Liste de documentation pour Ancien Séminaire de philosophie

Projet

• 1.1. Règlement autorisant la démolition et la construction de bâtiments ainsi que la transformation et l’occupation à des fins d’habitation de l’ancien séminaire de philosophie situé au 3880 , chemin de la Côte-Des-Neiges
• 1.1.1. Annexe A – Territoire d’application
• 1.1.2. Annexe B
• 1.1.3. Annexe C – Zones de conservation, zones de construction et secteurs de hauteur
• 1.2. Règlement modifiant le plan d’urbanisme de Montréal
• 1.2.1. Annexe 1 – Carte 2.4.1 - Le schéma des secteurs d’emplois
• 1.2.2. Annexe 2 – Carte 2.6.1 – Le patrimoine bâti
• 1.2.3. Annexe 3 – Illustration 2.4.1 – Les secteurs d’affaires et de commerce à densifier en relation avec la création de nouveaux corridors de transport collectif
• 1.2.4. Annexe 4 – Illustration 2.4.2 – Les secteurs d’emplois à réaménager en relation avec des interventions structurantes sur le réseau routier
• 1.2.5. Annexe 5 – Illustration 2.4.3 – Les grands sites industriels désaffectés à mettre en valeur à des fins d’emplois
• 1.2.6. Annexe 6 – Illustration 2.4.4 – Les secteurs propices à une transformation à des fins d’activités mixtes
• 1.2.7. Annexe 7 – Carte 3.1.1. – L’affectation du sol
• 1.2.8. Annexe 8 – Les limites de hauteurs – Arrondissement historique et naturel du Mont-Royal
• 1.2.9. Annexe 9 – Les taux d’implantation – arrondissement historique et naturel du Mont-Royal
• 1.2.10. Annexe 10 – Les milieux naturels et espaces verts protégés – arrondissement historique et naturel du Mont-Royal
• 1.3. Accord de développement relatif au projet de construction de bâtiments, de transformation et d’occupation à des fins d’habitation de la propriété de l’ancien séminaire de philosophie situé au 3880, chemin de la Côte-Des-Neiges dans l’arrondissement de Ville-Marie
• 1.3.1. Annexe A – Parties de la propriété devant faire l’objet d’une servitude de non construction
• 1.3.2. Annexe B – Programme de gestion écologique élaboré par la Ville de Montréal
• 1.3.2.1. Programme de gestion écologique – Bois de l’Ancien Séminaire de Philosophie

Démarche de consultation

• 2.1. Avis public (for English version - click here)
• 2.2. Dépliant (for English version - click here)
• 2.3. Sommaires décisionnels
• 2.3.1. Adoption d’un règlement autorisant la démolition, et la construction de bâtiments ainsi que la transformation et l’occupation à des fins résidentielles de l’ancien séminaire de Philosophie, situé au 3880 , chemin de la Côte-des-Neiges, en vertu de l’article 89 paragraphe 5 de la Charte de Montréal
• 2.3.2. Adopter un Règlement modifiant le Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal quant à la propriété de l’ancien Séminaire de philosophie située au 3880, chemin de la Côte-des-Neiges dans l’arrondissement de Ville-Marie et introduisant dans son Document complémentaire des paramètres tenant compte des mesures de protection et de mise en valeur élaborées à l’égard du mont Royal
• 2.3.3. Approuver en principe le projet d’accord de développement avec 9202-0767 Québec Inc. Relatif au projet de construction de bâtiments, de transformation et d’occupation à des fins d’habitation de la propriété de l’ancien Séminaire de philosophie située au 3880, chemin de la Côte-des-Neiges dans l’arrondissement de Ville-Marie
• 2.4. Interventions
• 2.4.1. Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction du développement économique et urbain ( P-09-XXX )
• 2.4.2. Affaires corporatives, Direction du contentieux ( P-09-XXX )
• 2.4.3. Infrastructures / transport et environnement, Direction des transports ( P-09-XXX )
• 2.4.4. Avis du CCU – Comité consultatif d’urbanisme – 15 janvier 2009 ( P-09-XXX )
• 2.4.5. Avis CAU – Comité had hoc d’architecture et d’urbanisme – 16 janvier 2009 (P-09-XXX)
• 2.4.6. Avis du Conseil du Patrimoine de Montréal
• 2.4.7. Commentaires préliminaires de la Commission des biens culturels sur le projet immobilier du Collège Marianopolis
• 2.4.8. Affaires corporatives, Direction du contentieux ( P-04-47-XX )
• 2.4.9. Développement culturel / de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle (P-04-47-XX)
• 2.4.10. Ville-Marie, bureau du directeur d’arrondissement (P-04-47-XX)
• 2.4.11. Développement culturel / de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle (projet d’accord de développement)
• 2.4.12. Ville-Marie, bureau du directeur d’arrondissement (projet d’accord de développement)
• 2.4.13. Affaires corporatives, Direction du contentieux (projet d’accord de développement)
• 2.5. Recommandations
• 2.5.1. Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises, Division de l’Urbanisme, Arrondissement Ville-Marie
• 2.5.2. Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Bureau du patrimoine / de la toponymie et de l’expertise, Direction générale adjointe – Règlement modifiant le plan d’urbanisme.
• 2.5.3. Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Bureau du patrimoine / de la toponymie et de l’expertise, Direction générale adjointe – Projet d’accord de développement
• 2.6. Résolutions
• 2.6.1. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance extraordinaire du lundi 23 mars 2009 – CA09 240174
• 2.6.2. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 25 mars 2009 – CE09 0441
• 2.6.3. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 25 mars 2009 – CE09 0440
• 2.6.4. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 25 mars 2009 – CE09 0433
• 2.6.5. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 30 mars 2009 – CM09 0203
• 2.6.6. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 30 mars 2009 – CM09 0202
• 2.7. Formulaire de dépôt (for English version - click here)

