Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
Documentation déposée par la commission
Documents de références et liens utiles
Transcription et webdiffusion
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire

Procédure et objet du mandat

1.1Règlement autorisant l'agrandissement de l'Hôpital Général de Montréal (CUSM) P-11-012
1.1.1.Sommaire décisionnel
1.1.1.1.Note additionnelle au sommaire décisionnel
1.1.1.1.1.Suivi des recommandations de la commission de l’Office de consultation publique de Montréal (OCPM) – Agrandissement de l’Hôpital Général de Montréal – Campus de la Montagne (CUSM)
1.1.2.Règlement
1.1.2.1.Annexe A
1.1.2.2.Annexe B
1.1.3.Pièces jointes – Avis
1.1.3.1.Comité consultatif d’urbanisme – 17 novembre 2010
1.1.3.2.Comité consultatif d’urbanisme – 13 janvier 2011
1.1.3.3.Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 19 novembre 2010
1.1.3.4.Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 21 janvier 2011
1.1.3.5.Conseil du patrimoine de Montréal – 26 novembre 2010
1.1.3.6.Conseil du patrimoine de Montréal – 28 janvier 2011
1.1.4Interventions
1.1.4.1.Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction principale
1.1.4.2.Développement et des opérations, Culture et Patrimoine
1.1.4.3.Développement et des opérations, Direction du développement économique et urbain
1.1.4.4.Développement et des opérations, Direction
1.1.5.Recommandation
1.1.6Résolutions
1.1.6.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du mercredi 13 avril 2011 – CA11 240156
1.1.6.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 4 mai 2011 – CE11 0663
1.1.6.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 16 mai 2011 – Séance tenue le 17 mai 2011 – CM11 0382
1.2Règlement modifiant le plan d'urbanisme de Montréal - P-04-047-103
1.2.1.Sommaire décisionnel
1.2.2.Règlement
1.2.2.1.Annexe 1 – extrait de la carte 2.4.1 : Schéma des secteurs d’emplois
1.2.2.2.Annexe 2 – illustration 2.4.1 : Les secteurs d’affaires et de commerce à densifier en relation avec la création de nouveaux corridors de transport collectif
1.2.2.3.Annexe 3 – illustration 2.4.2 : Les secteurs d’emplois à réaménager en relation avec des interventions structurantes sur le réseau routier
1.2.2.4.Annexe 4 – illustration 2.4.3 : Les grands sites industriels désaffectés à mettre en valeur à des fins d’emplois
1.2.2.5.Annexe 5 – illustration 2.4.4 : Les secteurs propices à une transformation à des fins d’activités mixtes
1.2.2.6.Annexe 6 – extrait de la carte 3.1.1 : L’affectation du sol
1.2.2.7.Annexe 7 – extrait de l’annexe H : Les limites de hauteurs – arrondissement historique et naturel de Mont-Royal (Hôpital Général de Montréal)
1.2.2.8.Annexe 8 – extrait de l’annexe I : Les taux d’implantation – arrondissement historique et naturel du Mont-Royal (Hôpital Général de Montréal)
1.2.3Interventions
1.2.3.1.Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction principale
1.2.3.2.Développement et des opérations – Direction
1.2.3.3.Développement et des opérations – Direction du développement économique et urbain
1.2.4.Recommandation
1.2.5Résolutions
1.2.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du 13 avril 2011 – CA11 240155
1.2.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 4 mai 2011 - CE11 0661
1.2.5.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 16 mai 2011 – Séance tenue le 17 mai 2011 – CM11 0383

