Table des matières

Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
Documents de références et liens utiles
Travaux de la commission
Transcription et webdiffusion
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Suivi du dossier

Liste de documentation pour Centre de tennis du parc Jarry - Tennis Canada - 1

Procédure et objet du mandat

1.1 Sommaire décisionnel
1.2 Recommandation
1.3 Interventions
1.3.1 Direction des affaires juridiques
1.3.1.1 Règlement et annexe
1.3.2 Développement économique et développement urbain
1.3.3 Parcs jardins et espaces verts
1.3.4 Parcs/Espaces Verts/Sports/Loisirs – Direction des sports et loisirs
1.3.5 Ressources matérielles et informatiques – Direction des immeubles
1.4 Résolutions
1.4.1 Conseil d’arrondissement CA03 140005
1.4.2 Comité exécutif CE03 0026

Démarche de consultation

2.1 Avis public
2.1.1 Erratum

Documentation déposée par le promoteur

3.1 Projet de réaménagement et de développement – Centre de tennis du parc Jarry
3.2 Avantages et fiche technique du projet
3.3 Communiqués du 6 et du 12 août 2002
3.4 Démarche de Tennis Canada auprès de la communauté
3.5 Liste des évènements non tennistiques au CTPJ
3.6 Chronologie de l’histoire du parc Jarry
3.7 Informations et plans relatifs au concept d’aménagement paysager du site
3.8 Étude de l’offre et de la demande en stationnement datée du 10 décembre 2002 préparée par Tennis Canada
3.9 Documentation additionnelle déposée à la séance du 25 février 2003
3.9.1 Présentation électronique – version révisée
3.9.2 Taux d’occupation des terrains de tennis de 1996 à 2002
3.9.3 Questions Réponses portant sur le projet de réaménagement et de développement du Centre de tennis du parc Jarry
3.10 Documentation additionnelle déposée le 5 mars 2003
3.10.1 Taux d’occupation des terrains de tennis de 1996 à 2002
3.10.2 Plan d’architecture de paysage

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

4.1 Règlement de la Ville de Montréal no 95-089
4.2 Description technique préparée par Johanne Rangers, arpenteur-géomètre
4.3 Acte cession de la propriété superficiare par la Ville de Montréal, en faveur de Tennis Canada-stade Jarry
4.3.1 Annexe 1 : Liste de biens conservés par la Ville
4.3.2 Annexe 2 : Plan d’implantation numéro A-001
4.4 Acte de garantie et cession par Tennis Canada-Stade Jarry
4.5 Bail par Tennis Canada en faveur de la Ville de Montréal...
4.6 Convention entre la Ville de Montréal et Tennis Canada-Stade Jarry
4.7 Présentation électronique du projet
4.8 Documentation additionnelle déposée à la séance du 25 février 2003
4.8.1 Présentation électronique – version révisée
4.8.2 Servitude d’accès – calendrier 2004
4.8.3 Lien vers le plan d’urbanisme, plan directeur de l’arrondissement VSMPE et plans d’affectation du sol et des limites de hauteur et de densité – décembre 1992
4.8.4 Lien vers les orientations et les stratégies du Plan d’urbanisme de Montréal – décembre 1992 4.8.5. Extrait du règlement
4.8.5 Extrait du règlement de zonage de l’arrondissement de VSMPE – Usages autorisés – catégorie E.2(1)
4.8.6 Extrait des dispositions règlementaires – équipements collectifs et institutionnels en secteur désigné – Stade Olympique
4.8.7 Cadre règlementaire – Tableau comparatif
4.9 Documentation déposée à la séance du 26 février 2003 par l’arrondissement
4.9.1 Liste des équipements au parc Jarry
4.9.2 Investissements 1986-2002
4.10 Documentation additionnelle déposée le 19 mars 2003
4.10.1 Correspondance du 18 mars 2003

Documents de références et liens utiles

5.1 Règlements pertinents adoptés par la Ville de Montréal
5.1.1 R.V.M. 94-152 (12 décembre 1994)
5.1.2 R.V.M. 95-119 (19 juin 1995)
5.1.3 R.V.M. 95-209 (23 octobre 1995)
5.1.4 R.V.M. 02-015 (20 décembre 2001)
5.2 Autres résolutions pertinentes par l’ancienne Ville de Montréal
5.2.1 CO95 00996 du 15 mai 1995
5.2.2 CO9501404 du 20 juin 1995 (Droit superficiaire)
5.2.3 CO01 01631 du 18 juin 2001
5.2.4 CM02 0251 du 27 mai 2002
5.3 Résolution adoptée par l’ancienne Ville de Montréal
5.3.1 Résolution CO 95-00212 adoptée le 31 janvier 1995 par le conseil municipal...
5.3.2 Résolution CM03 0053 adooptée par le conseil lors de son assemblée du 27 janvier 2003

Travaux de la commission

6.1 Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de la Ville de Montréal et les promoteurs

Transcription et webdiffusion

Mémoires avec présentation orale

8.1 Mémoires présentés lors de la consultation du lundi 17 mars 2003
8.1.1 Fédération québécoise de tennis
8.1.2 Coalition pour la protection du parc Jarry
8.1.2.1 Documents déposés à la séance du 25 février 2003
8.1.2.1.1 Avis de la Commission Jacques-Viger – avril 1995
8.1.2.1.2 Note de service – Service des sports, loisirs et du développement social – 1995 8.1.2.1.3. Note 8.1.2.1.2. Note de service – Service des sports, loisirs et du développement social – 1995 8.1.2.1.3. Note 8.1.2.1.2. Note de service – Service des sports, loisirs et du développement social – 199Note de service – Service des sports, loisirs et du développement social – 1995
8.1.2.1.3 Note de service – Service des parcs, jardins et espaces verts – 1995
8.1.2.1.4 Notes explicatives – Service de l’urbanisme – 1995
8.1.2.1.5 Revendications de la Coalition pour la protection du Parc Jarry
8.1.2.1.6 Libellé de la pétition intitulée «Protégeons le parc Jarry et son caractère public»
8.1.3 Association québécoise des sports en fauteuil roulant
8.1.4 François Beaulé
8.1.5 Robert Couture
8.1.6 Michel Lafleur et Mme Helen Loughrey
8.1.7 Madeleine Barrette
8.1.8 Mostafa Ben Kirane
8.2 Mémoires présentés lors de la consultation du mardi 18 mars 2003
8.2.1 Tennis Montréal
8.2.2 Mouvement Au Courant
8.2.3 Réjean-Paul Forget
8.2.4 Conseil régional de l’environnement de Montréal
8.2.5 Fédération de l’âge d’or du Québec, région de l’Île de Montréal
8.2.6 Fondation des amis du Tennis
8.2.7 Christian Dufresne
8.2.8 Association des gens d’affaires de Villeray
8.2.9 Benoît Lefebvre
8.2.10 Martin Laurendeau

Mémoires sans présentation orale

9.1 Union paysanne section Montréal...
9.2 Filomène Croce

Suivi du dossier