Documentation déposée par le promoteur

• 3.1. Plan directeur de développement – Rapport final révisé – 20 avril 2009
• 3.2. Étude géotechnique préliminaire – février 2009
• 3.3. Étude de circulation – février 2009
• 3.4. Etude des impacts sur les arbres du plan directeur de développement
• 3.5. Ancien séminaire de philosophie – Chapelle et maison des employés – Intérêt patrimonial
• 3.6. Présentation faite par le promoteur lors de la séance d’information du 4 mai 2009
• 3.7. Superposition de plans demandées par la commission
• 3.8. Lettre de Dunton Rainville, conseiller juridique des Prêtres de Saint-Sulpice de Montréal
• 3.9. Étude d’ensoleillement – 19 mai 2009
• 3.10. Présentation faite par le promoteur lors de la séance d’information du 11 mai 2009
• 3.11. Réponse du promoteur à une question de Mme Jean Morrison concernant la vérification des titres de propriété
• 3.11.1. Acte de vente
• 3.12. Aménagement des villas et de leurs espaces privatifs
• 3.13. Rectification aux allégations du Conseil Régional de l’Environnement
• 3.14. Séance de présentation des mémoires – rectification des faits – 2 juin 2009
• 3.15. Rectification relative au bail concernant les installations sportives – 8 juin 2009

Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement

• 4.1. Synthèse des études réalisées en 2006 sur les propriétés des Prêtres de Saint-Sulpice
• 4.2. Analyse paysagère du site du Séminaire de Philosophie
• 4.3. Empreintes et reliefs du Domaine de la Montagne – Étude des valeurs partimoniales des propriétés des Prêtres de Saint-Sulpice – Domaine des Messieurs de Saint-Sulpice et Collège Marianopolis – octobre 2006
• 4.4. Rapport final – Inventaires floristique et fauniques des milieux naturels des propriétés des Sulpiciens (Montréal) – Août 2006
• 4.5. Évaluation du patrimoine archéologique – Domaine des Messieurs-De-Saint-Sulpice et Collège Marianopolis – Septembre 2006
• 4.6. Présentation faite par la Ville de Montréal et l’arrondissement Ville-Marie lors de la séance d’information du 4 mai 2009
• 4.7. Présentation faite par la Ville de Montréal et l’arrondissement Ville-Marie lors de la séance d’information du 5 mai 2009
• 4.8. Protection des milieux naturels : concordances entre les différentes études en ce qui a trait au découpage du terrain en zones
• 4.9. Présentation faite par la Ville de Montréal et l’arrondissement Ville-Marie lors de la séance d’information du 11 mai 2009
• 4.10. Encadrement du projet de redéveloppement de la propriété du Séminaire de philosophie

Documentation déposée par la commission

• 5.1. Compte rendu de la rencontre préparatoire avec la Ville de Montréal – 28 avril 2009
• 5.2. Compte rendu de la rencontre préparatoire avec le promoteur – 28 avril 2009
• 5.3. Questions adressées par la commission à la Ville de Montréal et au promoteur – 14 mai 2009
• 5.3.1. Réponses de la Ville de Montréal – 20 mai 2009
• 5.3.2. Réponse du promoteur – Simulation visuelle
• 5.3.3. Réponses du promoteur aux questions adressées par la commission en date du 14 mai
• 5.4. Documents transmis par Les Prêtres de Saint-Sulpice à la commission
• 5.4.1. Lettre du 29 mai 2009
• 5.4.1.1. Pacte patrimonial
• 5.4.2. Sommaire chronologique de la démarche des Prêtres de Saint-Sulpice pour disposer de la propriété du Séminaire de Philosophie
• 5.5. Questions supplémentaires de la commission à la Ville de Montréal – 1er Juin 2009
• 5.5.1. Réponses de la Ville de Montréal aux questions supplémentaires
• 5.5.1.1. Escaliers entretenus au parc du Mont-Royal
• 5.6. Question supplémentaire de la commission au promoteur – 3 Juin 2009
• 5.6.1. Réponse du promoteur à la question supplémentaire – 10 juin 2009

