrefonds/Senneville afin d’y intégrer le chapitre de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro et d’y apporter diverses modifications conséquentes (for English version - click here)
1.1.1 Annexe A - Plan d’urbanisme, Partie II : Chapitre 18 – Arrondissement de Pierrefonds-Roxboro (for English version - click here)
1.1.1.1 Nouvelle version de la carte des orientations pan-montréalaises (for English version - click here)
1.1.2 ANNEXE B - Carte 1.1 - Les secteurs établis, les secteurs à construire et les secteurs à transformer
1.1.3 ANNEXE C - Carte 2.5.1 - Les parcs et les espaces verts
1.1.4 ANNEXE D - Carte 3.1.1 - L'affectation du sol
1.1.5 ANNEXE E - Carte 3.1.2 – La densité de construction
1.1.6 Annexe F – Carte – La synthèse des orientations pan-montréalaises, arrondissement de Pierrefonds-Roxboro (voir la nouvelle version au 1.1.1.1)
1.1.7 Annexe G – Fiche des paramètres de la densité de construction
1.2 Projet de règlement numéro 1047-204 modifiant le règlement de zonage (for English version - click here)
1.3 Projet de règlement numéro 1109-41 modifiant le règlement 1109 sur la production des plans d’implantation et d’intégration architecturale (for English version - click here)

Démarche de consultation

Documentation déposée par le promoteur

3.1 Règlementation de l'ancienne Ville de Pierrefonds :
3.1.1 Index du règlement numéro 1047 concernant le zonage
3.1.2 Règlement numéro 1047 concernant le zonage
3.1.3 Règlement numéro 1109 sur la production des plans d'implantation et d'intégration architecturale
3.1.4 Index du règlement numéro 1051 concernant les permis et certificats
3.1.5 Règlement numéro 1051 concernant les permis et certificats
3.2 Projet de règlement numéro 1051-25 modifiant le règlement concernant les permis et certificats numéro 1051
3.3 Documents cartographiques avec les modifications proposées au plan d’urbanisme et au zonage :
3.3.1 Limites d’arrondissement – Arrondissement de Pierrefonds-Roxboro
3.3.2 L’affectation du sol - Arrondissement de Pierrefonds-Roxboro
3.3.3 La densité de construction - Arrondissement de Pierrefonds-Roxboro
3.3.4 Les parcs et les espaces verts - Arrondissement de Pierrefonds-Roxboro
3.3.5 Zonage – Concordance Ville
3.3.6 Zonage – Concordance Centre
3.3.7 Zonage – Concordance Ouest
3.3.8 Zonage – Concordance Est
3.4 Lexique et abréviations de zonage référant aux projets de règlement
3.5 Grille de spécification du zonage 1047 – Arrondissement Pierrefonds-Roxboro
3.6 Plans de zonage touchant au projet du Domaine des Brises (zonage existant et proposé)
3.7 Présentation électronique du 15 mai 2007 (for English version - click here)
3.8 Sommaire des principales modifications, Adaptation du chapitre de l’arrondissement Pierrefonds-Roxboro et règlements de concordance, 2 mai 2007
3.8.1 Révision du sommaire des modifications au Plan d'urbanisme et aux règlements de concordance, 14 mai 2007
3.9 Tableau résumant les usages de la grille de zonage (document 3.5)
3.10 Plan des parcs et espaces verts incluant les parcs locaux au projet Domaines des Brises (for English version - click here)
3.11 Règlement de zonage antécédent (n° 832)

Documentation déposée par la commission

4.1 Intervention reçue en date du 18 mai 2007
4.2 Réponse du président de commission à l’intervention du 18 mai 2007
4.3 Demandes de précisions de la commission à l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro à la suite des séances de consultation publique des 15 et 29 mai 2007
4.3.1 Domaine des Brises - questions de l’OCPM du 1er juin / Réponses de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro - 1er juin
4.3.1.1 Domaine des Brises – Plan d’aménagement d’ensemble - décembre 2006
4.3.1.2 Rapport du Conseil du patrimoine - décembre 2006
4.3.1.3 Rapport du Conseil patrimoine - novembre 2006
4.3.2 Questions de l’OCPM du 5 juin / Réponses de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro entre le 14 et le 27 juin 2007
4.3.2.1 Procès-verbal du 17 mai 2007 par le Comité de suivi du Domaine des Brises - déposé par l’arrondissement le 14 juin 2007
4.3.2.2 Communiqué du comité de suivi du Domaine des Brises - déposé par l’arrondissement le 14 juin 2007
4.3.2.3 Second projet de règlement 1047-204 - 27 juin 2007
4.3.2.4 Second projet de règlement 1047-204 - draft by-law - 27 juin
4.3.2.5 Existant cas I, 2e proposition - 27 juin 2007
4.3.2.6 Proposé cas I, 2e proposition - 27 juin 2007
4.3.2.7 Existant cas K, 2e proposition - 27 juin 2007
4.3.2.8 Proposé cas K, 2e proposition - 27 juin 2007
4.3.2.9 Proposé POOA – Grille de spécification du zonage - déposé par l’arrondissement le 14 juin 2007
4.3.2.10 Proposé P00B04– Grille de spécification du zonage - déposé par l’arrondissement le 14 juin 2007
4.3.3 Questions de l’OCPM du 6 juin / Réponses de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro le 14 juin 2007
4.3.3.1 Plan maître des P.I.I.A.
4.3.3.2 Plan des P.I.I.A 1/35000 (Centre)
4.3.3.3 Plan des P.I.I.A 1/35000 (Ouest)
4.3.3.4 Plan des P.I.I.A 1/35000 (Est)
4.3.3.5 Plan des P.I.I.A – Zone 28 1/5000 (Est)
4.3.4 Questions de l’OCPM du 14 juin / Réponses de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro entre le 14 et le 22 juin 2007 (voir 4.3.5, 4.3.5.1 et 4.3.5.2)
4.3.5 Questions de l’OCPM du 21 juin / Réponses de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro le 22 juin 2007
4.3.5.1 Réponse n°4 – Parc Alexander
4.3.5.2 Réponse n°4 – Parc Olympia

Transcription et webdiffusion

Mémoires

Liens utiles

7.1 Plan d'urbanisme de l’arrondissement Pierrefonds-Senneville (lien désactivé)
7.2 Plan d’urbanisme de l’arrondissement Dollard-Des-Ormeaux-Roxboro (lien désactivé)
7.3 Site de l’arrondissement Pierrefonds-Roxboro
7.4 Plan d’urbanisme de Montréal
7.5 Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels (lien désactivé)
7.6 Plan de transport de Montréal