Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par la Ville de Montréal
Documentation déposée par la commission
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire
Documentation reçue par la commission
Rapport final
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1.Sommaire décisionnel - Projet
1.2.Recommandation
1.3.Interventions – Affaires juridiques
1.3.1.Règlement modifiant le règlement autorisant la construction, la transformation et l’occupation du Centre de Tennis du Parc Jarry
1.3.1.1.Annexe B – Plan
1.3.1.2.Règlement 03-093
1.4.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme (CAU) – 26 février 2010
1.4.1.Intervention – Mise en valeur du territoire et du patrimoine – 4 mars 2010
1.4.2.Révision du projet de courts au toit du stade suite aux recommandations du CAU – 22 mars 2010
1.4.3Addenda – 24 mars 2010
1.5Résolutions
1.5.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance ordinaire du mardi 9 mars 2010 – Résolution CA 10 14 0049
1.5.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaires du mercredi 7 avril 2010 – Résolution CE 10 0488
1.5.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 19 avril 2010 – Séance tenue le 22 avril 2010 – Résolution CM 10 0328
1.6.Sommaire décisionnel – financement
1.7.Recommandation
1.8Interventions
1.8.1.Intervention – Finances, Direction de la gestion financière
1.8.2.Intervention – Mise en valeur du territoire et du patrimoine
1.8.2.1.Protocole d’entente – Ville de Montréal – Ministère des Affaires Municipales et des Régions
1.8.3.Intervention – Développement culturel De la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle- Direction des Sports
1.8.3.Intervention – Développement culturel De la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle- Direction des Sports
1.9.Pièces jointes au dossier
1.9.1.Tennis Canada – Lettres patentes
1.9.2.Les retombées de la Coupe Rogers à Montréal
1.10.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 28 avril 2010 – Résolution : CE 10 0593

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Projet d’amélioration du Centre national d’entraînement de tennis – Courts de tennis en terre battue en toiture – 30 mars 2010
3.1.1.Renseignements complémentaires – 20 avril 2010
3.1.2.Activité portes ouvertes du 24 avril 2010
3.2.Présentation du projet – 6 avril 2010
3.3.Dessins techniques – 6 avril 2010
3.4.Scénarios étudié – 6 avril 2010
3.5.Études d’ensoleillement – 6 avril 2010
3.6.Analyse de soulèvement de poussières – 6 avril 2010
3.7.Présentation faite par Tennis Canada lors de la séance d’information du 18 mai 2010
3.7.1Présentation vidéo

Documentation déposée par la commission

5.1.Compte rendu de la rencontre préparatoire du 6 mai 2010 avec l’arrondissement Villeray St-Michel Parc-Extension
5.2.Compte rendu de la rencontre préparatoire du 13 mai 2010 avec Tennis Canada
5.3.Réponse à la demande d’information de la commission sur la superficie du parc où il y a perte de vue vers le mont Royal
5.4Questions complémentaires de la commission au promoteur – 16 juin 2010
5.4.1.Réponses du promoteur – 22 juin 2010
5.5.Questions complémentaires de la commission à l’arrondissement Villeray – Parc-Extension – St-Michel – 22 juin 2010
5.5.1.Réponse de l’arrondissement – 5 juillet 2010
5.6Plan directeur du parc Jarry (lien désactivé)