Table des matières
- Procédure et objet du mandat
- Démarche de consultation
- Documentation déposée par le promoteur
- Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
- Documents de références et liens utiles
- Travaux de la commission
- Transcription et webdiffusion
- Mémoires avec présentation orale
- Mémoires sans présentation orale
- Suivi du dossier
Liste de documentation pour Centre de tennis du parc Jarry - Tennis Canada - 1
Procédure et objet du mandat
- 1.1 Sommaire décisionnel
- 1.2 Recommandation
- 1.3 Interventions
- 1.3.1 Direction des affaires juridiques
- 1.3.1.1 Règlement et annexe
- 1.3.2 Développement économique et développement urbain
- 1.3.3 Parcs jardins et espaces verts
- 1.3.4 Parcs/Espaces Verts/Sports/Loisirs – Direction des sports et loisirs
- 1.3.5 Ressources matérielles et informatiques – Direction des immeubles
- 1.4 Résolutions
- 1.4.1 Conseil d’arrondissement CA03 140005
- 1.4.2 Comité exécutif CE03 0026
Démarche de consultation
- 2.1 Avis public
- 2.1.1 Erratum
Documentation déposée par le promoteur
- 3.1 Projet de réaménagement et de développement – Centre de tennis du parc Jarry
- 3.2 Avantages et fiche technique du projet
- 3.3 Communiqués du 6 et du 12 août 2002
- 3.4 Démarche de Tennis Canada auprès de la communauté
- 3.5 Liste des évènements non tennistiques au CTPJ
- 3.6 Chronologie de l’histoire du parc Jarry
- 3.7 Informations et plans relatifs au concept d’aménagement paysager du site
- 3.8 Étude de l’offre et de la demande en stationnement datée du 10 décembre 2002 préparée par Tennis Canada
- 3.9 Documentation additionnelle déposée à la séance du 25 février 2003
- 3.9.1 Présentation électronique – version révisée
- 3.9.2 Taux d’occupation des terrains de tennis de 1996 à 2002
- 3.9.3 Questions Réponses portant sur le projet de réaménagement et de développement du Centre de tennis du parc Jarry
- 3.10 Documentation additionnelle déposée le 5 mars 2003
- 3.10.1 Taux d’occupation des terrains de tennis de 1996 à 2002
- 3.10.2 Plan d’architecture de paysage
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
- 4.1 Règlement de la Ville de Montréal no 95-089
- 4.2 Description technique préparée par Johanne Rangers, arpenteur-géomètre
- 4.3 Acte cession de la propriété superficiare par la Ville de Montréal, en faveur de Tennis Canada-stade Jarry
- 4.3.1 Annexe 1 : Liste de biens conservés par la Ville
- 4.3.2 Annexe 2 : Plan d’implantation numéro A-001
- 4.4 Acte de garantie et cession par Tennis Canada-Stade Jarry
- 4.5 Bail par Tennis Canada en faveur de la Ville de Montréal...
