Procédure et objet du mandat 1.1.Sommaire décisionnel 1.2.Document juridique 1.2.1.Règlement autorisant la construction et l’occupation d’un complexe sportif de soccer au complexe environnemental de Saint-Michel 1.2.1.1.Annexe A 1.2.2.Règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) 1.2.2.1.Annexe A 1.2.2.2.Annexe B 1.2.2.3.Annexe C 1.2.2.4.Annexe D 1.2.2.5.Annexe E 1.3.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 16 mars 2012 1.3.1.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 4 mai 2012 1.4Interventions 1.4.1.Concertation des arrondissements et ressources matérielles – Direction stratégies et transactions immobilières 1.4.2.Développement et des opérations – Direction des grands parcs et du verdissement 1.4.3.Développement et des opérations – Direction des sports 1.4.4.Villeray – Saint-Michel – Parc-Extension – Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises 1.4.5.Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction principale 1.5.Recommandation 1.6Résolutions 1.6.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 11 avril 2012 – Résolution CE12 0532 1.6.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 11 avril 2012 – Résolution CE12 0532 1.6.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi le 16 avril 2012 – Séance tenue le 17 avril 2012 – CM12 0323
Documentation déposée par la Ville de Montréal 3.1.Description du projet – Complexe de soccer municipal au CESM – avril 2012 3.1.1Esquisses du projet 3.1.1.1.Plan – Complexe de soccer 3.1.1.2.Plan d’implantation 3.1.1.3.Coupe du site 3.1.1.4.Élévation 3.1.1.5.Perspective 3.1.1.6Entrée principale 3.1.1.7Intérieur 3.1.1.8.Perspective avenue Papineau – centre de soccer au CESM 3.2.Localisation spatiale du Complexe de soccer au CESM – avril 2012 3.3.Localisation géographique du Complexe de soccer au CESM 3.4.Étude d’ensoleillement 3.5Relevé des arbres existants sur le site 3.5.1.CESM – Relevé d’arbres situés dans l’emprise du stade de soccer – 2009 3.5.2.CESM – Relevé et évaluation des arbres situés dans l’emprise de l’avenue Papineau adjacente au futur soccerplex - 2012 3.6.Plan directeur du CESM (1997) 3.7.Étude de caractérisation géotechnique et environnementale – Projet du Tazmahal – Partie nord – mars 2006 3.8.Étude de caractérisation environnementale et geotechnique – Site potentiel d’implantation no 1 du Tazmahal – octobre 2005 3.9.Étude sur l’évaluation des risques toxicologiques des composants des revêtements en gazon synthétique – juillet 2008 3.10.Étude de développement en matière de soccer intérieur sur le territoire de la Ville de Montréal – mars 2007 3.11.Analyse préliminaire d’impacts sur la circulation 3.12.Présentation Power Point faite lors de la séance d’information du 14 mai 2012 3.12.1Vidéo 3.13.Le Complexe Environnemental St-Michel – Projet d’aménagement
Documents de références et liens utiles 4.1.Programme du concours d’architecture – Construction du Complexe de soccer au CESM – Ville de Montréal – Juin 2011 4.2.Politique de développement durable pour les édifices de la Ville de Montréal – Juin 2009 – Direction des immeubles - Direction des stratégies et transactions immobilières 4.3.Politique municipale d’accessibilité universelle – Ville de Montréal 4.4.Politique de l’arbre de Montréal – 2005 4.5.Politique familiale de Montréal – 2008 4.6.Extrait du Plan d’urbanisme de Montréal – Arrondissement de Villeray-Saint-Michel – Parc-Extension 4.7.Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Villeray – Saint-Michel – Parc Extension
Travaux de la commission 5.1.Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de la Ville de Montréal 5.2.Questions de la commission à l’administration municipale et réponses de l’administration municipale à la commission.
Transcriptions 6.1.Transcriptions de la séance d’information du 14 mai 2012 6.2.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 5 juin 2012
Mémoires 7.1Mémoire avec présentation verbale 7.1.1.Association régionale de Soccer Concordia Inc. (ARSC) 7.1.2.Journal de St-Michel (M.Claude Briceault) 7.2Mémoires sans présentation orale 7.2.1.Association de soccer de Rosemont – La Petite-Patrie 7.2.2.CDEC – Centre-Nord 7.3Présentations orales sans dépôt de mémoire 7.3.1Mme Sandra Simbert (voir transcription 6.2) 7.3.1.1.Présentation Power Point 7.3.2M. Étienne Pélissier (voir transcription 6.2)
Suivi du dossier 8.1.Tableau suivi des recommandations de l’Office de consultation publique de Montréal 8.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 7 novembre 2012 – Résolution CE12 1858 8.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 19 novembre 2012 – CM12 1018