Liste de documentation

Table des matières

Procédure et objet du mandat

Démarche de consultation

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

Travaux de la commission

Procédure et objet du mandat

1.1Sommaire décisionnel

1.2 Recommandation

1.3Règlement

1.3.1Annexes A et B

1.4Pièces jointes au dossier

1.5Interventions

1.5.1Contentieux

1.5.2Développement économique et urbain

1.6Résolutions

1.6.1Conseil arrondissement - CA02 240719

1.6.2Comité exécutif - CE02 1808

1.6.3Conseil municipal – CM02 0884

Démarche de consultation

2.1Avis public

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

3.1Présentation électronique du projet

3.2Extrait traitant de l’affectation du sol et des limites de hauteur et de densité

3.3Historique des conditions réglementaires applicables au secteur du bain Mathieu

Travaux de la commission

4.1Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de la Ville de Montréal

4.2Réponse de l’arrondissement à une demande de la commission