- 4.6 Convention entre la Ville de Montréal et Tennis Canada-Stade Jarry
- 4.7 Présentation électronique du projet
- 4.8 Documentation additionnelle déposée à la séance du 25 février 2003
- 4.8.1 Présentation électronique – version révisée
- 4.8.2 Servitude d’accès – calendrier 2004
- 4.8.3 Lien vers le plan d’urbanisme, plan directeur de l’arrondissement VSMPE et plans d’affectation du sol et des limites de hauteur et de densité – décembre 1992
- 4.8.4 Lien vers les orientations et les stratégies du Plan d’urbanisme de Montréal – décembre 1992 4.8.5. Extrait du règlement
- 4.8.5 Extrait du règlement de zonage de l’arrondissement de VSMPE – Usages autorisés – catégorie E.2(1)
- 4.8.6 Extrait des dispositions règlementaires – équipements collectifs et institutionnels en secteur désigné – Stade Olympique
- 4.8.7 Cadre règlementaire – Tableau comparatif
- 4.9 Documentation déposée à la séance du 26 février 2003 par l’arrondissement
- 4.9.1 Liste des équipements au parc Jarry
- 4.9.2 Investissements 1986-2002
- 4.10 Documentation additionnelle déposée le 19 mars 2003
- 4.10.1 Correspondance du 18 mars 2003
Documents de références et liens utiles
- 5.1 Règlements pertinents adoptés par la Ville de Montréal
- 5.1.1 R.V.M. 94-152 (12 décembre 1994)
- 5.1.2 R.V.M. 95-119 (19 juin 1995)
- 5.1.3 R.V.M. 95-209 (23 octobre 1995)
- 5.1.4 R.V.M. 02-015 (20 décembre 2001)
- 5.2 Autres résolutions pertinentes par l’ancienne Ville de Montréal
- 5.2.1 CO95 00996 du 15 mai 1995
- 5.2.2 CO9501404 du 20 juin 1995 (Droit superficiaire)
- 5.2.3 CO01 01631 du 18 juin 2001
- 5.2.4 CM02 0251 du 27 mai 2002
- 5.3 Résolution adoptée par l’ancienne Ville de Montréal
- 5.3.1 Résolution CO 95-00212 adoptée le 31 janvier 1995 par le conseil municipal...
- 5.3.2 Résolution CM03 0053 adooptée par le conseil lors de son assemblée du 27 janvier 2003
Travaux de la commission
Transcription et webdiffusion
- 7.1 Transcriptions de la séance du 24 février 2003
- 7.2 Transcriptions de la séance du 25 février 2003
- 7.3 Transcriptions de la séance du 26 février 2003
- 7.4 Transcriptions de la séance du 17 mars 2003
- 7.5 Transcriptions de la séance du 18 mars 2003
Mémoires avec présentation orale
- 8.1 Mémoires présentés lors de la consultation du lundi 17 mars 2003
- 8.1.1 Fédération québécoise de tennis
- 8.1.2 Coalition pour la protection du parc Jarry
- 8.1.2.1 Documents déposés à la séance du 25 février 2003
- 8.1.2.1.1 Avis de la Commission Jacques-Viger – avril 1995
- 8.1.2.1.2 Note de service – Service des sports, loisirs et du développement social – 1995 8.1.2.1.3. Note 8.1.2.1.2. Note de service – Service des sports, loisirs et du développement social – 1995 8.1.2.1.3. Note 8.1.2.1.2. Note de service – Service des sports, loisirs et du développement social – 199Note de service – Service des sports, loisirs et du développement social – 1995
- 8.1.2.1.3 Note de service – Service des parcs, jardins et espaces verts – 1995
- 8.1.2.1.4 Notes explicatives – Service de l’urbanisme – 1995
- 8.1.2.1.5 Revendications de la Coalition pour la protection du Parc Jarry
- 8.1.2.1.6 Libellé de la pétition intitulée «Protégeons le parc Jarry et son caractère public»
- 8.1.3 Association québécoise des sports en fauteuil roulant
- 8.1.4 François Beaulé
- 8.1.5 Robert Couture
- 8.1.6 Michel Lafleur et Mme Helen Loughrey
- 8.1.7 Madeleine Barrette
- 8.1.8 Mostafa Ben Kirane
- 8.2 Mémoires présentés lors de la consultation du mardi 18 mars 2003
- 8.2.1 Tennis Montréal
- 8.2.2 Mouvement Au Courant
- 8.2.3 Réjean-Paul Forget
- 8.2.4 Conseil régional de l’environnement de Montréal
- 8.2.5 Fédération de l’âge d’or du Québec, région de l’Île de Montréal
- 8.2.6 Fondation des amis du Tennis
- 8.2.7 Christian Dufresne
- 8.2.8 Association des gens d’affaires de Villeray
- 8.2.9 Benoît Lefebvre
- 8.2.10 Martin Laurendeau