Liste de documentation pour Agrandissement du Stade Percival-Molson

Compilation des résultats

• 1.1 Projet de règlement P-06-023 autorisant l’agrandissement du stade Percival-Molson, portant le numéro 475, Avenue des Pins Ouest
• 1.1.1 Annexe A, Site du territoire d’application
• 1.1.2 Annexe B, Planches A1-00-00 A5-00-00 et A5-00-02 de Werleman Guy McMahon Architectes, Estampillées par l’arrondissement de Ville-Marie le 13 mars 2006
• 1.1.3 Annexe C, Plan d’implantation et d’agrandissement du stade
• 1.1.4 Annexe D, Périmètre potentiel d’abattage des arbres
• 1.1.5 Annexe E, Zones visées pour la plantation des arbres de remplacement

Démarche de consultation

• 2.1 Sommaire décisionnel
• 2.1.1 Sommaire des interventions
• 2.1.2 Intervention 1 - Développement culturel, de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle, Direction des sports, des parcs et des espaces verts
• 2.1.3 Intervention 2 - Développement culturel, de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle, Direction des sports, des parcs et des espaces verts
• 2.1.4 Intervention - Développement culturel, de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle, Direction des événements et des équipements
• 2.1.5 Intervention - Le Plateau Mont-Royal, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
• 2.1.6 Intervention ADDENDA - Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Bureau du directeur général adjoint
• 2.1.7 Intervention – Infrastructures, transport et environnement, Direction de l’ingénierie de voirie
• 2.1.8 Intervention ADDENDA - Affaires corporatives, Direction du contentieux
• 2.1.9 Pièces jointes au dossier (documents 2.1.10 à 2.1.18)
• 2.1.10 Avis du comité consultatif d'urbanisme - 15 septembre 2005
• 2.1.11 Avis du comité consultatif d'urbanisme - 13 octobre 2005
• 2.1.12 Avis du comité consultatif d'urbanisme - 17 novembre 2005
• 2.1.13 Avis du comité consultatif d'urbanisme - 28 février 2006
• 2.1.14 Avis du Conseil du patrimoine de Montréal - 17 octobre 2005
• 2.1.15 Avis du Conseil du patrimoine de Montréal - 6 mars 2006
• 2.1.16 Avis du Comité ad hoc d'architecture et d'urbanisme - 30 septembre 2005
• 2.1.17 Avis du Comité ad hoc d'architecture et d'urbanisme - 3 mars 2006
• 2.1.18 Réponses des promoteurs aux commentaires des différentes instances
• 2.1.19 Recommandation
• 2.2 Résolution du conseil d'arrondissement – Modification à l’ordre du jour - 7 mars 2006
• 2.3 Résolution du conseil d'arrondissement - Projet de règlement - 7 mars 2006
• 2.4 Résolution du conseil d'arrondissement - 14 mars 2006
• 2.5 Résolution du comité exécutif - 24 avril 2006
• 2.6 Résolution du conseil municipal – 24 avril 2006
• 2.7 Avis public (English version)
• 2.8 Dépliant bilingue
• 2.9 Compte-rendu de la rencontre préparatoire

