Liste de documentation

4.8.3Lien vers le plan d’urbanisme, plan directeur de l’arrondissement VSMPE et plans d’affectation du sol et des limites de hauteur et de densité – décembre 1992 (lien périmé)

4.8.4Lien vers les orientations et les stratégies du Plan d’urbanisme de Montréal – décembre 1992 (lien périmé)

4.8.5Extrait du règlement de zonage de l’arrondissement de VSMPE – Usages autorisés – catégorie E.2(1)

4.8.6Extrait des dispositions règlementaires – équipements collectifs et institutionnels en secteur désigné – Stade Olympique

4.8.7Cadre règlementaire – Tableau comparatif

4.9Documentation déposée à la séance du 26 février 2003 par l’arrondissement

4.9.1Liste des équipements au parc Jarry

4.9.2Investissements 1986-2002

4.10Documentation additionnelle déposée le 19 mars 2003

4.10.1Correspondance du 18 mars 2003

Documents de références et liens utiles

5.1Règlements pertinents adoptés par la Ville de Montréal

5.1.1R.V.M. 94-152 (12 décembre 1994)

5.1.2R.V.M. 95-119 (19 juin 1995)

5.1.3R.V.M. 95-209 (23 octobre 1995)

5.1.4R.V.M. 02-015 (20 décembre 2001)

5.2Autres résolutions pertinentes par l’ancienne Ville de Montréal

5.2.1CO95 00996 du 15 mai 1995

5.2.2CO9501404 du 20 juin 1995 (Droit superficiaire)

5.2.3CO01 01631 du 18 juin 2001

5.2.4CM02 0251 du 27 mai 2002

5.3Résolution adoptée par l’ancienne Ville de Montréal

5.3.1Résolution CO 95-00212 adoptée le 31 janvier 1995 par le conseil municipal...

5.3.2Résolution CM03 0053 adooptée par le conseil lors de son assemblée du 27 janvier 2003

Travaux de la commission

6.1 Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de la Ville de Montréal et les promoteurs

Transcription et webdiffusion

7.1Transcriptions de la séance du 24 février 2003

7.2Transcriptions de la séance du 25 février 2003

7.3Transcriptions de la séance du 26 février 2003

7.4Transcriptions de la séance du 17 mars 2003

7.5Transcriptions de la séance du 18 mars 2003

Mémoires avec présentation orale

8.1Mémoires présentés lors de la consultation du lundi 17 mars 2003

8.1.1Fédération québécoise de tennis

8.1.2Coalition pour la protection du parc Jarry

8.1.2.1Documents déposés à la séance du 25 février 2003

8.1.2.1.1Avis de la Commission Jacques-Viger – avril 1995

8.1.2.1.2Note de service – Service des sports, loisirs et du développement social – 1995

8.1.2.1.3Note de service – Service des parcs, jardins et espaces verts – 1995

8.1.2.1.4Notes explicatives – Service de l’urbanisme – 1995

8.1.2.1.5Revendications de la Coalition pour la protection du Parc Jarry

8.1.2.1.6Libellé de la pétition intitulée «Protégeons le parc Jarry et son caractère public»

8.1.3Association québécoise des sports en fauteuil roulant

8.1.4François Beaulé

8.1.5Robert Couture

8.1.6Michel Lafleur et Mme Helen Loughrey

8.1.7Madeleine Barrette

8.1.8Mostafa Ben Kirane

8.2Mémoires présentés lors de la consultation du mardi 18 mars 2003

8.2.1Tennis Montréal

8.2.2Mouvement Au Courant

8.2.3Réjean-Paul Forget

8.2.4Conseil régional de l’environnement de Montréal

8.2.5Fédération de l’âge d’or du Québec, région de l’Île de Montréal

8.2.6Fondation des amis du Tennis

8.2.7Christian Dufresne

8.2.8Association des gens d’affaires de Villeray

8.2.9Benoît Lefebvre

8.2.10Martin Laurendeau

Mémoires sans présentation orale

9.1Union paysanne section Montréal

9.2Filomène Croce

Suivi du dossier

10.1Résolution CE03 0903

10.2Résolution CM03 0450

10.3Entrée en vigueur du règlement

Liste de documentation

Table des matières

Procédure et objet du mandat

Démarche de consultation

Documentation déposée par le promoteur

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal