Liste de documentation

Table des matières

Procédure et objet du mandat

Démarche de consultation

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

Travaux de la commission

Procédure et objet du mandat

1.1Sommaire décisionnel

1.2Recommandation

1.3Interventions

1.3.1Secrétariat général – Direction des affaires juridiques

1.3.1.1Projet de règlement et annexe

1.3.2Développement économique et urbain

1.3.3Avis du Comité consultatif d’urbanisme (CCU)

1.4Résolutions

1.4.1Conseil d’arrondissement CA03 240682

1.4.2Comité exécutif CE03 1955

1.4.3Conseil municipal CM03 0777

Démarche de consultation

2.1Avis public

2.2Dépliant

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

3.1Présentation électronique du projet

3.2Présentation électronique du projet – version finale présentée lors de l’assemblée du 19 novembre 2003

Travaux de la commission

4.1Compte-rendu de la rencontre préparatoire du 7 novembre 2003