Liste de documentation

Table des matières

Procédure et objet du mandat

Démarche de consultation

Documentation déposée par le promoteur

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

Travaux de la commission

Opinions présentées en ligne

Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1Sommaire décisionnel

1.1.1Note additionnelle – Avis du CCU

1.2Recommandation

1.3Interventions

1.3.1Intervention – Contentieux

1.3.1.1Règlement

1.3.2Développement économique et urbain

1.3.3Direction de l’habitation

1.4Résolutions

1.4.1Conseil d’arrondissement CA02 270145

1.4.2Comité exécutif CE02 1386

1.4.3Conseil municipal CM02 0671

Démarche de consultation

2.1Avis public

Documentation déposée par le promoteur

3.1Fiche technique du projet

3.2Plans

3.2.1Perspective

3.2.2Plan d’implantation

3.2.3Plan de l’étage type

3.3Caractérisation environnementale

3.4Vues sous différents angles du 4821 De Rouen

3.5Évaluation architecturale

3.5.1Christian Thiffault

3.5.2Claude Picotte

3.6Solidarité 5000 logements

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

4.1Règlement autorisant la démolition et la construction

4.2Affectation du sol actuelle et projetée

4.3Direction aménagement urbain – bâtiment industriel

Travaux de la commission

5.1Rencontre préparatoire avec les représentants de la Ville de Montréal

5.2Rectification – note du 4 décembre 2002

Opinions présentées en ligne

6.1André Bernard

Suivi du dossier

7.1Avis public

7.2Résolution CE

7.3Résolution CA