Liste de documentation

Table des matières

Procédure et objet du mandat

Démarche de consultation

Documentation déposée par le promoteur

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

Travaux de la commission

Procédure et objet du mandat

1.1Sommaire décisionnel

1.2Recommandation

1.3Projet de règlementation

1.4Interventions

1.4.1Secrétariat général – Direction des affaires juridiques

1.4.2Développement économique et développement urbain

1.4.3Comité consultatif d’urbanisme (CCU)

1.5Résolutions

1.5.1Conseil d’arrondissement – CA03 170090

1.5.2Comité exécutif – CE03 0856

1.5.3Conseil municipal – CM03 0447

Démarche de consultation

2.1Avis public

2.2Dépliant

Documentation déposée par le promoteur

3.1Élévation, implantation et plan des étages

3.2Élévation de Maisonneuve

3.3Élévation Vendôme

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

4.1Présentation électronique du projet – version finale telle que présentée lors de l’assemblée du 15 décembre 2003

4.2Procédures et étapes impliquées dans l’étude d’un projet de démolition reconstruction impliquant une modification au plan d’urbanisme et une résolution de projet particulier

4.3Plan des hauteurs – actuel et modifié

4.4Plan de cadastre

4.5Usages

4.6Hauteurs

Travaux de la commission

5.1Rencontre préparatoire avec les représentants du promoteur et de la Ville de Montréal

5.2Questions de la commission