Liste de documentation

Table des matières
Projet
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement
Documentation déposée par la commission et demande d'information
Transcriptions
Documents de références et liens utiles
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentation orale sans dépôt de mémoire

Démarche de consultation

2.1.Avis public - English version
2.2.Dépliant
2.3Sommaire décisionnel
2.3.1.Sommaire décisionnel - Recommander au Conseil municipal d’adopter un règlement modifiant le Plan d’urbanisme afin de modifier les limites de hauteur par l’ajout de certains secteurs de 44 mètres et 60 mètres dans le quadrilatère correspondant au site du 1500 Ottawa – Les Bassins du Nouveau Havre – Modification Plan d’urbanisme
2.3.1.1.Recommandation
2.3.2.Sommaire décisionnel – Adopter en vertu de l’article 89.3 de la Chartre de la Ville de Montréal, un règlement permettant l’occupation, la transformation et la construction du lot 1 852 819 – 1500 Ottawa – Les Bassins du Nouveau Havre
2.3.2.1.Recommandation
2.3.2.2.Recommandation - addenda
2.4.Interventions
2.4.1.Mise en valeur du territoire et du patrimoine – Direction du développement économique et urbain – modification au plan d´urbanisme
2.4.1.1.Avis du Comité ad hoc d´architecture et d´urbanisme – 5 décembre 2008
2.4.1.2.Avis du Conseil du Patrimoine de Montréal – 11 décembre 2008
2.4.1.3.Avis du Comité consultatif d´urbanisme (CCU) – 1er décembre 2008
2.4.2.Mise en valeur du territoire et du patrimoine – Direction du développement économique et urbain – Projet de règlement
2.4.3.Intervention – Affaires corporatives, Direction du contentieux
2.5.Résolutions
2.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du conseil d´arrondissement – Séance ordinaire du mardi 13 janvier 2009 – CA09 -22 0031
2.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du conseil d´arrondissement – Séance ordinaire du mardi 13 janvier 2009 – CA09 -22 0032
2.5.3.Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 21 janvier 2009 – CE09 – 0090
2.5.4.Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 21 janvier 2009 – CE09 – 0091
2.5.5.Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 26 janvier 2009 - CM09 0030
2.5.6.Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 26 janvier 2009 – CM09 0029
2.6.Formulaire de dépôt - English version

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Plan directeur – Les Bassins du Nouveau Havre – version finale 12 janvier 2009
3.2.Étude d´impact sur l´ensoleillement – décembre 2008
3.3.Étude d´impact sur les déplacements
3.4.Inventaire archéologique
3.5.Réponses aux questions adressées à la Société Immobilière du Canada (SIC) par l’OCPM
3.6.Présentation faite par la SIC lors de la séance du 17 février
3.7.Présentation faite par la SIC lors de la séance du 18 février
3.8.Activités d’information et de consultation sur le projet des Bassins du Nouveau Havre
3.9.Présentation faite par la SIC lors de la séance du 19 février
3.10.Perspectives visuelles demandées lors des séances d’information
3.11.Réponses aux questions additionnelles de la commission
3.12.Complément d’information sur la répartition de la superficie totale du terrain et sur l’étude d’ensoleillement

Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement

4.1.Présentation au comité exécutif pour la mise en valeur du site de l’ancien centre de tri postal – 13 décembre 2006
4.2.Présentation faite par l’arrondissement du Sud-Ouest à la séance du 17 février
4.3.Présentation faite par la Ville de Montréal à la séance du 17 février
4.4.Étude préparée pour la Ville en 2003 en vue du développement éventuel du site de l’ancien tri postal
4.5.Présentation faite par l’arrondissement du Sud-Ouest à la séance du 19 février
4.6.Réponses de l’arrondissement du Sud-Ouest aux questions de la commission
4.7.Réponses de l’arrondissement du Sud-Ouest aux questions additionnelles de la commission

Documentation déposée par la commission et demande d'information

5.1.Compte-rendu de la réunion préparatoire de la commission avec l’arrondissement du Sud-Ouest et la Ville de Montréal.
5.2.Compte-rendu de la réunion préparatoire de la commission avec le promoteur.
5.3.Questions à la Ville et à l’arrondissement du Sud-Ouest (voir 4.6)
5.4.Questions à la Société Immobilière du Canada
5.5.Questions additionnelles à la Société Immobilière du Canada (voir 3.11)
5.6.Questions additionnelles à l’arrondissement du Sud-Ouest (voir 4.7)

Documents de références et liens utiles

7.1Programme d´aide financière – Habitations urbaines pour famille (lien désactivé)
7.2Stratégie d´inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels
7.3.Règlement sur les plans d´implantation et d´intégration architecturale – Arrondissement du Sud-Ouest (RCA07 22019)
7.3.1.Règlement modifiant le règlement sur les plans d´implantation et d´intégration architecturale – Arrondissement du Sud-Ouest (RCA08 22014)
7.4.Règlement sur la canalisation de l´eau potable, des eaux usées et des eaux pluviales C-1.1
7.5.Plan d´urbanisme de la Ville de Montréal
7.6.Les bassins du Nouveau Havre
7.7.Lieu historique national du Canada du Canal-De-Lachine – Plan directeur
7.8Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest - amendements et annexes. (lien désactivé)
7.9.La mixité sociale en habitation – rapport de recherche réalisé pour le service de l’habitation de la ville de Montréal – mai 2002

Mémoires avec présentation orale

8.1.Harvey Lev
8.2.La Chambre de commerce et d’industrie du Sud-Ouest de Montréal (CCISOM) (voir 9.8)
8.3.Table des acteurs culturels du Sud-Ouest
8.4.POPIR – Comité logement
8.5.Mme Hélène Dansereau
8.6.Coalition de la Petite-Bourgogne
8.7.La Cité des Artistes
8.8.RESO-Regroupement économique et social du Sud-Ouest
8.9.Mme Karine Ter-Stepanian
8.10.Syndicat des copropriétaires des lofts Redpath
8.10.1.Présentation Power Point
8.10.1.1Ensoleillement Midi
8.10.1.2Ensoleillement 15h
8.11.GRT Bâtir son quartier
8.12.Mme Judith S Bauer
8.12.1.Présentation Power Point
8.13.M. Denis Munger
8.14.Héritage Montréal
8.15.C.S.S.S. Sud-Ouest-Verdun

Présentation orale sans dépôt de mémoire

10.1.Bernard Girard