Liste de documentation pour Modification au plan d'urbanisme – Boul. Saint-Jean et des Sources

Procédure et objet du mandat

• 1.1 Sommaire décisionnel
• 1.2 Recommandation
• 1.3 Projet de règlement et annexe
• 1.4 Pièces jointes au dossier
• 1.5 Interventions
• 1.5.1 Secrétariat général – Direction des affaires juridiques
• 1.5.2 Développement économique et urbain
• 1.6 Résolutions
• 1.6.1 Conseil d’arrondissement – CA03 060917
• 1.6.2 Comité exécutif – CE03 1996
• 1.6.3 Conseil municipal – CM03 0785

Démarche de consultation

• 2.1 Avis public
• 2.2 Dépliant – séance du 15 décembre 2003
• 2.3 Dépliant – séance du 16 décembre 2003
• 2.4 Dépliant – séance du 21 janvier 2004

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

• 3.1 Présentation électronique – 15 décembre 2003
• 3.2 Présentation électronique – 16 décembre 2003
• 3.3 Règlement RCA06-2002-704-133
• 3.3.1 Règlement RCA06-2002-704-126
• 3.3.2 Règlement RCA06-2002-704-129
• 3.3.3 Règlement RCA06-2002-704-133
• 3.3.4 Règlement RCA06-2002-704-134
• 3.3.5 Règlement RCA06-2002-704-136
• 3.3.6 Règlement RCA06-2002-704-140
• 3.3.7 Règlement RCA06-2002-704-142
• 3.3.8 Règlement RCA06-2002-704-150
• 3.4 Règlement 89-799 adoptant le plan d’urbanisme
• 3.5 Carte – Affectation du sol – août 2003

Travaux de la commission

• 4.1 Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l’arrondissement et de la Ville de Montréal.
• 4.2 Questions de la commission et réponses formulées par l’arrondissement en date du 14 janvier 2004
• 4.3 Diapo avec bonnes photos du site 7, conformément à la présentation Powerpoint
• 4.4 Étude ou données de circulation et stationnement dans le secteur 7, notamment quant à l’impact comparé de l’usage Culte et des usages prévus au règlement d’urbanisme tel qu’amendé
• 4.5 Ratio superficie/élèves dans un établissement d’enseignement et nombre d’élèves que le bâtiment du site 7 pourrait accueillir
• 4.6 Étude ou données du service d’urbanisme de l’ancienne ville de DDO sur secteurs propices pour accueillir des garderies
• 4.7 Mesures de gestion et de contrôle du stationnement sur rue en vigueur aux abords du secteur 7 ; date(s) approximative(s) où la signalisation à cette fin a été installée et/ou modifiée
• 4.8 Documents issus du groupe de travail qui a étudié le secteur 7 et proposé les usages autorisés par le règlement d’urbanisme tel qu’amendé
• 4.9 Proportion d’usagers du bâtiment du site 7 venant du voisinage du site 7 et de l’arrondissement Dollard-des-Ormeaux/Roxboro
• 4.10 Données relatives aux accidents d’automobile dans le secteur 7 au cours de la dernière année
• 4.11 Règlement régissant les maternelles et les garderies d’enfants
• 4.12 Règlement concernant les nuisances
• 4.13 Complément d’information – stationnement (déposé par l’arrondissement le 22 janvier 2004)
• 4.14 Réponse de l’Arrondissement de Dollard-des-Ormeaux/Roxboro à la demande d’information de la commission.
• 4.14.1 Extrait zonage 82-704
• 4.14.2 Extrait zonage 82-104 modifié
• 4.14.3 Extrait zonage 82-104 incluant article 4.11
• 4.14.4 Règlement 96-704-81
• 4.14.5 Règlement 98-704-98
• 4.14.6 Règlement 96-704-77
• 4.14.7 Règlement 96-704-80

Mémoires

• 5.1 Mémoires avec présentation orale
• 5.1.1 Résidents des rues Anselme-Lavigne, Collingwood, Baderwood et Alouette
• 5.1.2 Centre Canadien Islamique Al-Jamieh
• 5.1.2.1 Document additionnel
• 5.1.3 Résidents des rues Alouette, Malard et Finch
• 5.1.4 Centre Islamique du West-Island
• 5.2 Mémoires sans présentation orale
• 5.2.1 M. Genady Avsker