Table des matières
Liste de documentation pour Modification du plan d'urbanisme - Arrondissement Pierrefonds-Roxboro
- 1.1 Projet de règlement de concordance P-04-047 modifiant le chapitre 18 du plan d’urbanisme de la Ville de Montréal concernant l’arrondissement de Pierrefonds/Senneville afin d’y intégrer le chapitre de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro et d’y apporter diverses modifications conséquentes (for English version - click here)
- 1.1.1 Annexe A - Plan d’urbanisme, Partie II : Chapitre 18 – Arrondissement de Pierrefonds-Roxboro (for English version - click here)
- 1.1.1.1 Nouvelle version de la carte des orientations pan-montréalaises (for English version - click here)
- 1.1.2 ANNEXE B - Carte 1.1 - Les secteurs établis, les secteurs à construire et les secteurs à transformer
- 1.1.3 ANNEXE C - Carte 2.5.1 - Les parcs et les espaces verts
- 1.1.4 ANNEXE D - Carte 3.1.1 - L'affectation du sol
- 1.1.5 ANNEXE E - Carte 3.1.2 – La densité de construction
- 1.1.6 Annexe F – Carte – La synthèse des orientations pan-montréalaises, arrondissement de Pierrefonds-Roxboro (voir la nouvelle version au 1.1.1.1)
- 1.1.7 Annexe G – Fiche des paramètres de la densité de construction
- 1.2 Projet de règlement numéro 1047-204 modifiant le règlement de zonage (for English version - click here)
- 1.3 Projet de règlement numéro 1109-41 modifiant le règlement 1109 sur la production des plans d’implantation et d’intégration architecturale (for English version - click here)
Démarche de consultation
- 2.1 Avis public sur le projet de règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
- 2.2 Avis public sur le projet de règlement 1047-204
- 2.3 Avis public sur le projet de règlement 1109-41
- 2.4 Sommaire décisionnel, recommandation et résolution concernant le projet de règlement de concordance P-04-047 (dossier 1073050007)
- 2.4.1 Intervention – Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction de la planification du développement du territoire – 11 avril 2007
- 2.4.2 Avis du comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 23 mars 2007
- 2.4.3 Intervention – Affaires corporative, Direction du contentieux – 11 avril 2007
- 2.5 Sommaire décisionnel, recommandation et résolution concernant le projet de règlement 1047-204 (dossier 1073050004)
- 2.6 Sommaire décisionnel, recommandation et résolution concernant le projet de règlement 1109-41 (dossier 1073050005)
- 2.7 Sommaire décisionnel, recommandation et résolution concernant le projet de règlement 1051-25 (dossier 1073050006)
- 2.8 Sommaire décisionnel, recommandation et résolutions concernant la demande du comité exécutif de la Ville de Montréal de mandater l'Office de consultation publique de Montréal (dossier 1073050002)
- 2.9 Dépliant d’information (for English version - click here)
- 2.10 Compte-rendu de la rencontre préparatoire tenue le 2 mai 2007 avec les représentants municipaux
Documentation déposée par le promoteur
- 3.1 Règlementation de l'ancienne Ville de Pierrefonds :
- 3.1.1 Index du règlement numéro 1047 concernant le zonage
- 3.1.2 Règlement numéro 1047 concernant le zonage
- 3.1.3 Règlement numéro 1109 sur la production des plans d'implantation et d'intégration architecturale
- 3.1.4 Index du règlement numéro 1051 concernant les permis et certificats
- 3.1.5 Règlement numéro 1051 concernant les permis et certificats
- 3.2 Projet de règlement numéro 1051-25 modifiant le règlement concernant les permis et certificats numéro 1051
- 3.3 Documents cartographiques avec les modifications proposées au plan d’urbanisme et au zonage :
- 3.3.1 Limites d’arrondissement – Arrondissement de Pierrefonds-Roxboro
- 3.3.2 L’affectation du sol - Arrondissement de Pierrefonds-Roxboro
- 3.3.3 La densité de construction - Arrondissement de Pierrefonds-Roxboro
- 3.3.4 Les parcs et les espaces verts - Arrondissement de Pierrefonds-Roxboro
- 3.3.5 Zonage – Concordance Ville
