Liste de documentation

Procédure et objet du mandat

1.1.Sommaire décisionnel

1.2.Recommandation

1.3Interventions

1.3.1.Affaires juridiques et évaluation foncière

1.3.1.1.Projet de règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)

1.3.1.1.1.Annexe A à O

1.3.1.2.PDUES – Secteurs Marconi-Alexandra, Atlantic, Beaumont, De Castelnau – décembre 2012 (voir 3.1)

1.3.2.Infrastructures, transport et de l’environnement – Direction des transports

1.3.3.Mise en valeur du territoire – Direction de l’habitation

1.3.4.Qualité de vie – Direction de la diversité sociale

1.3.5.Avis du comité Jacques-Viger – 14 décembre 2012

1.3.6.Le Plateau-Mont-Royal – Direction du développement du territoire

1.3.7.Outremont – Bureau du directeur d’arrondissement

1.3.8.Rosemont – La Petite-Patrie – Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises

1.3.9.Villeray – Saint-Michel – Parc-Extension – Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises

1.4Résolutions

1.4.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 16 janvier 2013 – CE13 0044

1.4.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 28 janvier 2013 – Séance tenue le 29 janvier 2013 – CM 13 0062

Démarche de consultation

2.1.Avis public

2.2.Dépliant

Documentation déposée par la Ville de Montréal

3.2Portrait et diagnostic – avril 2012

3.2.1.Les grands constats

3.2.2.Grandes étapes de l’urbanisation

3.2.3.Portrait urbain

3.2.4.Dimensions sociales et économiques

3.2.5.Cartes

3.3.Rapport final sur la démarche de planification participative

3.4Étude du potentiel économique

3.4.1.Rapport – volet 1 : Diagnostic intégré

3.4.2.Rapport – volet 2 – Positionnement économique

3.5.Données concernant l’habitation – PDUES – juin 2011

3.6.Étude des déplacements – Diagnostic – Novembre 2012

3.7Cartes illustrant les modifications au Plan d’urbanisme

3.7.1.Illustration des modifications d’affectation du sol

3.7.2.Illustration des modifications de densités

3.7.3.Illustration des modifications de hauteurs maximales

3.7.4.Illustration des modifications de hauteurs minimales

3.8.Présentation de la Ville de Montréal lors de la séance d’information du 11 et 13 mars 2013 - English version

3.8.1.Réponses aux questions posées lors des soirées d’information

3.9.Rapport d’étude – Étude sur l’implantation de nouvelles traverses piétonnes à niveau – Voie ferrée du CP – 2012

3.10.Vues d’intérêt vers le Mont-Royal

3.11.Objectifs et critères de PIIA applicables au territoire du PDUES

Documents de références et liens utiles

4.1Aménagement

4.1.1.Plan d’urbanisme – Planification détaillée abords des voies du CP

4.1.2.Imposition de réserves à des fins de parcs et mandat de négociation des acquisitions – septembre 2012

4.1.3Projet de Plan de développement de Montréal – mai 2012 (lien désactivé)

4.1.4Stratégie pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2011-2016

4.1.4.1Actions gouvernementales 2011-2013 (lien désactivé)

4.2Économie et emploi

4.2.1.Profil économique des secteurs Beaumont, avenue du Par cet de Castelnau, CDEC Centre-Nord, avril 2012

4.2.2.Secteur Marconi-Alexandra : Étude économique et urbanistique, CDEC Rosemont Petite-Patrie, automne 2011

4.3Secteurs reliés – Site Outremont du campus de l’UdeM

4.3.1Site web du site Outremont – UdeM (lien désactivé)

4.3.2.Carte – projet – novembre 2012

4.3.3.Présentation aux citoyens – janvier 2013

4.3.4.Règlement autorisant le projet de l’UdeM – février 2011

4.3.5Rapport OCPM – juillet 2007

4.4Secteurs reliés – Bellechasse et Saint-Viateur Est

4.4.1.Secteur Bellechasse – Programme particulier d’urbanisme – version préliminaire, novembre 2012

4.4.2.Secteur Saint-Viateur Est – arrondissement Plateau Mont-Royal

Travaux de la commission

5.1.Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de la Ville de Montréal

5.2.Questions de la commission adressées à la Ville de Montréal – 22 mars 2013

5.2.1.Réponses de la Ville de Montréal aux questions posées par la commission – 1ère partie

5.2.2.Réponses de la Ville de Montréal aux questions posées par la commission – 2ième partie

Transcriptions

6.1.Transcriptions de la séance d’information du 11 mars 2013

6.2.Transcriptions de la séance d’information du 13 mars 2013

6.3.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 8 avril 2013

6.4.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 9 avril 2013

6.5.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 10 avril 2013

6.6.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 11 avril 2013 en après-midi

6.7.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 11 avril 2013 en soirée

