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Table des matières

Documentation générale

Documentation générale

1Projet de règlement P-03-106 modifiant le plan d’urbanisme, plan directeur de l’arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (CO92 03386) et annexe

2Avis public daté du 15 octobre 2003

3Résolutions

3.1CM03 0551 du conseil de la ville de Montréal adoptée lors de son assemblée du 16 juin 2003

3.2CE03 1119 du comité exécutif de la ville de Montréal adoptée lors de sa séance du 28 mai 2003

3.3CA03 270109 du conseil d’arrondissement de Mercier/Hochelaga-Maisonneuve adoptée lors de son assemblée du 15 avril 2003

4Dossier décisionnel de la ville de Montréal

4.1Sommaire décisionnel

4.2Recommandation

4.3Note additionnelle au sommaire décisionnel

4.4Intervention de la direction des affaires juridiques, projet de règlement et annexe

4.5Intervention – Développement économique et urbain

5Documents déposés par l’arrondissement

5.1Présentation du projet – Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises

5.2Plans préparés par l’architecte Antoine Chaloub

5.2.1Plans nos 10 et 11 – élévations du bâtiment

5.2.2Plan d’implantation – aménagement paysager

5.3Plans

5.3.1Cadastre

5.3.2Hauteurs

5.3.3Taux d’implantation

5.3.4Modes d’implantation

5.3.5Usages prescrits

5.3.6Limites de hauteur

5.3.7Taux d’implantation et densités

5.3.8Plan d’utilisation du sol

5.3.9Usages

5.4Avis du comité consultatif d’urbanisme (résolution 27-CCU2003-0080)

5.5Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme donné le 23 mai 2003

6Documents déposés par le Service de l’habitation – Bureau Solidarité 5000 logements

6.1Position du Bureau Solidaire 5000 Logements

6.2Fiche-projet – Mise en valeur résidentielle d’une partie des anciens immeubles de l’entreprise Lavo

6.3Données sur les ménages, sur le nombre de logements sociaux et communautaires et sur la planification des unités d’habitation de Solidarité 5000 logements

7Compte-rendu de la rencontre préparatoire du 23 octobre 2003

8Présentation électronique du projet déposée par l’arrondissement

9Plan accompagnant la description technique des terrains visés par le projet de règlement P-03-106

10Documents déposés par M. Jean Rouleau, pour le Collectif en aménagement urbain Hochelaga-Maisonneuve (CAUHM) lors de l’assemblée de consultation du 3 novembre 2003

10.1Document synthèse

10.2Dépliant consultation locale

10.3Dépliant Je choisis Hochelaga-Maisonneuve

11Présentation électronique complémentaire déposée par l’arrondissement

12Mémoire déposé par la Coopérative d’habitation Jolie-Fontaine d’Hochelaga

13Document déposé par l’arrondissement

13.1Plan d’aménagement préliminaire du secteur de la rue Ontario à l’angle de l’avenue Valois – Rapport final présenté à la Division de la planification et de la réglementation, Service du développement économique et urbain de la Ville de Montréal, 23 août 2001 par le consortium, EIDE / FIANU architectes (Atelier BRAQ), Atelier in situ et Nicole Valois, architecte paysagiste (vue son format ce document n’est pas disponible en format électronique)