Liste de documentation

Table des matières
Projet
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement d'Outremont
Documentation déposée par l’arrondissement Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
Documentation déposée par la commission
Transcription et webdiffusion
Liens utiles
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale

Projet

1.1Projet de règlement P-06-069 sur la construction, la transformation et l’occupation d’immeubles situés sur l’emplacement délimité par la limite nord de l’arrondissement d’Outremont, la rue Hutchison à l’est, l’avenue Ducharme au sud et à l’ouest par une portion de l’avenue McEachran, de l’avenue du Manoir ainsi que de l’avenue Rockland
1.1.1Annexes A à F
1.2Projet de règlement P-04-047-34 modifiant le Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
1.2.1Annexe 1 – extrait de la carte intitulée « Synthèse des orientations pan-montréalaises – arrondissement d’Outremont »
1.2.2Annexe 2 – extrait de la carte 3.1.1 intitulée « L’affectation du sol »
1.2.3Annexe 3 – extrait de la carte 2.4.1 « Schéma des secteurs d’emploi »
1.2.4Annexe 4 – extrait de l’illustration 2.4.1
1.2.5Annexe 5 – extrait de l’illustration 2.4.2
1.2.6Annexe 6 – extrait de l’illustration 2.4.3
1.2.7Annexe 7 – extrait de l’illustration 2.4.4
1.2.8Annexe 8 – extrait de la carte 2.5.1 intitulée « Les parcs et les espaces verts »

Démarche de consultation

2.1Sommaire décisionnel
2.2Recommandation
2.3Pièces jointes au dossier
2.3.1Lettre de l’arrondissement d’Outremont adressée à la Direction de la gestion stratégique des réseaux d’eau de la Ville de Montréal en date du 13 mars 2006
2.3.2Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme (CAU) émis le 15 septembre 2006
2.3.3Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme (CAU) émis le 21 avril 2006
2.3.4Avis du Comité consultatif d’urbanisme (CCU) d’Outremont émis le 14 septembre 2006
2.3.5Avis du Comité consultatif d’urbanisme (CCU) d’Outremont émis le 23 mai 2006
2.4Interventions – Infrastructures / transport et environnement, Direction de l'ingénierie de voirie – 27 octobre 2006
2.5Interventions – Infrastructures / transport et environnement, Direction de l'épuration des eaux usées – 3 novembre 2006
2.6Interventions - Infrastructures / transport et environnement, Direction du transport / planification et grands projets – 27 novembre 2006
2.7Intervention - Affaires corporatives, Direction du contentieux – 27 octobre 2006
2.8Interventions – Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction planification et interventions stratégiques – 6 novembre 2006
2.9Addenda concernant le projet de règlement P-06-069 – 30 novembre 2006
2.10Résolution du Conseil d’arrondissement – séance du 6 novembre 2006
2.11Résolution du Comité exécutif – séance du 6 décembre 2006
2.12Résolution du Conseil municipal – séance du 11 décembre 2006
2.13Avis public - English version
2.14Dépliant d’information
2.15Dépliant d’information concernant les ateliers thématiques
2.16Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants municipaux
2.17Compte rendu de la rencontre préparatoire avec le promoteur
2.18Formulaire de dépôt d’un mémoire
2.19Sommaire décisionnel concernant le financement et la gouvernance du projet
2.20Résolution CE07 0079 du Comité exécutif – séance du 24 janvier 2007

Documentation déposée par le promoteur

3.1Analyse et orientations du projet d’aménagement – Groupe Cardinal-Hardy, Campus Outremont-Université de Montréal – 11 septembre 2006
3.2Plan directeur d’infrastructures, des aménagements de surface, des voies publiques et des ouvrages d’art – Teknika Inc. – Université de Montréal – 26 juin 2006
3.3Étude des critères écologiques applicables – Groupe Cardinal Hardy – Université de Montréal – 29 juin 2006
3.4Étude du potentiel commercial – Géocom – Université de Montréal – 2006
3.5Étude des impacts sur la circulation de l’Université de Montréal à Outremont – CIMA – Octobre 2006
3.5.1Annexes A à F
3.5.2Annexes G à Q
3.6Étude acoustique pour le projet développement du campus Outremont de l’Université de Montréal – le bruit généré par les activités ferroviaires et les mesures de mitigation requises – Groupe Cardinal Hardy, Acoustec Inc., juin 2006
3.7Présentation du Projet de campus de l’Université de Montréal – Arrondissement d’Outremont – Conférence de presse tenue le 13 novembre 2006
3.8Résumé du projet – Pour un développement urbain exemplaire – Université de Montréal – Site Outremont
3.8.1Dépliant – Projet d’aménagement proposé pour le site de la gare de triage à Outremont – Université de Montréal - English version
3.9État environnemental et réhabilitation du terrain de la cour ferroviaire – Site Outremont– Résumé de la situation – Université de Montréal, Direction des immeubles – DDH Environnement ltée – 15 février 2007
3.10Réponses de l’Université de Montréal suite aux questions posées à la séance du 1er mars 2007
3.11Complément d’information concernant les activités ferroviaires, le logement et le bruit
3.12Réponses de l’Université de Montréal aux questions posées en séance du 1er mars 2007 concernant le bruit
3.13Étude des impacts sur la circulation – Variation anticipée des débits horaires – Figure 1 – CIMA – Mars 2007
3.14Étude des impacts sur la circulation – Variation anticipée des débits horaires – Figure 2 – CIMA – Mars 2007
3.15Lettre de l’Université de Montréal envoyée le 12 mars 2007 à l’arrondissement Villeray/Saint-Michel/Parc-Extension
3.16Présentation électronique
3.17Courriel envoyé par Mme Catherine Bourdage à M. Michel Agnaïeff le 14 mars 2007
3.18Le bruit des activités ferroviaires – Note complémentaire sur la situation des secteurs résidentiels localisés au nord du site d’étude – 19 mars 2007
3.19Réponse concernant la largeur de l’avenue Outremont suite à l’atelier du 20 mars 2007
3.20Information complémentaire concernant le développement des espaces