Mémoires avec présentation orale

7.1.1.Mme Diane Gariépy

7.1.2.Mme Geneviève Simon

7.1.3.Mme Catherine Potvin

7.1.4.Comité de citoyen de Parc-Extension

7.1.5.M. Serge Mongeau

7.1.6.M. Pierre Dubreuil

7.1.7.ROMEL

7.1.8.CLD Les 3 Monts

7.1.9.Mme Micheline Marier

7.1.10.Regroupement en aménagement de Parc-Extension (RAMPE)

7.1.11.Mme Cécile NG Holl

7.1.12.Opération avenue du Parc

7.1.13.Conseil communautaire Solidarités Villeray

7.1.14.M. Gilles Chainé

7.1.15.Samuelsohn Ltée

7.1.16.Comité d’action de Parc-Extension (CAPE)

7.1.17.Groupe de Ressources Technique Bâtir son quartier

7.1.18.Table de concertation logement / aménagement de la Petite Patrie

7.1.19.Comité aménagement et culture Rosemont – La Petite-Patrie

7.1.19.1.Présentation Power Point

7.1.20.L’Université de Montréal

7.1.21.CDEC Centre-Nord

7.1.22.Eastern Bloc

7.1.23.CDEC Rosemont-Petite-Patrie

7.1.23.1.Présentation Power Point

7.1.24.UTILE

7.1.25.Fondation Ecologia

7.1.26.Groupe de résidents du quartier de Parc-Extension

7.1.26.1.Power Point

7.1.27.Table de concertation pour le développement coopératif et mutualiste de Montréal

7.1.28.Association des locataires de Villeray

7.1.29.Habitation populaire de Parc-Extension (HAPOPEX)

7.1.30.M. Louis Bourque

7.1.31.Innovitech

7.1.31.1.Présentation Power Point

Mémoires sans présentation orale

7.2.1.Front d’action populaire en réaménagement urbain (FRAPRU)

7.2.2.Mme Stephanie Ferrante

7.2.3.Héberjeune de Parc Extension

7.2.4.Fédération des coopératives d’habitation intermunicipale du Montréal métropolitain (FECHIMM)

7.2.5.Culture Montréal

7.2.6.M. Alex Fortin

7.2.7.Groupe Rosdev

7.2.8.Regroupement pour le développement de Villeray

7.2.9.Espace-Famille Villeray

7.2.10.Centre des femmes d’ici et d’ailleurs

7.2.11.Vrac environnement

7.2.12.Comité logement Plateau Mont-Royal

7.2.13.Canadien Pacifique

7.2.14.Table de Concertation Petite Enfance de Parc Extension

7.2.15.Mme Sonia Zelaya

7.2.16.Mme Jeanne Csendes

7.2.17.Mme Deokalie Balram

7.2.18.M. Claude Bélanger

7.2.19.M. Christos Sikellis

7.2.20.Mme Angelica Martinez

7.2.21.M. Edward Kwong

7.2.22.Mme Julia Pohl-Miranda

7.2.23.ADUQ – Association du design urbain du Québec

7.2.24.Ressource Action-Alimentation

7.2.25.Mme Julie Aubin

7.2.26.M. Daryl Hubert

7.2.27.Mme Isabelle Monast-Landriault

7.2.28.M. Philippe Saint-Hilaire-Gravel

7.2.29.Mme Isabelle Caron

7.2.30.M. Sasha Miguel Dyck

7.2.31.Mme Alexandra Aiquel-Fuentes

7.2.32.M. Damien Thomas

7.2.33.Mme Vicky Langevin

7.2.34.Mme Tiphaine Delhommeau

7.2.35.Coalition Jeunesse de Parc Extension

7.2.36.M. Éric Gagné

7.2.37.Ordre des architectes du Québec

7.2.38.Mme Dora-Marie Goulet

7.2.39.Mme Mary J. McCutcheon

7.2.40.Projet Montréal – ALA Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension

7.2.41.Mme Lorraine Lefebvre

Présentations orales sans dépôt de mémoire

7.3.11 Van Horne (voir document transcription 6.3)

7.3.1.1.Présentation Power Point

7.3.2Mme Béatrice Kalmel et M. Jean-Yvan Fradet (voir document transcription 6.4)

7.3.3Mme Louise Dussault (voir document transcription 6.4)

7.3.4CDEC Centre-Sud – Plateau Mont-Royal (voir document transcription 6.4)

7.3.5M. Denis Prescott (voir document transcription 6.6)

7.3.6M. Camil Gaston Breton (voir document transcription 6.6)

7.3.7Mme Sylvie Albert (voir document transcription 6.7)

7.3.7.1.Présentation Power Point

7.3.8Projet de participation citoyenne St-Edouard (voir document transcriptions 6.5)

Suivi du dossier

8.1.Recommandations et suivi

8.2.Plan de développement urbain, économique et social (PDUES) – Secteurs Marconi-Alexandra, Atlantic, Beaumont, De Castelnau – Septembre 2013

8.3Résolutions

8.3.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 11 septembre 2013 – CE13 1435

8.3.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 23 septembre 2013 – Séance tenue le 24 septembre 2013 – CM13 1019