Table des matières
Liste de documentation pour Agrandissement du magasin Holt Renfrew
Procédure et objet du mandat
- 1.1 Sommaire décisionnel
- 1.1.1 Note additionnelle
- 1.2 Recommandation
- 1.3 Projet de règlement P-03-021 modifiant le plan d’urbanisme
- 1.4 Pièces jointes au dossier
- 1.5 Interventions
- 1.5.1 Secrétariat général – Direction des affaires juridiques
- 1.5.2 Développement économique et développement urbain
- 1.5.3 Avis du CCU
- 1.6 Résolutions
- 1.6.1 Conseil d’arrondissement CA02 240898
- 1.6.2 Comité exécutif CE03 0242
- 1.6.3 Conseil municipal CM03 0136
Démarche de consultation
- 2.1 Avis public
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
- 4.1 Présentation de la Ville de Montréal du 4 février 2003
- 4.2 Présentation de la Ville de Montréal du 18 mars 2003
- 4.3 Précisions fournies par l’arrondissement, à la demande du commissaire
- 4.4 Dossier décisionnel relatif à l’adoption d’un règlement sur la fermeture, comme ruelle d’un terrain situé du côté sud-ouest des rues de la Montagne et Sherbrooke
- 4.5 Règlement 9361 adopté par l’ancienne Ville de Montréal et ses amendements