Documentation déposée par l’arrondissement

• 3.1 Étude d’impacts sur la circulation et le stationnement pour le projet d’agrandissement du stade Molson à l’Université McGill, Rapport préliminaire final, Les Consultants iTRANS inc.- Juin 2002
• 3.2 Mise à jour de l’étude d’impacts sur la circulation de la phase 2 du projet d’agrandissement du stade Percival Molson, Daniel Arbour & Associés et iTRANS inc - Juin 2005
• 3.3 Rapport d’inventaire des arbres et recommandations, Denis Marcil, ingénieur forestier - Août 2005
• 3.4 Inventaire et inspection des arbres concernés, Annexe 1 du Rapport d’inventaire, Denis Marcil, Ingénieur forestier - Août 2005
• 3.5 Rapport d’inventaire des arbres août 2005, Projet écran géant et calendrier arboricole, Denis Marcil, ingénieur forestier, Addenda - novembre 2005
• 3.6 Carte des zones visées et des zones contiguës au projet
• 3.7 Réponses de Daniel Arbour & Associés sur l’avis du Conseil du Patrimoine concernant la circulation - 16 février 2006
• 3.8 Commentaires sur l’impact sonore - Decibel Consultants inc. - 10 novembre 2005
• 3.9 Règlement 95-039 sur le développement du campus de l’Université McGill et autorisant la construction et l’occupation d’un bâtiment pour la faculté de génie - mars 1995
• 3.10 Entente-cadre entre la Ville de Montréal et l’Université McGill relative à la planification et à l'aménagement du campus de l'Université et de ses abords - mars 1995
• 3.11 Avis du Comité consultatif d’urbanisme et du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme relatifs à la phase 1 du projet d’agrandissement - 2002
• 3.12 Étude d’impacts sur la circulation et le stationnement pour le projet d’agrandissement du stade Molson à l’Université McGill - Rapport final - Les Consultants iTRANS inc. - octobre 2002
• 3.13 Avis de Wrightson, Johnson, Haddon & William Inc. sur l’impact sonore – 18 août 2005
• 3.14 Vues du stade - déposées le 23 mai 2006
• 3.15 Renseignements relatifs à la procédure référendaire (English version)
• 3.16 Présentation électronique
• 3.17 Règlement sur le bruit - chapitre B-3 – RRVM (Règlements refondus de la Ville de Montréal)
• 3.18 Ordonnance sur le bruit no 2 datant de 1977 - Règlement no 4996
• 3.19 Tableau synthèse des stades de sport pour le soccer et ou le football sur le territoire de Montréal
• 3.20 Découpage des zones et zones pouvant participer au processus référendaire
• 3.21 Annexe A du règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie no 01-282 – Zones
• 3.22 Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie no 01-282 – Version mise à jour au 15 novembre 2005 (Remplace le document 6.1)
• 3.23 Tableau comparatif entre la réglementation existante et les modifications apportées par le projet de règlement
• 3.24 Renseignements concernant le stationnement sur la propriété de l’Université McGill
• 3.25 Les valeurs et les patrimoines du mont Royal – Document de travail du Ministère de la Culture et des Communications – mars 2005
• 3.26 Règlement sur la protection et la plantation des arbres sur la propriété privée dans le site du patrimoine du Mont-Royal (R.R.V.M. chapitre P-16)
• 3.27 Ordonnance no 1 concernant le règlement sur la protection et la plantation des arbres sur la propriété privée dans le site du patrimoine du Mont-Royal

Documentation déposée par l’Université McGill

• 4.1 Plan directeur d’aménagement de l’Université McGill - LIEN DÉSACTIVÉ
• 4.2 Politique environnementale de l’Université McGill
• 4.3 Annexes de l’entente cadre de 1995 entre la Ville de Montréal et l’Université McGill - Voir également document 3.10
• 4.4 Engagement entre l’Université McGill et la Ville de Montréal sur la hauteur des gradins de 1990
• 4.5 Communiqué de l’Université McGill concernant les Championnats du monde juniors de la FIFA

Documentation déposée par les Alouettes de Montréal

• 5.1 Étude de faisabilité - agrandissement phase 2 - Les Alouettes de Montréal en collaboration avec l’Université McGill - mai 2005
• 5.2 Annexe - Étude de faisabilité - agrandissement phase 2 - Les Alouettes de Montréal en collaboration avec l’Université McGill - mai 2005
• 5.3 Étude de faisabilité - réponses supplémentaires - agrandissement phase 2 - Les Alouettes de Montréal en collaboration avec l’Université McGill - novembre 2005
• 5.4 Projet d’agrandissement du Stade Percival-Molson - Volet intégration architecturale et aménagement paysager - Les Alouettes de Montréal - mai 2006
• 5.5 Commentaires de Denis Marcil, ingénieur forestier, sur l’avis du Conseil du Patrimoine de Montréal du 14 décembre 2005 - 7 février 2006
• 5.6 Potentiel archéologique du site visé - Les Alouettes de Montréal - 2006
• 5.7 Présentation électronique
• 5.8 Réponses additionnelles aux questions posées en séances d’information en date du 6 juin 2006

