Liste de documentation pour Modification au plan d'urbanisme – Boul. Henri-Bourassa

Procédure et objet du mandat

• 1.1 Sommaire décisionnel
• 1.1.1 Note additionnelle
• 1.2 Recommandation
• 1.3 Pièces jointes au dossier
• 1.3.1 Projet de règlement
• 1.3.1.1 Règlement modifiant le plan d’urbanisme
• 1.3.2 Changement plan affectation
• 1.3.3 Changement plan densité
• 1.4 Interventions
• 1.4.1 Secrétariat général – Direction des affaires juridiques
• 1.4.2 Développement économique et urbain
• 1.5 Résolutions
• 1.5.1 Conseil d’arrondissement CA03 11 06 0195
• 1.5.2 Comité exécutif CE03 1493
• 1.5.3 Conseil municipal CM03 0675

Démarche de consultation

• 2.1 Avis public

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

• 3.1 Présentation électronique
• 3.2 Terminologie des aires d’affectation du sol
• 3.3 Affectation au sol
• 3.4 Secteurs visées
• 3.5 Densités