- 3.3.6 Zonage – Concordance Centre
- 3.3.7 Zonage – Concordance Ouest
- 3.3.8 Zonage – Concordance Est
- 3.4 Lexique et abréviations de zonage référant aux projets de règlement
- 3.5 Grille de spécification du zonage 1047 – Arrondissement Pierrefonds-Roxboro
- 3.6 Plans de zonage touchant au projet du Domaine des Brises (zonage existant et proposé)
- 3.7 Présentation électronique du 15 mai 2007 (for English version - click here)
- 3.8 Sommaire des principales modifications, Adaptation du chapitre de l’arrondissement Pierrefonds-Roxboro et règlements de concordance, 2 mai 2007
- 3.8.1 Révision du sommaire des modifications au Plan d'urbanisme et aux règlements de concordance, 14 mai 2007
- 3.9 Tableau résumant les usages de la grille de zonage (document 3.5)
- 3.10 Plan des parcs et espaces verts incluant les parcs locaux au projet Domaines des Brises (for English version - click here)
- 3.11 Règlement de zonage antécédent (n° 832)
Documentation déposée par la commission
- 4.1 Intervention reçue en date du 18 mai 2007
- 4.2 Réponse du président de commission à l’intervention du 18 mai 2007
- 4.3 Demandes de précisions de la commission à l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro à la suite des séances de consultation publique des 15 et 29 mai 2007
- 4.3.1 Domaine des Brises - questions de l’OCPM du 1er juin / Réponses de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro - 1er juin
- 4.3.1.1 Domaine des Brises – Plan d’aménagement d’ensemble - décembre 2006
- 4.3.1.2 Rapport du Conseil du patrimoine - décembre 2006
- 4.3.1.3 Rapport du Conseil patrimoine - novembre 2006
- 4.3.2 Questions de l’OCPM du 5 juin / Réponses de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro entre le 14 et le 27 juin 2007
- 4.3.2.1 Procès-verbal du 17 mai 2007 par le Comité de suivi du Domaine des Brises - déposé par l’arrondissement le 14 juin 2007
- 4.3.2.2 Communiqué du comité de suivi du Domaine des Brises - déposé par l’arrondissement le 14 juin 2007
- 4.3.2.3 Second projet de règlement 1047-204 - 27 juin 2007
- 4.3.2.4 Second projet de règlement 1047-204 - draft by-law - 27 juin
- 4.3.2.5 Existant cas I, 2e proposition - 27 juin 2007
- 4.3.2.6 Proposé cas I, 2e proposition - 27 juin 2007
- 4.3.2.7 Existant cas K, 2e proposition - 27 juin 2007
- 4.3.2.8 Proposé cas K, 2e proposition - 27 juin 2007
- 4.3.2.9 Proposé POOA – Grille de spécification du zonage - déposé par l’arrondissement le 14 juin 2007
- 4.3.2.10 Proposé P00B04– Grille de spécification du zonage - déposé par l’arrondissement le 14 juin 2007
- 4.3.3 Questions de l’OCPM du 6 juin / Réponses de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro le 14 juin 2007
- 4.3.3.1 Plan maître des P.I.I.A.
- 4.3.3.2 Plan des P.I.I.A 1/35000 (Centre)
- 4.3.3.3 Plan des P.I.I.A 1/35000 (Ouest)
- 4.3.3.4 Plan des P.I.I.A 1/35000 (Est)
- 4.3.3.5 Plan des P.I.I.A – Zone 28 1/5000 (Est)
- 4.3.4 Questions de l’OCPM du 14 juin / Réponses de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro entre le 14 et le 22 juin 2007 (voir 4.3.5, 4.3.5.1 et 4.3.5.2)
- 4.3.5 Questions de l’OCPM du 21 juin / Réponses de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro le 22 juin 2007
- 4.3.5.1 Réponse n°4 – Parc Alexander
- 4.3.5.2 Réponse n°4 – Parc Olympia
Transcription et webdiffusion
- 5.1 Séance d’information tenue le 15 mai 2007
- 5.2 Séance d'audition des mémoires tenue le 29 mai 2007
Mémoires
- 6.1 Carmen Laroche Vrana
- 6.2 Lewis Poulin
- 6.3 Martha Bond
- 6.4 James Bond
- 6.5 Elena Benavides (sans présentation)
Liens utiles
- 7.1 Plan d'urbanisme de l’arrondissement Pierrefonds-Senneville (lien désactivé)
- 7.2 Plan d’urbanisme de l’arrondissement Dollard-Des-Ormeaux-Roxboro (lien désactivé)
- 7.3 Site de l’arrondissement Pierrefonds-Roxboro
- 7.4 Plan d’urbanisme de Montréal
- 7.5 Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels (lien désactivé)
- 7.6 Plan de transport de Montréal