Liste de documentation

Table des matières
Documentation générale
Documentation additionnelle
Suivi du dossier

Documentation générale

1Projet de règlement P-03-043 modifiant le plan d’urbanisme, plan directeur de l’arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension (CO92 03386) et annexes
2Avis public daté du 5 avril 2003
3Résolutions
3.1CE03 0494 du comité exécutif de la Ville de Montréal adoptée le 12 mars 2003
3.2CA03 140043 du conseil d’arrondissement de Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension adoptée le 4 mars 2003
4Dossier décisionnel de la Ville de Montréal
4.1Sommaire décisionnel
4.2Recommandation
4.3Intervention de la direction des affaires juridiques et projet de règlement P-03-043 modifiant le plan d’urbanisme, plan directeur de l’arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension (C092 03386) et annexe
4.4Intervention – Développement économique et urbain
4.5Note additionnelle au sommaire décisionnel
5Document déposé par l’arrondissement
5.1Présentation électronique du projet
6Document déposé par le service de l’habitation
6.1Présentation électronique – Solidarité 5000 logements
7Documents déposés par le promoteur
7.1Plan type d’un étage préparé par l’architecte Pierre Joly
7.2Plan d’implantation préparé par l’architecte Pierre Joly