Documentation déposée par le promoteur

3.1Campus de la Montagne – Projet d’intégration et de développement urbain – proposition révisée – 14 janvier 2011
3.2.Mise à jour de l’étude d’impact sur les déplacements – CUSM – Site de la Montagne – Novembre 2010
3.3.Commentaires préliminaires – Ministère de la Culture, des Communications et de la condition Féminine, 22 mars 2011
3.4.Étude sectorielle en patrimoine – Beaupré et Michaud Architectes, mars 2006
3.5.Présentation faite lors de la soirée d’information du 6 juin 2011 - English version
3.6.Documents déposés suite à la séance d’information du 6 juin 2011
3.6.1.Projet de modernisation – Site de la Montagne – Études alternatives juillet 2009
3.6.2.Notes pour la lecture du Programme fonctionnel et technique
3.6.2.1.Projet de redéploiement du CUSM – Programme fonctionnel et technique – juin 2009
3.6.2.2.MUCH Redevelopment project Vol. 3 – Functional and technical program – April 2008
3.6.2.3.Projet de redéploiement du CUSM – Programme fonctionnel et technique – Campus de la Montagne - Juin 2008
3.6.3.Impact des travaux de modernisation
3.6.3.1.Impact des travaux de modernisation sur les ailes D et E_novembre 2008
3.6.3.2.Impact des travaux de modernisation sur l’aile C existante_novembre 2008
3.6.3.3.Coût estimé des travaux_Concept lots 1 et 2
3.7.Rectificatif suite à la lecture des mémoires – 14 juillet 2011

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

4.1.Accord de développement relatif au projet d’agrandissement de l’hôpital général de Montréal (CUSM – Campus de la Montagne) – 8 octobre 2008
4.2.Présentation faite lors de la soirée d’information du 6 juin 2011
4.3.Relevé des permis délivrés à l’HGM de 2005 à mars 2011
4.4.Règlement sur le bruit
4.5.Précisions concernant les appareils mécaniques
4.6.Règlement sur les nuisances relatives aux travaux de construction

Documentation déposée par la commission

5.1.Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de la Ville de Montréal – 27 mai 2011
5.2.Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants du promoteur – 30 mai 2011
5.3.Questions complémentaires de la commission à l’arrondissement Ville-Marie – 10 juin 2011
5.3.1.Réponses de la Ville de Montréal – 16 juin 2011
5.3.2.Question et réponse supplémentaire sur le cadre réglementaire du 1750 Cedar
5.4.Questions complémentaires de la commission au CUSM – 10 juin 2011
5.4.1.Réponses du CUSM – 17 juin 2011
5.4.2.Question supplémentaire au CUSM – propriété du 1750 Cedar_21 juin 2011
5.4.2.1.Réponses du CUSM
5.4.2.1.1.Annexe 1
5.4.2.1.2.Annexe 2
5.4.3.Question supplémentaire au CUSM – Agrandissement des ailes A et B – 27 juin 2011
5.4.3.1.Réponse du CUSM – 7 juillet 2011
5.5.Questions supplémentaires de la commission à l’arrondissement Ville-Marie – 30 juin 2011
5.5.1.Réponses de la Ville de Montréal – 6 juillet 2011

Documents de références et liens utiles

6.1.Plan de protection et de mise en valeur du Mont-Royal_avril 2009
6.2.Plan d’urbanisme de Montréal _Partie III_Document complémentaire (voir Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal 2004)
6.3.Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie (01-282)
6.4.Règlement autorisant l’agrandissement de l’Hôpital Général de Montréal (CUSM) (08-12) _décembre 2008
6.5.Règlement sur la démolition, construction, transformation, occupation de bâtiments résidentiels (99-141)
6.6.Projet résidentiel « Le piedmont »
6.6.1.Résolution CA 05 240051 – Projet particulier
6.6.2.Sommaire décisionnel

Présentations orales sans dépôt de mémoire

8.3.1.M. Claude Choquet (voir transcription 7.2)
8.3.2.M. Mehdi Ghafouri (voir transcription 7.2)
8.3.3.Comité des usagers du CUSM (voir transcription 7.3)
8.3.4.Mme Stéphanie Rocher, M. Olivier Lapierre et M.Khoa Lê (voir transcription 7.3)
8.3.4.1.Présentation Power Point