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Table des matières

  • Procédure et objet du mandat
  • Démarche de consultation
  • Documentation déposée par le promoteur
  • Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
  • Mémoires
  • Suivi du dossier

Liste de documentation pour Agrandissement du magasin Holt Renfrew

Procédure et objet du mandat

  • 1.1 Sommaire décisionnel
  • 1.1.1 Note additionnelle
  • 1.2 Recommandation
  • 1.3 Projet de règlement P-03-021 modifiant le plan d’urbanisme
  • 1.4 Pièces jointes au dossier
  • 1.5 Interventions
  • 1.5.1 Secrétariat général – Direction des affaires juridiques
  • 1.5.2 Développement économique et développement urbain
  • 1.5.3 Avis du CCU
  • 1.6 Résolutions
  • 1.6.1 Conseil d’arrondissement CA02 240898
  • 1.6.2 Comité exécutif CE03 0242
  • 1.6.3 Conseil municipal CM03 0136

Démarche de consultation

  • 2.1 Avis public

Documentation déposée par le promoteur

  • 3.1 Plan de développement de Holt Renfrew
  • 3.2 Note technique – Cima+ - Impact sur la circulation

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

  • 4.1 Présentation de la Ville de Montréal du 4 février 2003
  • 4.2 Présentation de la Ville de Montréal du 18 mars 2003
  • 4.3 Précisions fournies par l’arrondissement, à la demande du commissaire
  • 4.4 Dossier décisionnel relatif à l’adoption d’un règlement sur la fermeture, comme ruelle d’un terrain situé du côté sud-ouest des rues de la Montagne et Sherbrooke
  • 4.5 Règlement 9361 adopté par l’ancienne Ville de Montréal et ses amendements

Mémoires

  • 5.1 Lettre d’appui Association du Quartier du Musée et pétition

Suivi du dossier

  • 6.1 Résolution CE03 0818
  • 6.2 Résolution CM03 0367

Nos coordonnées

Office de consultation publique de Montréal
1550, rue Metcalfe – Bureau 1414
Montréal (Québec) H3A 1X6
Téléphone : 514 872-3568
Station de métro Peel

Trajet accessible

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