Documentation générale 1.Projet de règlement P-03-091 modifiant le plan d'urbanisme, plan directeur de l'arrondissement Plateau Mont-Royal–Centre-Sud (CO92 03386) et annexes 2.Avis public daté du 1er juin 2003 3.Résolutions 3.1CE03 0896 du comité exécutif de la Ville de Montréal adoptée lors de sa séance du 30 avril 2003 3.2CA03 240094 du conseil d'arrondissement de Ville-Marie adoptée lors de son assemblée du 4 février 2003 4.Dossier décisionnel de la Ville de Montréal 4.1Sommaire décisionnel 4.2Recommandation 4.3Pièces jointes au dossier et plans 4.4Note additionnelle au sommaire décisionnel et avis du comité consultatif d'urbanisme du 19 décembre 2002 4.5Intervention de la direction des affaires juridiques, projet de règlement et annexes 4.6Intervention - Développement économique et urbain 4.7Intervention - Ville-Marie, direction des travaux publics 5.Compte-rendu de la rencontre préparatoire du 22 mai 2003 6Documentation déposée par l'arrondissement 6.1Présentation électronique du projet 7Résolution CM03 0446 du conseil municipal adoptée lors de son assemblée du 26 mai 2003 8Dossier décisionnel de la ville de Montréal (arrondissement de Ville-Marie) portant sur l’adoption d’une résolution autorisant l’agrandissement des bâtiments situés au 1550-1552 rue Sainte-Catherine Est et aux 1309-1319 rue Alexandre-de-Sève (Complexe de l’hôtel Bourbon) [no 1021203007] 9Description technique des terrains qui font l’objet de la modification- document déposé par le Service des ressources matérielles et informatiques de la Direction des immeubles 10Résolution des membres de la Coopérative Samuel 1er (phase I et II) concernant le projet – document déposé en neuf exemplaires signés par chacun des membres 11Présentation électronique du projet – Version présentée lors de l’assemblée de consultation du 19 juin 2003 (ce document remplace celui déposé sous l’item 6.1 de la liste de documentation du 1er juin 2003) 12Mémoire déposé le 29 juillet 2003 par la Coopérative d’habitation Samuel 1er phase I et II
