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Table des matières

  • Procédure et objet du mandat
  • Démarche de consultation
  • Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
  • Travaux de la commission

Liste de documentation pour Modification au plan d'urbanisme – Boul. Rodolphe-Forget

Procédure et objet du mandat

  • 1.1 Sommaire décisionnel
  • 1.1.1 Note additionnelle
  • 1.2 Recommandation
  • 1.3 Règlement et annexes
  • 1.4 Interventions
  • 1.4.1 Secrétariat général – Direction des affaires juridiques
  • 1.4.2 Développement économique et développement urbain
  • 1.4.3 Ressources matérielles et informatiques – Direction des immeubles
  • 1.5 Premier projet de règlement préparé par l’arrondissement
  • 1.6 Résolutions
  • 1.6.1 Conseil d’arrondissement CA03 11 08 0291
  • 1.6.2 Comité exécutif CE03 1991
  • 1.6.3 Conseil municipal CM03 0787

Démarche de consultation

  • 2.1 Avis public
  • 2.2 Dépliant

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

  • 3.1 Présentation du projet
  • 3.2 Plan intitulé «Emplacement des marchés d’alimentation dans le district Marc-Aurèle-Fortin et une partie de Rivière-des-Prairies» et photos de ces marchés d’alimentation

Travaux de la commission

  • 4.1 Compte-rendu de la rencontre préparatoire du 19 novembre 2003

Nos coordonnées

Office de consultation publique de Montréal
1550, rue Metcalfe – Bureau 1414
Montréal (Québec) H3A 1X6
Téléphone : 514 872-3568
Station de métro Peel

Trajet accessible

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