Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement
Documentation déposée par la commission
Documents de références et liens utiles
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire
Adoption du règlement

Procédure et objet du mandat

1.1Projet de règlement autorisant la construction et l’occupation à des fins résidentielles du terrain situé au sud de la rue Rachel, de part et d’autre de la rue Marcel-Pépin, ainsi que la transformation et l’occupation à des fins résidentielles de l’ancien Centre Raymond-Préfontaine
1.1.1.Sommaire décisionnel
1.1.1.1.Addenda
1.1.2.Règlement P-11-009
1.1.2.1.Annexe A – Plan du territoire d’application
1.1.2.2.Annexe B – Plan de localisation du Centre Raymond-Préfontaine
1.1.2.3.Annexe C – Plan d’implantation
1.1.2.4.Annexe D – Plan – Paysage
1.1.2.5.Annexe E – Appel public de proposition
1.1.2.6.Annexe F – Prescriptions spéciales sur la protection des végétaux exigée lors des travaux
1.1.3Interventions
1.1.3.1.Développement et des opérations – Direction du développement économique et urbain
1.1.3.2.Affaires juridique et évaluation foncière – Direction principale
1.1.4Avis
1.1.4.1.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme
1.1.4.2.Avis du Comité consultatif d’urbanisme
1.1.5.Recommandation
1.1.6Résolutions
1.1.6.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du lundi 14 mars 2011 – CA11 26 0075
1.1.6.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 6 avril 2011 – CE11 0499
1.1.6.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 11 avril 2011 – séance tenue le 14 avril 2011 – CM11 0287
1.1.6.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 11 avril 2011 – séance tenue le 14 avril 2011 – CM11 0287
1.2.Règlement modifiant le chapitre d’arrondissement du plan d’urbanisme afin de créer un nouveau secteur de densité propre au site de l’ancien centre Raymond-Préfontaine P-04-047-101
1.2.1.Sommaire décisionnel
1.2.1.1.Note additionnelle
1.2.2.Règlement
1.2.2.1.Annexe 1 – Carte 3.1.2 « La densité de construction » pour l’arrondissement de Rosemont – La petite Patrie
1.2.3Interventions
1.2.3.1.Développement et des opérations – Direction du développement économique et urbain
1.2.3.2.Affaires juridique et évaluation foncière – Direction principale
1.2.4.Recommandation
1.2.5Résolutions
1.2.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du lundi 14 mars 2011 – CA11 26 0076
1.2.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mardi 29 mars 2011 – CE 11 0442
1.2.5.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 11 avril 2011 – Séance tenue le 14 avril 2011 – CM11 0286

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Site Préfontaine 3100, rue Rachel – Appel public de propositions
3.1.1Annexe A – Planches du projet
3.1.1.1.Partie I
3.1.1.2.Partie II
3.1.1.3.Partie III
3.1.2.Annexe B – Addenda du 16 décembre 2010
3.2.Avis sur les impacts éoliens du projet
3.3.Étude descriptive des arbres et préservation
3.4.Étude d’ensoleillement
3.5.Étude d’impact sur la circulation
3.5.1.Analyse complémentaire à l’étude d’impact sur la circulation du projet résidentiel du site Préfontaine.
3.6.Présentation faite par le promoteur lors de la séance d’information du 4 mai 2011

Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement

4.1.Avis des travaux publics sur la circulation
4.2.Évaluation patrimoniale – Janvier 2003
4.3.Étude d’avant projet pour le recyclage du centre Préfontaine – Juillet 2003
4.4.Étude de caractérisation environnementale et géotechnique – Décembre 2003
4.5.Rapport des conditions environnementales en vertu de l’article 65 de la L.Q.E. pour demande de permission de construire – Juin 2006
4.6.Étude de caractérisation environnementale complémentaire : Centre Préfontaine - Partie ouest – Août 2007
4.7.Convention de restrictions d’usage entre MDDEP et la Ville de Montréal
4.8.Inventaire non exhaustif des matériaux contenant de l’amiante – Juillet 2006
4.9.Logements sociaux et communautaires réalisés depuis 2002 dans l’arrondissement Rosemont – La Petite-Patrie
4.10.Plan du cadastre du site Préfontaine
4.11.Présentation faite par l’arrondissement lors de la séance d’information du 4 mai 2011

Documentation déposée par la commission

5.1.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec le promoteur
5.2.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec l’arrondissement
5.3.Questions de la commission pour l’arrondissement
5.3.1.Réponses de l’arrondissement
5.3.1.1.Correctif à la réponse de l’arrondissement
5.4.Question de la commission pour le promoteur
5.4.1.Réponse du promoteur
5.5.Questions de la commission pour le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
5.5.1.Réponse du Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
5.6.Sommaire décisionnel – Projet de logements sociaux - 2004

Présentations orales sans dépôt de mémoire

8.3.1RAPLIQ (Voir transcription document 7.2)
8.3.2M. Noël Deslauriers (Voir transcription document 7.2)
8.3.3Mme Luce Lamy (Voir transcription document 7.3)

Adoption du règlement

9.1.Sommaire décisionnel
9.1.1.Sommaire Addenda
9.2.Recommandation
9.3.Tableau réponses recommandations OCPM
9.4Résolutions
9.4.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – séance ordinaire du mardi 6 septembre 2011 – résolution CA11 26 0290
9.4.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 5 octobre 2011 - résolution CE11 1596
9.4.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 24 octobre 2011 – séance tenue le 25 octobre 2011 – résolution CM11 0830