Documentation déposée par la commission

• 6.1 Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Ville-Marie no 01-282 - version du 17 décembre 2001 - LIEN DÉSACTIVÉ - Voir aussi document 3.22
• 6.2 Réponses transmises par l'arrondissement Ville-Marie aux questions de la commission en date du 7 juin 2006
• 6.3 Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels de la Ville de Montréal
• 6.4 Politique de l’arbre de Montréal (site Internet de la Ville de Montréal) - LIEN DÉSACTIVÉ
• 6.5 Politique du patrimoine de la Ville de Montréal (site Internet de la Ville de Montréal)
• 6.6 Politique de consultation et de participation publiques (site Internet de la Ville de Montréal) - LIEN DÉSACTIVÉ
• 6.7 Demande d'information et réponse de l'Université McGill en date du 10 juillet 2006
• 6.8 Demande d'information et réponse de l'arrondissement de Ville-Marie en date du 14 juillet 2006

Transcription et webdiffusion

• 7.1 Séance d'informations tenue le 24 mai 2006
• 7.2 Séance d'informations tenue le 25 mai 2006
• 7.3 Séance de la soirée du 13 juin 2006
• 7.4 Séance de la soirée du 14 juin 2006

Mémoires

• 8.1 Association du Village Durocher
• 8.2 Comité de Citoyens de Milton Parc
• 8.3 M. Joseph Baker
• 8.4 Les Appartements 406 des Pins Inc. et l’Association 418 avenue des Pins Ouest
• 8.5 M. Ronald Barber
• 8.6 Conseil d’arrondissement du Plateau-Mont-Royal
• 8.7 Mme Adrienne Danais
• 8.8 Prince Arthur Condominium Association (3608-3624 Aylmer Street)
• 8.9 Les Amis de la Montagne
• 8.10 Syndicat de la copropriété Communauté Milton Parc
• 8.11 Mme Andrée Marois (sans présentation)
• 8.12 Association du Parc Jeanne-Mance (sans présentation)
• 8.13 Coopérative d’habitation du Chez soi (sans présentation)
• 8.14 M. Julian F. Woods
• 8.15 Chambre de commerce du Montréal métropolitain
• 8.16 Mme Lucia Kowaluk
• 8.17 Conseil régional de l’environnement de Montréal
• 8.18 Mme Marisan Costa et M. Luigi Perciballi
• 8.19 Projet Montréal - Association locale d’arrondissement Ville-Marie
• 8.20 Héritage Montréal
• 8.21 M. Marcel Côté

Documentation additionnelle

• 9.1 Courriel de Mme Céline Bouchard du Bureau du Mont-Royal concernant la Table de concertation du Mont-Royal envoyé le 15 juin 2006
• 9.1.1 Énoncé de mission et règles de fonctionnement de la Table de concertation du Mont-Royal
• 9.1.2 Grands principes directeurs et valeurs fondamentales de la Table de concertation du Mont-Royal
• 9.1.3 Registre des consensus – Table de concertation du Mont-Royal – Mise à jour le 6 avril 2006
• 9.1.4 État de situation sur les bois de l’arrondissement historique et naturel du mont Royal – Ministère de l’Environnement du Québec – Juin 2003
• 9.1.4.1 Figure 1: Peuplements forestiers
• 9.1.4.2 Figure 2: Propriétaire des bois
• 9.1.4.3 Figure 3 (Annexe 1): Sommet Ouest/Flancs Nord et Nord-Ouest
• 9.1.4.4 Figure 4 (Annexe 1): Flanc Sud-Ouest
• 9.1.4.5 Figure 5 (Annexe 1): Flanc Sud-Est
• 9.1.4.6 Figure 6 (Annexe 1): Flanc Est
• 9.1.5 Étude sur les espaces verts et sur les potentiels de verdissement des espaces gris de l’Arrondissement historique et naturel du Mont-Royal – Étude préliminaire réalisée pour le Bureau du Mont-Royal – Mai 2006
• 9.1.6 Annexe du document # 9.1.5 - L’arrondissement historique et naturel du Mont-Royal – Protection de la couverture végétale