Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
Documents de références et liens utiles
Travaux de la commission
Suivi du dossier

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

3.1Présentation de la Ville de Montréal
3.2Renseignements techniques portant sur la modification
3.2.1Tableau comparatif
3.2.2Historique des modifications réglementaires
3.2.3Extraits du règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie
3.3Plans
3.3.1Cadastre
3.3.2Limites de hauteur
3.3.3Usages prescrits
3.3.4Utilisation du sol
3.3.5Zones
3.4Documentation additionnelle
3.4.1Carte – Affectation du sol
3.4.2Extrait de la carte Réseau de camionnage
3.4.3Limites de hauteur et densité