Liste de documentation

Table des matières
Projet
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par la Ville de Montréal
Documents de références et liens utiles
Documentation déposée par la commission
Demandes d’informations de la commission et réponses
Documentation déposée par les personnes-ressources
Transcriptions
Mémoires

Documentation déposée par la Ville de Montréal

4.1.Droit d’occupation et convention entre la Cité de Montréal et la Société Radio-Canada, 21 septembre 1960
4.2.Convention entre la Ville de Montréal et la Société Radio-Canada, 25 octobre 1989
4.3.Convention entre la Ville de Montréal et la Société Radio-Canada, 15 octobre 1990
4.4.Convention entre la Ville de Montréal et la Société Radio-Canada, 6 décembre 1994
4.5.Modification à la convention entre la Ville de Montréal et la Société Radio-Canada, 5 décembre 1997
4.6.Correspondance – Renouvellement de l’Acte de permission – Mont-Royal, Société Radio-Canada, 4 mars 2004
4.7.Correspondance – Renouvellement de l’Acte de permission – mont Royal, Ville de Montréal, 28 février 2005
4.8.Convention entre la Ville de Montréal et la Société Radio-Canada, 4 avril 2008
4.8.1.Sommaire décisionnel visant à approuver la convention intérimaire intervenue entre la Ville et la Société Radio-Canada concernant la location de l’emplacement de l’antenne de diffusion de la Société dans le parc du Mont-Royal, 6 février 2008
4.8.2.Recommandation, 8 février 2008
4.8.3.Interventions
4.8.3.1.Intervention – Affaires corporatives, Direction des technologies de l’information, 6 février 2008
4.8.3.2.Intervention – Affaires corporatives, Direction du contentieux, 7 février 2008
4.8.3.3.Intervention – Développement culturel, de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle, Bureau de la directrice générale adjointe, Direction des grands parcs et de la nature en ville, 7 février 2008
4.8.3.4.Intervention – Développement culturel, de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle, Bureau de la directrice générale adjointe, 7 février 2008
4.8.3.5.Intervention – Finances, Direction du plan d’affaires et du budget, 8 février 2008
4.8.3.6.Intervention – Finances, Direction de la comptabilité et du contrôle financier, 8 février 2008
4.8.3.7.Intervention – Affaires corporatives, Direction des technologies de l’information, 8 février 2008
4.8.4.Résolutions
4.8.4.1.Résolution du comité exécutif – CE08 0192, 13 février 2008
4.8.4.2.Résolution du conseil municipal – CM08 0137 – 25 février 2008
4.8.4.3.Résolution du conseil d’agglomération – CG08 0068 – 28 février 2008
4.9.Extrait de la Charte de la Ville de Montréal, Annexe C
4.10.Décret gouvernement du Québec concernant la déclaration de l’arrondissement historique et naturel du Mont-Royal (n° 190-2005).
4.10.1.Carte de l’arrondissement historique et naturel du Mont-Royal, Ministère de la Culture et des Communications.
4.11.Convention entre la Ville de Montréal et la Société Radio-Canada, 29 décembre 1944
4.12.Présentation du projet, séance publique d’information, 8 octobre 2008

Documents de références et liens utiles

5.1.Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
5.2.Document complémentaire du plan d’urbanisme (en particulier les sections 5.1, 5.8, 6.1 et 6.4)
5.3Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Ville-Marie (en particulier chapitre IV-Antenne) (lien désactivé)
5.4Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels
5.5Premier plan stratégique de développement durable de la collectivité montréalaise – phase 2007-2009
5.6Politique du patrimoine
5.7.Bureau du Mont-Royal
5.8Loi sur la radiodiffusion (L.C. 1991, c. 11)
5.9Plan triennal (2008-2011) du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC)
5.10Projet de Plan de protection et de mise en valeur du Mont-Royal

Documentation déposée par la commission

6.1.Avis du Conseil du patrimoine de Montréal concernant des travaux d’agrandissement de la voûte de télécommunications du mont Royal, 19 mars 2004
6.2.Avis du Conseil du patrimoine de Montréal concernant l’installation et le remplacement de différentes antennes sur la tour Radio-Canada localisée sur le mont Royal, 29 aout 2007
6.3.Extraits du rapport du Bureau de consultation de Montréal sur le Plan préliminaire de mise en valeur du mont Royal portant sur la tour de télécommunications, septembre 1990
6.4.Rapport de l’OCPM sur le projet de Plan de protection et de mise en valeur du Mont- Royal, 31 juillet 2008
6.5.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de la Ville, 30 septembre 2008
6.6.Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de la Société Radio-Canada, 1er octobre 2008
6.7Lettre du secrétaire général de l’Office adressée à maître Line Charest, directrice du contentieux à la Ville de Montréal sollicitant un avis du service du contentieux concernant la réglementation applicable au projet, 3 octobre 2008
6.7.1 Éléments d'informations relatifs aux questions soulevées dans la correspondance du Secrétaire général de l'Office avec le Service du contentieux de la Ville.

Demandes d’informations de la commission et réponses

7.1.Questions adressées à la Ville de Montréal concernant les dispositions règlementaires et la législation s’appliquant au projet, 26 septembre 2008
7.1.1.Réponse du Bureau du Mont-Royal, 30 septembre 2008
7.2.Questions adressées à la Société Radio-Canada concernant le dépôt d’études ainsi que des précisions sur les mesures effectuées en 2002 par Industrie Canada, 26 septembre 2008
7.2.1.Réponse de la Société Radio-Canada, 7 octobre 2008
7.3.Questions adressées à la Ville de Montréal concernant l’ensemble des sites d’antennes situées sur le Mont-Royal, 7 octobre 2008
7.3.1.Réponse du Bureau du Mont-Royal, 7 octobre 2008
7.3.1.1.Pièce jointe au courriel - photo de la tour de Radio-Canada
7.3.1.2.Pièce jointe au courriel - photo de la tour de la Voûte du Mont-Royal
7.3.1.3.Pièce jointe au courriel – situation géographie des deux sites d’antennes
7.4.Questions adressées à la Société Radio-Canada concernant les niveaux d’expositions aux radiofréquences de l’antenne, 7 octobre 2008
7.4.1.Réponses de la Société Radio-Canada, 23 octobre 2008
7.5.Demande adressée à la Ville, concernant le dépôt des avis du Conseil du patrimoine de Montréal visant la voute de télécommunication, 14 octobre 2008

Documentation déposée par les personnes-ressources

8.1.Notions d’antennes et propagation, présentation de monsieur Jean-Jacques Laurin, professeur, École Polytechnique de Montréal, séance publique d’information, 8 octobre 2008
8.2.Effets des radiofréquences sur la santé, présentation de madame Monique Beausoleil, toxicologue, Agence de la santé et des services sociaux de Montréal, séance publique d’information, 8 octobre 2008
8.3.L’intégration des tours de télécommunications dans le paysage, document de support à la présentation de madame Isabelle Boucher, conseillère en recherche et urbaniste, Direction des politiques municipales et de la recherche, ministère des Affaires municipales et des Régions, octobre 2008
8.3.1.Programme Harmonie & Paysages, catalogue de concepts d’intégration paysagère des antennes-relais SFR, juin 2007