Liste de documentation pour Modification au plan d'urbanisme – Boul. Rodolphe-Forget

Procédure et objet du mandat

• 1.1 Sommaire décisionnel
• 1.1.1 Note additionnelle
• 1.2 Recommandation
• 1.3 Règlement et annexes
• 1.4 Interventions
• 1.4.1 Secrétariat général – Direction des affaires juridiques
• 1.4.2 Développement économique et développement urbain
• 1.4.3 Ressources matérielles et informatiques – Direction des immeubles
• 1.5 Premier projet de règlement préparé par l’arrondissement
• 1.6 Résolutions
• 1.6.1 Conseil d’arrondissement CA03 11 08 0291
• 1.6.2 Comité exécutif CE03 1991
• 1.6.3 Conseil municipal CM03 0787

Démarche de consultation

• 2.1 Avis public
• 2.2 Dépliant

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

• 3.1 Présentation du projet
• 3.2 Plan intitulé «Emplacement des marchés d’alimentation dans le district Marc-Aurèle-Fortin et une partie de Rivière-des-Prairies» et photos de ces marchés d’alimentation

Travaux de la commission

• 4.1 Compte-rendu de la rencontre préparatoire du 19 novembre 2003