Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
Travaux de la commission
Transcription et webdiffusion
Documentation additionnelle
Mémoires
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1Article 89
1.1.1Sommaire décisionnel
1.1.1.1Note additionnelle
1.1.2Recommandation
1.1.3Règlement et annexes
1.1.4Interventions
1.1.4.1Secrétariat général – Direction des affaires juridiques
1.1.4.2Développement économique et développement urbain – Direction du développement urbain
1.1.5Résolutions
1.1.5.1Conseil d’arrondissement CA03 140120
1.1.5.2Comité exécutif CE03 1086
1.1.5.3Conseil municipal CM03 0448
1.2Modification au plan d’urbanisme
1.2.1Dossier GDD 1030689002

Travaux de la commission

5.1Compte-rendu d’une rencontre préparatoire du 4 juin 2003
5.2Compte-rendu d’une rencontre préparatoire avec les représentants de la Ville de Montréal
5.3Compte-rendu d’une rencontre préparatoire avec le promoteur et les représentants de la Ville de Montréal...
5.4Réponses aux questions formulées par la commission aux divers intervenants
5.4.1Réponses aux questions supplémentaires de la commission soumises à Tennis Canada le 27 juin 2003
5.4.2Réponses de Tennis Canada (question du 4 juillet 2003)
5.4.3Réponse de Mme Marie-Michèle Poisson (question du 10 juillet 2003)
5.4.4Réponses de la CDÉC-Centre-Nord (question du 10 juillet 2003)
5.4.5Réponse de Tennis Canada (question du 10 juillet 2003)
5.4.6Réponses de l’arrondissement (question du 10 juillet 2003)
5.4.7Réponses de Tennis Canada (question du 4 août 2003)
5.4.8Réponses aux questions de Mme Marie-Michèle Poisson lors de la séance du 19 juin 2003 par l’arrondissement
5.4.9Réponse à la question de M. André Deschamps lors de la séance du 19 juin 2003 par l’arrondissement
5.4.10. Réponse de
5.4.9. Réponse à la question de M. André Deschamps lors de la séance du 19 juin 2003 par l’arrondissement
5.4.10. Réponse de
5.4.9. Réponse à la question de M. André Deschamps lors de la séance du 19 juin 2003 par l’arrondissement
5.4.10Réponse de Tennis Canada à la question de M.Lefebvre

Mémoires

8.1Avis du Comité d’action femmes et sécurité urbaine (CAFSU)...
8.2Association des gens d’affaires de Villeray (AGAV)
8.3La Fondation des amis du tennis
8.4Claude Julien
8.5Christian Dufresne
8.6Michel Lafleur et Helen Loughrey
8.7Filomène Croce
8.8Terry Moffa
8.9FADOQ – Région de Montréal
8.10Marc Langlois
8.11CDÉC Centre-Nord
8.12Madeleine Barette
8.13Benoit Lefebvre
8.14La Fédération québécoise de tennis
8.15Marie-Michelle Poisson
8.16Marielle Gaudreault
8.16.1Documents déposés
8.17Camil Gaston Breton
8.18Pascale Malaterre
8.19Réjean Paul Forget
8.20Association québécoise des sports en fauteuil roulant