Liste de documentation

Table des matières
Projet
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Liens utiles
Documentation déposée par l’arrondissement
Transcription et webdiffusion
Documentation déposée par la commission
Mémoires

Projet

1.1.Projet de règlement P-06-045 autorisant l’implantation d’un édifice résidentiel sur les lots 1 340 567 et 1 340 568 du cadastre du Québec qui forment la partie est de l’Îlot borné du boulevard de Maisonneuve et des rues de Bleury, Mayor et City Councillors
1.1.1.ANNEXE A - Plan intitulé «Territoire d'application» daté du 20 septembre 2006
1.1.2.ANNEXE B - Plans numérotés 9 à 23
1.2.Projet de règlement P-04-047-32 modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
1.2.1.ANNEXE A – Les limites de hauteurs

Démarche de consultation

2.1.Sommaire décisionnel
2.2.Pièces jointes au dossier
2.2.1.Avis du Comité consultatif d’urbanisme émis le 13 juin 2006
2.2.2.Avis du Comité consultatif d’urbanisme émis le 12 juillet 2006
2.2.3.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme émis le 23 juin 2006
2.3.Intervention – Affaires corporatives, direction du contentieux – 5 octobre 2006
2.4.Intervention - Mise en valeur du territoire et du patrimoine – 3 octobre 2006
2.5.Recommandation
2.6.Résolution du conseil d’arrondissement – séance du 3 octobre 2006
2.7.Résolution du Comité exécutif – séance du 25 octobre 2006
2.8.Résolution du conseil municipal – séance du 31 octobre 2006
2.9.Dépliant d’information
2.10.Avis public - English version
2.11.Compte-rendu de la rencontre préparatoire

Liens utiles

4.1.Le quartier des spectacles, une destination culturelle - juin 2004 - Lien désactivé
4.2.Principes et critères d'aménagement - Pôle Place des Arts, Partenariat du Quartier des spectacles, août 2005 - Lien désactivé