Procédure et objet du mandat 1.1Projet de règlement P-02-195 modifiant le règlement du plan d’urbanisme de l’ancienne ville de Kirkland (No.90-54) 1.2Avis public daté du 20 octobre 2002 1.3Résolutions 1.3.1CA02 03 0169 1.3.2CE02 1568 1.3.3CM02 0794 1.4Sommaire décisionnel 1.5Recommandation 1.6Pièces jointes au dossier 1.6.1Annexe au projet de règlement 90-54 sur le plan d’urbanisme 1.6.2Résumé du projet de règlement 90-54 1.7Intervention du contentieux 1.7.1Règlement modifiant le règlement du plan d’urbanisme de l’ancienne ville de Kirkland (No 90-54)
Documentation déposée par les participants 2.1Demande du Groupe TelMonde Inc. (correspondance du 1er mai 2002) 2.1.1Plan projeté du site 2.1.2Extrait du règlement de zonage 90-58 de la ville de Kirland faisant état de la classification des usages commerciaux 2.2Document préparé par M. Pierre Landry, urbaniste, intitulé «Justification de la demande d’amendement au plan d’urbanisme pour le terrain de l’ancienne propriété Laniel (future zone 236c)» 2.2.1Photos de l’emplacement 2.2.2Plan représentant l’implantation proposée du centre commercial 2.3Esquisse et plan préliminaire d’implantation du projet préparés par Dorel Friedman architecte
