Liste de documentation

Table des matières

Procédure et objet du mandat

Démarche de consultation

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

Travaux de la commission

Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1Sommaire décisionnel

1.1.1Note additionnelle – CCU du 23 avril 2002

1.2Recommandation

1.3Interventions

1.3.1Intervention – Contentieux

1.3.1.1Règlement et annexes

1.3.2Intervention – Développement économique et urbain

1.4Pièces jointes au dossier

1.5Résolutions

1.5.1Conseil d’arrondissement CDN-NDG – CA02 170175

1.5.2Comité exécutif – CE02 1802

1.5.3Conseil municipal – CM02 0882

Démarche de consultation

2.1Avis public

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

3.1Localisation du site

3.2Plans – Affectation au sol et limite de hauteurs

3.3Vue d’ensemble du site et 7180 rue de Nancy

3.4Projet d’agrandissement proposé

Travaux de la commission

4.1Rencontre préparatoire du 25 novembre 2002 avec les représentants de la Ville de Montréal

Suivi du dossier

5.1Résolution CE03 0071 – 15 janvier 2003

5.2Résolution CM03 0056 – 27 janvier 2003

5.3Avis public – Entrée en vigueur – mars 2003