Liste de documentation

Table des matières
Projet
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement
Documentation déposée par la commission
Documents de références et liens utiles
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire
Suivi du dossier

Projet

1.1.Règlement autorisant la démolition et la construction de bâtiments ainsi que la transformation et l’occupation à des fins d’habitation de l’ancien séminaire de philosophie situé au 3880 , chemin de la Côte-Des-Neiges
1.1.1.Annexe A – Territoire d’application
1.1.2.Annexe B
1.1.3.Annexe C – Zones de conservation, zones de construction et secteurs de hauteur
1.2.Règlement modifiant le plan d’urbanisme de Montréal
1.2.1.Annexe 1 – Carte 2.4.1 - Le schéma des secteurs d’emplois
1.2.2.Annexe 2 – Carte 2.6.1 – Le patrimoine bâti
1.2.3.Annexe 3 – Illustration 2.4.1 – Les secteurs d’affaires et de commerce à densifier en relation avec la création de nouveaux corridors de transport collectif
1.2.4.Annexe 4 – Illustration 2.4.2 – Les secteurs d’emplois à réaménager en relation avec des interventions structurantes sur le réseau routier
1.2.5.Annexe 5 – Illustration 2.4.3 – Les grands sites industriels désaffectés à mettre en valeur à des fins d’emplois
1.2.6.Annexe 6 – Illustration 2.4.4 – Les secteurs propices à une transformation à des fins d’activités mixtes
1.2.7.Annexe 7 – Carte 3.1.1. – L’affectation du sol
1.2.8.Annexe 8 – Les limites de hauteurs – Arrondissement historique et naturel du Mont-Royal
1.2.9.Annexe 9 – Les taux d’implantation – arrondissement historique et naturel du Mont-Royal
1.2.10.Annexe 10 – Les milieux naturels et espaces verts protégés – arrondissement historique et naturel du Mont-Royal
1.3.Accord de développement relatif au projet de construction de bâtiments, de transformation et d’occupation à des fins d’habitation de la propriété de l’ancien séminaire de philosophie situé au 3880, chemin de la Côte-Des-Neiges dans l’arrondissement de Ville-Marie
1.3.1.Annexe A – Parties de la propriété devant faire l’objet d’une servitude de non construction
1.3.2.Annexe B – Programme de gestion écologique élaboré par la Ville de Montréal
1.3.2.1.Programme de gestion écologique – Bois de l’Ancien Séminaire de Philosophie

Démarche de consultation

2.1.Avis public - English version
2.2.Dépliant - English version
2.3.Sommaires décisionnels
2.3.1.Adoption d’un règlement autorisant la démolition, et la construction de bâtiments ainsi que la transformation et l’occupation à des fins résidentielles de l’ancien séminaire de Philosophie, situé au 3880 , chemin de la Côte-des-Neiges, en vertu de l’article 89 paragraphe 5 de la Charte de Montréal
2.3.2.Adopter un Règlement modifiant le Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal quant à la propriété de l’ancien Séminaire de philosophie située au 3880, chemin de la Côte-des-Neiges dans l’arrondissement de Ville-Marie et introduisant dans son Document complémentaire des paramètres tenant compte des mesures de protection et de mise en valeur élaborées à l’égard du mont Royal
2.3.3.Approuver en principe le projet d’accord de développement avec 9202-0767 Québec Inc. Relatif au projet de construction de bâtiments, de transformation et d’occupation à des fins d’habitation de la propriété de l’ancien Séminaire de philosophie située au 3880, chemin de la Côte-des-Neiges dans l’arrondissement de Ville-Marie
2.4.Interventions
2.4.1.Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction du développement économique et urbain ( P-09-XXX )
2.4.2.Affaires corporatives, Direction du contentieux ( P-09-XXX )
2.4.3.Infrastructures / transport et environnement, Direction des transports ( P-09-XXX )
2.4.4.Avis du CCU – Comité consultatif d’urbanisme – 15 janvier 2009 ( P-09-XXX )
2.4.5.Avis CAU – Comité had hoc d’architecture et d’urbanisme – 16 janvier 2009 (P-09-XXX)
2.4.6.Avis du Conseil du Patrimoine de Montréal
2.4.7.Commentaires préliminaires de la Commission des biens culturels sur le projet immobilier du Collège Marianopolis
2.4.8.Affaires corporatives, Direction du contentieux ( P-04-47-XX )
2.4.9.Développement culturel / de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle (P-04-47-XX)
2.4.10.Ville-Marie, bureau du directeur d’arrondissement (P-04-47-XX)
2.4.11.Développement culturel / de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle (projet d’accord de développement)
2.4.12.Ville-Marie, bureau du directeur d’arrondissement (projet d’accord de développement)
2.4.13.Affaires corporatives, Direction du contentieux (projet d’accord de développement)
2.5.Recommandations
2.5.1.Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises, Division de l’Urbanisme, Arrondissement Ville-Marie
2.5.2.Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Bureau du patrimoine / de la toponymie et de l’expertise, Direction générale adjointe – Règlement modifiant le plan d’urbanisme.
2.5.3.Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Bureau du patrimoine / de la toponymie et de l’expertise, Direction générale adjointe – Projet d’accord de développement
2.6.Résolutions
2.6.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance extraordinaire du lundi 23 mars 2009 – CA09 240174
2.6.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 25 mars 2009 – CE09 0441
2.6.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 25 mars 2009 – CE09 0440
2.6.4.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 25 mars 2009 – CE09 0433
2.6.5.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 30 mars 2009 – CM09 0203
2.6.6.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 30 mars 2009 – CM09 0202
2.7.Formulaire de dépôt - English version

