Liste de documentation

Table des matières

Documentation générale

Documentation générale

1Projet de règlement P-03-90 modifiant le plan d’urbanisme, plan directeur de l’arrondissement Sud-Ouest (CO92 03386) et annexes

2Avis public paru dans le journal La Voix populaire, le dimanche 1er juin 2003

3Résolutions

3.1CE03 0895 du comité exécutif adoptée à la séance du 30 avril 2003

3.2CA03 220104 du conseil d’arrondissement Sud-Ouest adoptée lors de son assemblée du 1er avril 2003

4Dossier décisionnel de la ville de Montréal

4.1Sommaire décisionnel

4.2Recommandation

4.3Pièces jointes au dossier et plans

4.4Intervention de la direction des affaires juridiques, projet de règlement et annexes

4.5Intervention – Développement économique et du développement urbain

4.6Note additionnelle au sommaire décisionnel

5Compte-rendu de la rencontre préparatoire du 26 mai 2003

6Documents déposés par l’arrondissement

6.1Présentation électronique du projet

7Projet de règlement P-03-090 modifiant le plan d’urbanisme, plan directeur de l’arrondissement Sud-Ouest (CO92 03386) (ce document remplace celui déposé au articles 1 et 4.4. de la liste de documentation du 1er juin 2003)

8Rapport annuel 2000-2001 de la Mission Bon Accueil

9Résolution CM03 0445 adoptée par le conseil municipal lors de son assemblée du 26 mai 2003