Liste de documentation pour Agrandissement du magasin Holt Renfrew

Procédure et objet du mandat

• 1.1 Sommaire décisionnel
• 1.1.1 Note additionnelle
• 1.2 Recommandation
• 1.3 Projet de règlement P-03-021 modifiant le plan d’urbanisme
• 1.4 Pièces jointes au dossier
• 1.5 Interventions
• 1.5.1 Secrétariat général – Direction des affaires juridiques
• 1.5.2 Développement économique et développement urbain
• 1.5.3 Avis du CCU
• 1.6 Résolutions
• 1.6.1 Conseil d’arrondissement CA02 240898
• 1.6.2 Comité exécutif CE03 0242
• 1.6.3 Conseil municipal CM03 0136

Démarche de consultation

• 2.1 Avis public

Documentation déposée par le promoteur

• 3.1 Plan de développement de Holt Renfrew
• 3.2 Note technique – Cima+ - Impact sur la circulation

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

• 4.1 Présentation de la Ville de Montréal du 4 février 2003
• 4.2 Présentation de la Ville de Montréal du 18 mars 2003
• 4.3 Précisions fournies par l’arrondissement, à la demande du commissaire
• 4.4 Dossier décisionnel relatif à l’adoption d’un règlement sur la fermeture, comme ruelle d’un terrain situé du côté sud-ouest des rues de la Montagne et Sherbrooke
• 4.5 Règlement 9361 adopté par l’ancienne Ville de Montréal et ses amendements

Mémoires

• 5.1 Lettre d’appui Association du Quartier du Musée et pétition

Suivi du dossier

• 6.1 Résolution CE03 0818
• 6.2 Résolution CM03 0367