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Plan directeur de développement – Rapport final révisé – 20 avril 2009
3.2.Étude géotechnique préliminaire – février 2009
3.3.Étude de circulation – février 2009
3.4.Etude des impacts sur les arbres du plan directeur de développement
3.5.Ancien séminaire de philosophie – Chapelle et maison des employés – Intérêt patrimonial
3.6.Présentation faite par le promoteur lors de la séance d’information du 4 mai 2009
3.7.Superposition de plans demandées par la commission
3.8.Lettre de Dunton Rainville, conseiller juridique des Prêtres de Saint-Sulpice de Montréal
3.9.Étude d’ensoleillement – 19 mai 2009
3.10.Présentation faite par le promoteur lors de la séance d’information du 11 mai 2009
3.11.Réponse du promoteur à une question de Mme Jean Morrison concernant la vérification des titres de propriété
3.11.1.Acte de vente
3.12.Aménagement des villas et de leurs espaces privatifs
3.13.Rectification aux allégations du Conseil Régional de l’Environnement
3.14.Séance de présentation des mémoires – rectification des faits – 2 juin 2009
3.15.Rectification relative au bail concernant les installations sportives – 8 juin 2009

Documentation déposée par la Ville de Montréal et l’arrondissement

4.1.Synthèse des études réalisées en 2006 sur les propriétés des Prêtres de Saint-Sulpice
4.2.Analyse paysagère du site du Séminaire de Philosophie
4.3.Empreintes et reliefs du Domaine de la Montagne – Étude des valeurs partimoniales des propriétés des Prêtres de Saint-Sulpice – Domaine des Messieurs de Saint-Sulpice et Collège Marianopolis – octobre 2006
4.4.Rapport final – Inventaires floristique et fauniques des milieux naturels des propriétés des Sulpiciens (Montréal) – Août 2006
4.5.Évaluation du patrimoine archéologique – Domaine des Messieurs-De-Saint-Sulpice et Collège Marianopolis – Septembre 2006
4.6.Présentation faite par la Ville de Montréal et l’arrondissement Ville-Marie lors de la séance d’information du 4 mai 2009
4.7.Présentation faite par la Ville de Montréal et l’arrondissement Ville-Marie lors de la séance d’information du 5 mai 2009
4.8.Protection des milieux naturels : concordances entre les différentes études en ce qui a trait au découpage du terrain en zones
4.9.Présentation faite par la Ville de Montréal et l’arrondissement Ville-Marie lors de la séance d’information du 11 mai 2009
4.10.Encadrement du projet de redéveloppement de la propriété du Séminaire de philosophie

Documentation déposée par la commission

5.1.Compte rendu de la rencontre préparatoire avec la Ville de Montréal – 28 avril 2009
5.2.Compte rendu de la rencontre préparatoire avec le promoteur – 28 avril 2009
5.3.Questions adressées par la commission à la Ville de Montréal et au promoteur – 14 mai 2009
5.3.1.Réponses de la Ville de Montréal – 20 mai 2009
5.3.2.Réponse du promoteur – Simulation visuelle
5.3.3.Réponses du promoteur aux questions adressées par la commission en date du 14 mai
5.4Documents transmis par Les Prêtres de Saint-Sulpice à la commission
5.4.1.Lettre du 29 mai 2009
5.4.1.1.Pacte patrimonial
5.4.2.Sommaire chronologique de la démarche des Prêtres de Saint-Sulpice pour disposer de la propriété du Séminaire de Philosophie
5.5.Questions supplémentaires de la commission à la Ville de Montréal – 1er Juin 2009
5.5.1.Réponses de la Ville de Montréal aux questions supplémentaires
5.5.1.1.Escaliers entretenus au parc du Mont-Royal
5.6.Question supplémentaire de la commission au promoteur – 3 Juin 2009
5.6.1.Réponse du promoteur à la question supplémentaire – 10 juin 2009

