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Table des matières

  • Procédure et objet du mandat
  • Démarche de consultation
  • Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

Liste de documentation pour Modification au plan d'urbanisme – Boul. Henri-Bourassa

Procédure et objet du mandat

  • 1.1 Sommaire décisionnel
  • 1.1.1 Note additionnelle
  • 1.2 Recommandation
  • 1.3 Pièces jointes au dossier
  • 1.3.1 Projet de règlement
  • 1.3.1.1 Règlement modifiant le plan d’urbanisme
  • 1.3.2 Changement plan affectation
  • 1.3.3 Changement plan densité
  • 1.4 Interventions
  • 1.4.1 Secrétariat général – Direction des affaires juridiques
  • 1.4.2 Développement économique et urbain
  • 1.5 Résolutions
  • 1.5.1 Conseil d’arrondissement CA03 11 06 0195
  • 1.5.2 Comité exécutif CE03 1493
  • 1.5.3 Conseil municipal CM03 0675

Démarche de consultation

  • 2.1 Avis public

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

  • 3.1 Présentation électronique
  • 3.2 Terminologie des aires d’affectation du sol
  • 3.3 Affectation au sol
  • 3.4 Secteurs visées
  • 3.5 Densités

Nos coordonnées

Office de consultation publique de Montréal
1550, rue Metcalfe – Bureau 1414
Montréal (Québec) H3A 1X6
Téléphone : 514 872-3568
Station de métro Peel

Trajet accessible

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