Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
Travaux de la commission
Mémoires

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

3.1Présentation électronique – 15 décembre 2003
3.2Présentation électronique – 16 décembre 2003
3.3Règlement RCA06-2002-704-133
3.3.1Règlement RCA06-2002-704-126
3.3.2Règlement RCA06-2002-704-129
3.3.3Règlement RCA06-2002-704-133
3.3.4Règlement RCA06-2002-704-134
3.3.5Règlement RCA06-2002-704-136
3.3.6Règlement RCA06-2002-704-140
3.3.7Règlement RCA06-2002-704-142
3.3.8Règlement RCA06-2002-704-150
3.4Règlement 89-799 adoptant le plan d’urbanisme
3.5Carte – Affectation du sol – août 2003

Travaux de la commission

4.1Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l’arrondissement et de la Ville de Montréal.
4.2Questions de la commission et réponses formulées par l’arrondissement en date du 14 janvier 2004
4.3Diapo avec bonnes photos du site 7, conformément à la présentation Powerpoint
4.4Étude ou données de circulation et stationnement dans le secteur 7, notamment quant à l’impact comparé de l’usage Culte et des usages prévus au règlement d’urbanisme tel qu’amendé
4.5Ratio superficie/élèves dans un établissement d’enseignement et nombre d’élèves que le bâtiment du site 7 pourrait accueillir
4.6Étude ou données du service d’urbanisme de l’ancienne ville de DDO sur secteurs propices pour accueillir des garderies
4.7Mesures de gestion et de contrôle du stationnement sur rue en vigueur aux abords du secteur 7 ; date(s) approximative(s) où la signalisation à cette fin a été installée et/ou modifiée
4.8Documents issus du groupe de travail qui a étudié le secteur 7 et proposé les usages autorisés par le règlement d’urbanisme tel qu’amendé
4.9Proportion d’usagers du bâtiment du site 7 venant du voisinage du site 7 et de l’arrondissement Dollard-des-Ormeaux/Roxboro
4.10Données relatives aux accidents d’automobile dans le secteur 7 au cours de la dernière année
4.11Règlement régissant les maternelles et les garderies d’enfants
4.12Règlement concernant les nuisances
4.13Complément d’information – stationnement (déposé par l’arrondissement le 22 janvier 2004)
4.14Réponse de l’Arrondissement de Dollard-des-Ormeaux/Roxboro à la demande d’information de la commission.
4.14.1Extrait zonage 82-704
4.14.2Extrait zonage 82-104 modifié
4.14.3Extrait zonage 82-104 incluant article 4.11
4.14.4Règlement 96-704-81
4.14.5Règlement 98-704-98
4.14.6Règlement 96-704-77
4.14.7Règlement 96-704-80