Liste de documentation pour Agrandissement du Stade Percival-Molson
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2.1 Sommaire décisionnel
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2.1.1 Sommaire des interventions
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2.1.2 Intervention 1 - Développement culturel, de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle, Direction des sports, des parcs et des espaces verts
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2.1.3 Intervention 2 - Développement culturel, de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle, Direction des sports, des parcs et des espaces verts
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2.1.4 Intervention - Développement culturel, de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle, Direction des événements et des équipements
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2.1.5 Intervention - Le Plateau Mont-Royal, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
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2.1.6 Intervention ADDENDA - Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Bureau du directeur général adjoint
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2.1.7 Intervention – Infrastructures, transport et environnement, Direction de l’ingénierie de voirie
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2.1.8 Intervention ADDENDA - Affaires corporatives, Direction du contentieux
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2.1.9 Pièces jointes au dossier (documents 2.1.10 à 2.1.18)
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2.1.10 Avis du comité consultatif d'urbanisme - 15 septembre 2005
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2.1.11 Avis du comité consultatif d'urbanisme - 13 octobre 2005
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2.1.12 Avis du comité consultatif d'urbanisme - 17 novembre 2005
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2.1.13 Avis du comité consultatif d'urbanisme - 28 février 2006
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2.1.14 Avis du Conseil du patrimoine de Montréal - 17 octobre 2005
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2.1.15 Avis du Conseil du patrimoine de Montréal - 6 mars 2006
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2.1.16 Avis du Comité ad hoc d'architecture et d'urbanisme - 30 septembre 2005
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2.1.17 Avis du Comité ad hoc d'architecture et d'urbanisme - 3 mars 2006
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2.1.18 Réponses des promoteurs aux commentaires des différentes instances
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2.1.19 Recommandation
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2.2 Résolution du conseil d'arrondissement – Modification à l’ordre du jour - 7 mars 2006
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2.3 Résolution du conseil d'arrondissement - Projet de règlement - 7 mars 2006
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2.4 Résolution du conseil d'arrondissement - 14 mars 2006
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2.5 Résolution du comité exécutif - 24 avril 2006
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2.6 Résolution du conseil municipal – 24 avril 2006
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2.7 Avis public
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2.8 Dépliant bilingue
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2.9 Compte-rendu de la rencontre préparatoire
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3.1 Étude d’impacts sur la circulation et le stationnement pour le projet d’agrandissement du stade Molson à l’Université McGill, Rapport préliminaire final, Les Consultants iTRANS inc.- Juin 2002
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3.2 Mise à jour de l’étude d’impacts sur la circulation de la phase 2 du projet d’agrandissement du stade Percival Molson, Daniel Arbour & Associés et iTRANS inc - Juin 2005
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3.3 Rapport d’inventaire des arbres et recommandations, Denis Marcil, ingénieur forestier - Août 2005
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3.4 Inventaire et inspection des arbres concernés, Annexe 1 du Rapport d’inventaire, Denis Marcil, Ingénieur forestier - Août 2005
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3.5 Rapport d’inventaire des arbres août 2005, Projet écran géant et calendrier arboricole, Denis Marcil, ingénieur forestier, Addenda - novembre 2005
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3.6 Carte des zones visées et des zones contiguës au projet
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3.7 Réponses de Daniel Arbour & Associés sur l’avis du Conseil du Patrimoine concernant la circulation - 16 février 2006
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3.8 Commentaires sur l’impact sonore - Decibel Consultants inc. - 10 novembre 2005
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3.9 Règlement 95-039 sur le développement du campus de l’Université McGill et autorisant la construction et l’occupation d’un bâtiment pour la faculté de génie - mars 1995
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3.10 Entente-cadre entre la Ville de Montréal et l’Université McGill relative à la planification et à l'aménagement du campus de l'Université et de ses abords - mars 1995
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3.11 Avis du Comité consultatif d’urbanisme et du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme relatifs à la phase 1 du projet d’agrandissement - 2002
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3.12 Étude d’impacts sur la circulation et le stationnement pour le projet d’agrandissement du stade Molson à l’Université McGill - Rapport final - Les Consultants iTRANS inc. - octobre 2002
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3.13 Avis de Wrightson, Johnson, Haddon & William Inc. sur l’impact sonore – 18 août 2005
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3.14 Vues du stade - déposées le 23 mai 2006
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3.15 Renseignements relatifs à la procédure référendaire
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3.16 Présentation électronique
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3.17 Règlement sur le bruit - chapitre B-3 – RRVM (Règlements refondus de la Ville de Montréal)
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3.18 Ordonnance sur le bruit no 2 datant de 1977 - Règlement no 4996
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3.19 Tableau synthèse des stades de sport pour le soccer et ou le football sur le territoire de Montréal
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3.20 Découpage des zones et zones pouvant participer au processus référendaire
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3.21 Annexe A du règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie no 01-282 – Zones
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3.22 Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie no 01-282 – Version mise à jour au 15 novembre 2005 (Remplace le document 6.1)
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3.23 Tableau comparatif entre la réglementation existante et les modifications apportées par le projet de règlement
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3.24 Renseignements concernant le stationnement sur la propriété de l’Université McGill
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3.25 Les valeurs et les patrimoines du mont Royal – Document de travail du Ministère de la Culture et des Communications – mars 2005
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3.26 Règlement sur la protection et la plantation des arbres sur la propriété privée dans le site du patrimoine du Mont-Royal (R.R.V.M. chapitre P-16)
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3.27 Ordonnance no 1 concernant le règlement sur la protection et la plantation des arbres sur la propriété privée dans le site du patrimoine du Mont-Royal