Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par la Ville de Montréal
Documents de références et liens utiles
Travaux de la commission
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire

Procédure et objet du mandat

1.1.Règlement autorisant la construction et l’occupation à des fins de centre de traitement de matières organiques par compostage en bâtiment fermé sur un emplacement situé du côté Nord-Est des boulevards métropolitain et Saint-Jean-Baptiste, sur le territoire de l’arrondissement de Rivière-des-Prairies – Pointe-Aux-Trembles
1.1.1.Sommaire décisionnel
1.1.2.Recommandation
1.1.3.Interventions
1.1.3.1.Service des affaires juridiques, Direction des affaires civiles
1.1.3.1.1.Projet de règlement
1.1.3.2.Service de la mise en valeur du territoire, Direction de l’urbanisme, planification urbaine
1.1.3.2.1.Comité Jacques-Viger – Avis C14-SC-02
1.1.3.3.Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.1.3.4.Service de l’environnement, Direction.
1.1.4.Résolution
1.1.4.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 6 août 2014 - CE14 1242
1.1.4.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 18 août 2014 – Séance tenue le 19 août 2014 – CM14 0774
1.1.4.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil d’agglomération – Assemblée ordinaire du jeudi 21 août 2014 – Séance tenue le 21 août 2014 - CG14 0388
1.2.Adopter un projet de règlement modifiant le Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) relativement à la densité de construction sur le lot 3 156 707 du cadastre dans Québec de l’arrondissement Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles et mandater l’OCPM pour tenir la consultation publique requise par la loi.
1.2.1.Sommaire décisionnel
1.2.2.Recommandation
1.2.3.Interventions
1.2.3.1.Service des affaires juridiques, Direction des affaires civiles
1.2.3.1.1.Règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)
1.2.3.1.2.Annexe A – Densité de construction
1.2.3.1.2.Annexe A – Densité de construction
1.2.3.2.Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.3.3.Service de l’environnement, Direction
1.2.4.Résolution
1.2.4.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 6 août 2014 – CE14 1241
1.2.4.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 18 août 2014 – séance tenue le 19 août 2014 – CM14 0842

Documentation déposée par la Ville de Montréal

3.1.Présentation du projet – 3 octobre 2014
3.2.Vue aérienne du site identifié à Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles
3.3.Localisation du site identifié à Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles
3.4Vue en plan des installations
3.5.Circulation sur le site du CTMO Rivière-des–Prairies – Pointe-aux-Trembles
3.6.Flux des matières – CTMO fonctionnant à pleine capacité
3.7.Destination des ordures ménagères (2013)
3.8.Étude d’impact sur les déplacements – CTMO Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles
3.9.Étude d’impact d’odeur – version finale – avril 2014
3.10.Étude sonore – CTMO Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles
3.11.Avis préliminaire du MDDELCC
3.12.Entreprises de gestion des matières résiduelles
3.13.Présentation de la Ville de Montréal à la soirée d’information du 22 octobre 2014
3.14Réponses de la Ville de Montréal à des questions posées lors de la séance d’information du 22 octobre 2014
3.14.1.Complément d’information sur les usages commerciaux
3.14.2.Tableau du nombre maximal de camions par jour pour le Centre fonctionnant à pleine capacité
3.14.3.Fiche technique sur les projets de centres de traitement des matières organiques de l’agglomération de Montréal (Tableau)

Documents de références et liens utiles

4.1.Lignes directrices pour l’encadrement des activités de compostage, mars 2012, Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs (MDDEP)
4.2.Lignes directrices pour la planification régionale de la gestion des matières résiduelles, juillet, 2013, Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs (MDDEP)
4.3.Politique québécoise de gestion des matières résiduelles, Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs (MDDEP)
4.3.1.Plan d’action 2011-2015, Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs (MDDEP)
4.4.Lien vers le site du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) sur la présence d’animaux dans les lieux de compostage industriel
4.5.Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles (PMGMR), novembre 2006, Communauté métropolitaine de Montréal (CMM)
4.5.1.Bilan 2006-2011 du PMGMR, mai 2014, Communauté métropolitaine de Montréal (CMM)
4.5.2.Étude préalable à la révision du PMGMR, juin 2012, Dessau
4.6.Plan directeur de gestion des matières résiduelles 2010-2014 (PDGMR), Ville de Montréal
4.6.1.Bilan 2009-2011 du PDGMR, Ville de Montréal
4.6.2.Portrait 2012 des matières résiduelles de l’agglomération de Montréal, Ville de Montréal
4.6.3.Bilan 2013 des matières résiduelles de l’agglomération de Montréal, Ville de Montréal
4.7.Lien vers les documents d’arrondissement de Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles associés au Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
4.8.Règlement de zonage, Arrondissement de Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles
4.8.1.Plan de zonage, Arrondissement de Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles
4.9.Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), Arrondissement de Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles

Travaux de la commission

5.1.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de la Ville de Montréal
5.2.Questions de la commission à la Ville de Montréal – 31 octobre 2014
5.2.1.Réponses de la Ville de Montréal aux questions de la commission – 5 novembre 2014
5.3.Rappel de questions des citoyens adressées à la Ville de Montréal lors de la séance d’information du 22 octobre 2014 – 5 novembre 2014
5.3.1.Réponses de la Ville de Montréal – 11 novembre 2014
5.4.Questions de la commission à la Ville de Montréal – 19 novembre 2014
5.4.1.Réponses de la Ville de Montréal aux questions de la commission – 3 décembre 2014
5.4.1.1.Pièce jointe – Demande d’accès à un avis de sécurité civile, Note de service
5.4.1.2.Pièce jointe – Avis de modification au règlement de zonage, Information aux citoyens corporatifs, Arrondissement de Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles

Mémoires avec présentation orale

7.1.1.Comité de vigilance environnementale de l’Est de Montréal
7.1.1.1.Document déposé
7.1.2.Mme Martine Piché
7.1.2.1.Documents déposés
7.1.3.Collectif en environnement Mercier-Est
7.1.3.1.Présentation Power Point
7.1.4.Location de camions Penske Canada inc.
7.1.4.1.Présentation Power Point
7.1.5.Mme Nicole Loubert
7.1.5.1.Présentation Power Point
7.1.6.2863 2321 Québec inc.
7.1.6.1.Présentation Power Point
7.1.7.GPA Motor Trade
7.1.7.1.Présentation Power Point
7.1.8.Standard Life
7.1.8.1.Présentation Power Point
7.1.9.Association des condos 5001
7.1.9.1.Présentation Power Point
7.1.10.Beaudry & Cadrin
7.1.11.Initiatives citoyennes en sécurité civile de l’est de Montréal (ICSC-EM)
7.1.11.1.Document déposé