Liste de documentation pour Concordance au Schéma d'aménagement et de développement de l'agglomération de Montréal

Procédure et objet du mandat

• 1.1. Sommaire décisionnel
• 1.2. Recommandation
• 1.3. Interventions - Service des affaires juridiques – Direction des affaires civiles
• 1.3.1. Règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) pour fins notamment de concordance au schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal
• 1.3.1.1. Annexe 1 – Carte intitulée « Ville, Agglomération et Communauté Métropolitaine de Montréal »
• 1.3.1.2. Annexe 2 – Carte 1.1 intitulée « Les secteurs établis, les secteurs à construire et les secteurs à transformer »
• 1.3.1.3. Annexe 3 – Carte 2.1.1 intitulée « Les secteurs à revitaliser »
• 1.3.1.4. Annexe 4 – Carte 2.1.2 intitulée « Les principales composantes commerciales »
• 1.3.1.5. Annexe 5 – Carte 2.2.1 intitulée « Le transport collectif »
• 1.3.1.6. Annexe 6 – Carte 2.2.2 intitulée « Les secteurs propices à une intensification des activités »
• 1.3.1.7. Annexe 7 – Carte 2.2.3 intitulée « Le réseau routier »
• 1.3.1.8. Annexe 8 – Carte 2.2.5 intitulée « Les réseaux ferroviaire et routier à fort débit, infrastructures portuaires et aéroportuaires »
• 1.3.1.9. Annexe 9 – Carte 2.4.1 intitulée « Le schéma des secteurs d’emplois »
• 1.3.1.10. Annexe 10 – Illustration 2.4.1 intitulée « Les secteurs d’affaires et de commerce à densifier en relation avec la création de nouveaux corridors de transport collectif »
• 1.3.1.11. Annexe 11 – Illustration 2.4.2 intitulée « Les secteurs d’emplois à réaménager en relation avec des interventions structurantes sur le réseau routier »
• 1.3.1.12. Annexe 12 – Illustration 2.4.3 intitulée « Les grands sites industriels désaffectés à mettre en valeur à des fins d’emplois »
• 1.3.1.13. Annexe 13 – Illustration 2.4.4 intitulée « Les secteurs propices à une transformation à des fins d’activités mixtes »
• 1.3.1.14. Annexe 14 – Illustration 2.5.1 intitulée « Le parcours riverain »
• 1.3.1.15. Annexe 15 – Carte 2.5.1 intitulée « Les parcs et les espaces verts »
• 1.3.1.16. Annexe 16 – Illustration 2.5.3 intitulée « Les entrées de ville »
• 1.3.1.17. Annexe 17 – Carte 2.6.1 intitulée « Le patrimoine bâti »
• 1.3.1.17. Annexe 17 – Carte 2.6.1 intitulée « Le patrimoine bâti »
• 1.3.1.18. Annexe 18 – Carte 2.6.2 intitulée « Le patrimoine archéologique »
• 1.3.1.19. Annexe 19 – Tableau 2.6.1 intitulé «Objectifs de conservation et d’aménagement des écoterritoires »
• 1.3.1.20. Annexe 20 – Carte 2.6.3 intitulée « Le patrimoine naturel »
• 1.3.1.21. Annexe 21 – Illustration 2.7.5 intitulée « La falaise Saint-Jacques »
• 1.3.1.22. Annexe 22 – Tableau 3.1.1 intitulé « Catégories d’affectation du sol »
• 1.3.1.23. Annexe 23 – Carte 3.1.1 intitulée « L’affectation du sol »
• 1.3.1.24. Annexe 24 – Carte 3.1.2 intitulée « La densité de construction »
• 1.3.1.25. Annexe 25 – Section 3.1.3 intitulée « La densité résidentielle minimale »
• 1.3.1.26. Annexe 26 – Carte 3.1.3 intitulée « La densité résidentielle minimale »
• 1.3.1.27. Annexe 27 – Illustration intitulée « Les secteurs de planification détaillée »
• 1.3.1.28. Annexe 28 – Annexe B intitulée « La silhouette du centre »
• 1.4. Pièces jointes au dossier
• 1.4.1. Extraits du Plan d’Urbanisme indiquant les modifications proposées
• 1.4.2. Délégation de pouvoirs
• 1.5. Résolutions
• 1.5.1. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 5 août 2015 – CE15 1446
• 1.5.2. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 17 août 2015 – Séance tenue le 18 août 2015 – CM15 1016

Démarche de consultation

• 2.1. Avis public
• 2.2. Affiche

Documentation déposée par la Ville de Montréal

• 3.1. Projet de modification du Plan d’urbanisme – Concordance au Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal – Direction de l’urbanisme – Service de la mise en valeur du territoire – Août 2015
• 3.2. Avis du conseil du patrimoine de Montréal et du comité Jacques-Viger (avis comité mixte)
• 3.3. Présentation de la Ville de Montréal lors de la séance d’information du 16 septembre 2015
• 3.3.1. Terminologie et nomenclature utiles à la présentation du 16 septembre 2015
• 3.4. Silhouette du Mont-Royal – Explications sur l’annexe 28 (voir 1.3.1.28)

Documents de références et liens utiles

• 4.1. Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal – Janvier 2015
• 4.1.1. Document sur la nature des modifications
• 4.2. Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
• 4.3. Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD)
• 4.4. Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU)

Travaux de la commission

• 5.1. Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de la Ville de Montréal
• 5.2. Questions de la commission pour la Ville de Montréal – 27 octobre 2015
• 5.2.1. Réponses de la Ville de Montréal aux questions de la commission – 3 novembre 2015

Transcriptions

• 6.1. Transcriptions de la séance d’information du 16 septembre 2015
• 6.2. Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 13 octobre 2015

Mémoires avec présentation orale

• 7.1.1. Coalition Verte
• 7.1.1.1. Document déposé
• 7.1.2. Daniel Chartier
• 7.1.3. Héritage Montréal

Présentations orales sans dépôt de mémoire