Documentation déposée par l’arrondissement d'Outremont

4.1Réponses de l’arrondissement d’Outremont suite aux questions posées à la séance du 1er mars 2007
4.2Complément d’information concernant la Stratégie d’inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels
4.3Exigences en matière d’études d’impact sur la circulation – Direction de l’ingénierie et de la voirie – Ville de Montréal – Décembre 2005
4.4Principes de développement, Projet triage Outremont – Document de travail – Arrondissement d’Outremont – Octobre 2005
4.5Présentation électronique présentée lors des séances d’information
4.5.1Présentation électronique de l’atelier # 1
4.5.2Présentation électronique de l’atelier # 2
4.5.3Présentation électronique de l’atelier # 3
4.5.4Présentation électronique de l’atelier # 4

Transcription et webdiffusion

7.1Séance d’information tenue le 27 février 2007
7.2Séance d’information tenue le 28 février 2007
7.3Séance d’information tenue le 1er mars 2007
7.4Séance d’information tenue le 6 mars 2007
7.5Atelier thématique # 1 tenu le 14 mars 2007
7.6Atelier thématique # 2 tenu le 15 mars 2007
7.7Atelier thématique # 3 tenu le 19 mars 2007
7.8Atelier thématique # 4 tenu le 20 mars 2007
7.9Séance d’audition des mémoires tenue le 3 avril 2007
7.10Séance d’audition des mémoires tenue le 4 avril 2007
7.11Séance d’audition des mémoires tenue le 10 avril 2007
7.12Séance d’audition des mémoires tenue le 11 avril 2007
7.13Séance d’audition des mémoires tenue le 12 avril 2007

Mémoires avec présentation orale

9.1Mémoires présentés lors de la séance du 3 avril
9.1.1Ville de Mont-Royal
9.1.2CPE Le coin des enfants du Parc
9.1.3Association citoyenne promouvant la sécurité des enfants à Outremont (ACSEO)
9.1.4Marc Vanier Vincent
9.1.5Syndicat des copropriétaires du condominum le Phénix
9.1.6Projet Montréal
9.2Mémoires présentés lors de la séance du 4 avril
9.2.1Comité d’action de Parc Extension
9.2.2Arrondissement de Villeray–Saint-Michel–Parc Extension
9.2.3Daphné Ferguson, Camille Guignan, Ana Manescu, Sarah Schiff et Lana Simic
9.2.4Corporation de développement économique communautaire (CDÉC) Centre-Nord
9.2.5François Purcell
9.2.6Luc Brutus et Sylvain Blais
9.2.7Carmel-Antoine Bessard
9.2.8Table de concertation logement/aménagement de la Petite-Patrie
9.3Mémoires présentés lors de la séance du 10 avril
9.3.1Jean Larin
9.3.2Samuel Ferland, Nacera Krim, Jacynthe Maloney, Marie-Josée Thivierge
9.3.3Direction de la santé publique
9.3.3.1« Le transport urbain une question de santé », Rapport annuel 2006 sur la santé de la population montréalaise, Agence de la santé et des services sociaux de Montréal
9.3.3.2« Les impacts du transport sur la santé publique », Rapport synthèse, Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux
9.3.4CSSS de la Montagne
9.3.5Daniel Mongelard
9.3.6Christine Hernandez, Stéphane Goyette, Paul-Guy Duhamel
9.3.7Regroupement en aménagement de Parc Extension (RAMPE)
9.3.8Marie-Christine Saint-Onge
9.3.9Jean-Marc Corbeil
9.4Mémoires présentés lors de la séance du 11 avril
9.4.1Stefan Pleszczynsky
9.4.2Albert Aubry
9.4.3Groupe conseil en développement de l’habitation (CDH)
9.4.4Jean Décarie
9.4.5Comité Citoyens - Gare de triage Outremont
9.4.6Aire de famille
9.4.7Conseil régional de l'environnement de Montréal
9.5Mémoires présentés lors de la séance du 12 avril
9.5.1Annie Chélin
9.5.2Syndicat des professeurs de l’Université de Montréal
9.5.3Marie-Odile Trepanier
9.5.4Comité de citoyens contre les nuisances ferroviaires*
9.5.5Les Amis de la Montagne
9.5.6Roger-Bruno Richard

Mémoires sans présentation orale

10.1Jean DeJulio Paquin
10.2Claude Reny
10.3Isabelle Perreault et Anne-Marie Lavoie
10.4George A. Parthenios
10.5Louise Girard
10.6Charlotte Michaud
10.7Yann Kervahut
10.8Carlos Lopez
10.9Marie Saint-Arnaud
10.10Robert Dolbec
10.11Maryse-Pascale Leduc et le Regroupement de citoyens des rues Outremont et Ducharme
10.12François Claveau
10.13Simone Rouillard
10.14Jean-Philippe Simard
10.15Héritage Montréal
10.16Sylvie Granger
10.17Frank Navarro
10.18Daniel Chartier
10.19Catherine Séguin et Daniel Mathieu
10.20Chambre de commerce du Montréal métropolitain