Liste de documentation

Table des matières

Procédure et objet du mandat

Démarche de consultation

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

Documents de références et liens utiles

Travaux de la commission

Mémoires

Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1Sommaire décisionnel

1.1.1Note additionnelle au sommaire décisionnel

1.2Recommandation

1.3Projet de règlement et annexe

1.4Intervention – Développement économique et urbain

1.5 Résolutions

1.5.1CA02 220243 – Conseil d’arrondissement – 1er octobre 2002

1.5.2CE02 1806 – Comité exécutif – 16 octobre 2002

1.5.3CM02 0883 – Conseil municipal – 28 octobre 2002

Démarche de consultation

2.1Avis public du 10 novembre 2002

2.2Avis public du 24 novembre 2002

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

3.1Présentation électronique du projet

3.2Étude de caractérisation du site

Documents de références et liens utiles

4.1Modification des règlements d’urbanisme – Règlement de concordance

4.2Extraits du règlement d’urbanisme de l’arrondissement Sud-Ouest – Falaise St-Jacques

4.3Extraits du règlement d’urbanisme de l’arrondissement Sud-Ouest – Liste des usages

4.4Extraits du schéma d’aménagement – Zone forte pente

Travaux de la commission

5.1Compte rendu de la rencontre du 19 novembre 2002 avec les représentants de la Ville de Montréal

5.2Complément d’information – correspondance du 4 décembre 2002

Mémoires

6.1 RÉSO

Suivi du dossier

7.1Résolution CE03 0070

7.2Résolution CM03 0055

7.3Avis public – entré en vigueur du règlement 02-216