Table des matières
Liste de documentation pour Modification au plan d'urbanisme – Boul. Rodolphe-Forget
Procédure et objet du mandat
- 1.1 Sommaire décisionnel
- 1.1.1 Note additionnelle
- 1.2 Recommandation
- 1.3 Règlement et annexes
- 1.4 Interventions
- 1.4.1 Secrétariat général – Direction des affaires juridiques
- 1.4.2 Développement économique et développement urbain
- 1.4.3 Ressources matérielles et informatiques – Direction des immeubles
- 1.5 Premier projet de règlement préparé par l’arrondissement
- 1.6 Résolutions
- 1.6.1 Conseil d’arrondissement CA03 11 08 0291
- 1.6.2 Comité exécutif CE03 1991
- 1.6.3 Conseil municipal CM03 0787
Démarche de consultation
- 2.1 Avis public
- 2.2 Dépliant
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
- 3.1 Présentation du projet
- 3.2 Plan intitulé «Emplacement des marchés d’alimentation dans le district Marc-Aurèle-Fortin et une partie de Rivière-des-Prairies» et photos de ces marchés d’alimentation