Liste de documentation

Procédure et objet du mandat

1.1.Sommaire décisionnel

1.2.Règlement

1.3.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme (CAU)

1.4Interventions

1.4.1.Affaires juridiques et évaluation foncière – Direction principale

1.4.2.Infrastructures, transport et de l’environnement – Direction de l’environnement et du développement durable

1.4.3.Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises – Saint-Laurent

1.4.4.Office de consultation publique de Montréal – Direction

1.5.Recommandation

1.6Résolutions

1.6.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif - Séance ordinaire du mercredi 20 juin 2012 – CE12 1043

1.6.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil d’agglomération – Assemblée ordinaire du jeudi 23 août 2012 – CG12 0324

1.7Réserve foncière

1.7.1.Sommaire décisionnel

1.7.1.1.Localisation du site faisant l’objet d’une réserve foncière

1.7.2Résolutions

1.7.2.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 20 juin 2012 – CE12 1039

1.7.2.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – séance tenue le 20 août 2012 – CM12 0614

1.7.2.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil d’agglomération – séance tenue le 23 août 2012 – CG12 0252

Démarche de consultation

2.1.Avis public

2.2.Dépliant - English version

Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement

3Présentation du projet – septembre 2012

3.1.Avis préliminaire – Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

3.2.Étude d’impact sur les déplacements – Centre de traitement des matières organiques (compostage) de Saint-Laurent – Rapport final

3.3.Addenda au rapport d’Odotech sur la dispersion des odeurs – septembre 2012

3.3.1.Rapport d’Odotech – juillet 2010

3.4.Étude sonore – Centre de traitement des matières organiques (compostage) de Saint-Laurent – Rapport final

3.5.Destination – Itinéraires empruntés par les camions à partir du centre de compostage par Pitfield ou Henri-Bourassa

3.6.Origine – Itinéraires empruntés par les camions pour accéder au centre de compostage par Pitfield ou Henri-Bourassa

3.7.Destination des ordures ménagères en 2011

3.8.Nombre de camions par jour – CTMO fonctionnant à pleine capacité

3.9.Flux des matières – CTMO fonctionnant à pleine capacité

3.10.Photo aérienne du site

3.11.Implantation au sol

3.12.Carte de localisation du centre de traitement des matières organiques

3.13.Présentation de la Ville de Montréal lors de la séance d’information du 9 octobre 2012

3.14.Localisation du ruisseau Brooke

3.15.Coordonnées des centres de compostage de la région d’Ottawa et Hamilton

3.16.Correspondance entre Aéroports de Montréal et la Ville de Montréal concernant le site de Saint-Laurent

3.17.Note de la Ville de Montréal concernant les alarmes de recul des camions

Mémoires avec présentation orale

7.1.1.CDEC Centre-Nord

7.1.2.M. Marty Peletz

7.1.3.Arrondissement de St-Laurent

7.1.3.1.Power Point

7.1.4.Action RE-buts

7.1.5.Les élus municipaux de l’arrondissement Ahuntsic-Cartierville

7.1.6.Mme Agathe Bourassa et Mme Francine Corbeil

Mémoires sans présentation orale

7.2.1.STOP

7.2.2.PARI (Projet d’Aménagement Résidentiel et Industriel de St-Michel)

7.2.3.Vivre Saint-Michel en Santé

Présentations orales sans dépôt de mémoire

7.3.1M. Laurent Barcelo (voir document transcription 6.2)

7.3.2Mme Margaret Panzera (voir document transcription 6.2)

7.3.3M. Carl Ramsay (voir document transcription 6.2)

7.3.4M. Jean-François Girard (voir document transcription 6.2)

7.3.5Mme Karey-Ann MacWhirter (voir document transcription 6.2)

7.3.6M. Sevan Istamboulian (voir document transcription 6.2)

Liste de documentation

Table des matières

Procédure et objet du mandat

Démarche de consultation

Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement

Travaux de la commission

Documents de références et liens utiles

Transcriptions

Mémoires avec présentation orale

Mémoires sans présentation orale

Présentations orales sans dépôt de mémoire

Nos coordonnées

Infolettre