Documents de références et liens utiles

6.1.Plan de protection et de mise en valeur du Mont Royal – mars 2009
6.2.Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels – Projet de conservation des milieux naturels – Écoterritoire des sommets et les flancs du mont-Royal – avril 2007
6.3.Inventaire de la végétation terrestre du mont Royal 2006-2007 – Rapport d’inventaire réalisé pour le Bureau du Mont-Royal , Ville de Montréal – Avril 2008
6.4.Règlement modifiant le plan d’urbanisme de Montréal (04-047-60)

Transcriptions

7.1.Transcriptions de la séance d’information du 4 mai 2009
7.2.Transcriptions de la séance d’information du 5 mai 2009
7.3.Transcriptions de la séance d’information du 11 mai 2009
7.4.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 27 mai 2009
7.5.Transcriptions de la séance d’audition des opinions – après-midi du 28 mai 2009
7.6.Transcriptions de la séance d’audition des opinions – soirée du 28 mai 2009
7.7.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 1er Juin 2009
7.8.Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 2 Juin 2009

Mémoires avec présentation orale

8.1.M. Tony Meti
8.2.M. Austin Boyce
8.3.Mme Gloria Ménard
8.4.M. Serge Allard
8.5.Mme Morel D’Amour
8.6.Les Prêtres de Saint-Sulpice de Montréal
8.7.M. Joseph Baker
8.8.Mme Josette Michaud
8.9.Mme Susan Nish et M.John Nolan
8.10.Mme Anushree Varma
8.11.Habiter Ville-Marie
8.12.Mme Marilyn Aitken et M. David Hopkins
8.13.Mme Lucy Fellowes
8.14.M. Pierre Pomerleau
8.15.Dawson Community Blues
8.16.St. George’s School of Montreal
8.17.Mme Mania Bedikian
8.18.Héritage Montréal
8.19.Les Amis de la Montagne
8.20.Mme Eada Rubinger
8.21.Mme Adrienne Danais
8.22.CRE – Montréal
8.23.Fondation EJLB
8.24.Mme Marie-Odile Trépanier
8.25.M. François Laurin

Mémoires sans présentation orale

9.1.M. Brett Miller
9.2.Mme Angela Mallozzi
9.3.Mme Carmen Jodoin
9.4.M. Vincent M. Prager
9.5.Mme Elizabeth J.Taylor et M.James R.Taylor
9.6.Mme Mary Creighton
9.7.Mme Helen M.C. Richard
9.8.Mme Isabel Jacques
9.9.Mme Diane Quart
9.10.M. Jérémie Loeub
9.11.M. Armand de Mestral
9.12.Mme Claude Lande
9.13.M. André Cassis
9.14.M. Alain Bauffe
9.15.M. Bertrand LeBoeuf
9.16.M. Eugene Riesman
9.17.Mme Hélène Couture
9.18.M. Jay Iversen
9.19.M. Franco Niro
9.20.M. Vilmos Udvarhelyi
9.21.Mme Phyllis Lambert
9.22.Mme Claire Berthiaume
9.23.Société Historique de Montréal
9.24.Mme Ioanna Avanitis

Présentations orales sans dépôt de mémoire

10.1Séance du 27 mai 2009 (voir transcription 7.4)
10.1.1Judith Kavanach
10.2Séance de l'après-midi du 28 mai 2009 (voir transcription 7.5)
10.2.1Luce Patenaude
10.2.2Eric Peissel
10.3Séance en soirée du 28 mai 2009 (voir transcription 7.6)
10.3.1Jean-François Hallé
10.3.2Andrew Lindsay
10.3.3Alain Tremblay
10.4Séance du 1er juin 2009 (voir transcription 7.7)
10.4.1Nicolas Vallet
10.4.1.1.Présentation Power Point
10.4.2Michèle Jodoin
10.5Séance du 2 juin 2009 (voir transcription 7.8)
10.5.1Frances De Verteuil
10.5.2Georges Hughes
10.5.3Jean Décarie