Documents de références et liens utiles

• 6.1. Plan de protection et de mise en valeur du Mont Royal – mars 2009
• 6.2. Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels – Projet de conservation des milieux naturels – Écoterritoire des sommets et les flancs du mont-Royal – avril 2007
• 6.3. Inventaire de la végétation terrestre du mont Royal 2006-2007 – Rapport d’inventaire réalisé pour le Bureau du Mont-Royal , Ville de Montréal – Avril 2008
• 6.4. Règlement modifiant le plan d’urbanisme de Montréal (04-047-60)

Transcriptions

• 7.1. Transcriptions de la séance d’information du 4 mai 2009
• 7.2. Transcriptions de la séance d’information du 5 mai 2009
• 7.3. Transcriptions de la séance d’information du 11 mai 2009
• 7.4. Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 27 mai 2009
• 7.5. Transcriptions de la séance d’audition des opinions – après-midi du 28 mai 2009
• 7.6. Transcriptions de la séance d’audition des opinions – soirée du 28 mai 2009
• 7.7. Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 1er Juin 2009
• 7.8. Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 2 Juin 2009

Mémoires avec présentation orale

• 8.1. M. Tony Meti
• 8.2. M. Austin Boyce
• 8.3. Mme Gloria Ménard
• 8.4. M. Serge Allard
• 8.5. Mme Morel D’Amour
• 8.6. Les Prêtres de Saint-Sulpice de Montréal
• 8.7. M. Joseph Baker
• 8.8. Mme Josette Michaud
• 8.9. Mme Susan Nish et M.John Nolan
• 8.10. Mme Anushree Varma
• 8.11. Habiter Ville-Marie
• 8.12. Mme Marilyn Aitken et M. David Hopkins
• 8.13. Mme Lucy Fellowes
• 8.14. M. Pierre Pomerleau
• 8.15. Dawson Community Blues
• 8.16. St. George’s School of Montreal
• 8.17. Mme Mania Bedikian
• 8.18. Héritage Montréal
• 8.19. Les Amis de la Montagne
• 8.20. Mme Eada Rubinger
• 8.21. Mme Adrienne Danais
• 8.22. CRE – Montréal
• 8.23. Fondation EJLB
• 8.24. Mme Marie-Odile Trépanier
• 8.25. M. François Laurin

Mémoires sans présentation orale

• 9.1. M. Brett Miller
• 9.2. Mme Angela Mallozzi
• 9.3. Mme Carmen Jodoin
• 9.4. M. Vincent M. Prager
• 9.5. Mme Elizabeth J.Taylor et M.James R.Taylor
• 9.6. Mme Mary Creighton
• 9.7. Mme Helen M.C. Richard
• 9.8. Mme Isabel Jacques
• 9.9. Mme Diane Quart
• 9.10. M. Jérémie Loeub
• 9.11. M. Armand de Mestral
• 9.12. Mme Claude Lande
• 9.13. M. André Cassis
• 9.14. M. Alain Bauffe
• 9.15. M. Bertrand LeBoeuf
• 9.16. M. Eugene Riesman
• 9.17. Mme Hélène Couture
• 9.18. M. Jay Iversen
• 9.19. M. Franco Niro
• 9.20. M. Vilmos Udvarhelyi
• 9.21. Mme Phyllis Lambert
• 9.22. Mme Claire Berthiaume
• 9.23. Société Historique de Montréal
• 9.24. Mme Ioanna Avanitis

Présentations orales sans dépôt de mémoire

• 10.4.1.1. Présentation Power Point

Rapport final

Adoption du projet

• 12.1. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 20 septembre 2010 – CM 10 0717
• 12.2. Règlement autorisant la démolition et la construction de bâtiment ainsi que la transformation et l’occupation à des fins d’habitation de l’ancien Séminaire de Philosophie situé au 3880, Chemin de la Côte-Des-Neiges
• 12.2.1. Annexe A
• 12.2.2. Annexe B
• 12.2.3. Annexe C