Table des matières
Liste de documentation pour Agrandissement du Collège Charlemagne
Mandat
- 1. Projet de règlement P-03-196 modifiant le plan d'urbanisme, plan d'urbanisme de l'ancienne ville de Pierrefonds (no 1044) et annexe
- 2. Avis public daté du 17 janvier 2004
- 3. Résolutions
- 3.1 CM03 1020 du conseil de la Ville de Montréal adoptée lors de son assemblée du 15 décembre 2003
- 3.2 CE03 2578 du comité exécutif de la Ville de Montréal adoptée lors de sa séance du 3 décembre 2003
- 3.3 CA03 020379 du conseil d'arrondissement de Pierrefonds–Senneville adoptée lors de son assemblée du 3 novembre 2003
- 4. Dossier décisionnel de la Ville de Montréal
- 4.1 Sommaire décisionnel
- 4.2 Recommandation
- 4.3 Pièces jointes au dossier
- 4.3.1 Affectation existante
- 4.3.2 Affectation proposée
- 4.3.3 Plans d'agrandissement du stationnement (2)
- 4.3.4 Vues aériennes - Localisation du lot
- 4.3.5 Affectations du sol selon le plan d'urbanisme
- 4.3.6 Résumé du règlement pour fins de publication
- 4.4 Intervention de la direction des affaires juridiques et projet de règlement
- 4.5 Intervention de la direction du développement urbain
Documentation déposée par l’arrondissement
- 5.1 Comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement Pierrefonds / Senneville - extraits du 14 octobre 2003
- 5.2 Extraits du Plans de zonage (zonage existant et zonage proposé)
- 5.3 Localisation du site - Divers plans
- 5.4 Aménagement du stationnement - Esquisse préparée par Diane Gendron, architecte paysagiste
- 5.5 Normes réglementaires de l'arrondissement sur le stationnement (extrait du règlement n° 1047)
- 5.6 Rapport préliminaire - Concept d'aménagement de circulation pour l'expansion du Collège Charlemagne - préparé par Roche Deluc - 7 mai 2002
Transcription et webdiffusion
Documentation additionnelle
- 7. Étude de circulation réalisée par Roche Deluc - 7 mai 2002
- 8. Aménagement du stationnement - Plan de l'architecte du paysage Diane Gendron, version finale
- 9. Avis sur la demande en stationnement du Collège Charlemagne, 29 janvier 2004
- 10. Analyse de la situation existante et proposée, 3 février 2004