Liste de documentation pour Agrandissement du Collège Charlemagne

Mandat

• 1. Projet de règlement P-03-196 modifiant le plan d'urbanisme, plan d'urbanisme de l'ancienne ville de Pierrefonds (no 1044) et annexe
• 2. Avis public daté du 17 janvier 2004
• 3. Résolutions
• 3.1 CM03 1020 du conseil de la Ville de Montréal adoptée lors de son assemblée du 15 décembre 2003
• 3.2 CE03 2578 du comité exécutif de la Ville de Montréal adoptée lors de sa séance du 3 décembre 2003
• 3.3 CA03 020379 du conseil d'arrondissement de Pierrefonds–Senneville adoptée lors de son assemblée du 3 novembre 2003
• 4. Dossier décisionnel de la Ville de Montréal
• 4.1 Sommaire décisionnel
• 4.2 Recommandation
• 4.3 Pièces jointes au dossier
• 4.3.1 Affectation existante
• 4.3.2 Affectation proposée
• 4.3.3 Plans d'agrandissement du stationnement (2)
• 4.3.4 Vues aériennes - Localisation du lot
• 4.3.5 Affectations du sol selon le plan d'urbanisme
• 4.3.6 Résumé du règlement pour fins de publication
• 4.4 Intervention de la direction des affaires juridiques et projet de règlement
• 4.5 Intervention de la direction du développement urbain

Documentation déposée par l’arrondissement

• 5.1 Comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement Pierrefonds / Senneville - extraits du 14 octobre 2003
• 5.2 Extraits du Plans de zonage (zonage existant et zonage proposé)
• 5.3 Localisation du site - Divers plans
• 5.4 Aménagement du stationnement - Esquisse préparée par Diane Gendron, architecte paysagiste
• 5.5 Normes réglementaires de l'arrondissement sur le stationnement (extrait du règlement n° 1047)
• 5.6 Rapport préliminaire - Concept d'aménagement de circulation pour l'expansion du Collège Charlemagne - préparé par Roche Deluc - 7 mai 2002

Transcription et webdiffusion

• 6. Compte rendu de la rencontre préparatoire du 20 janvier 2004

Documentation additionnelle

• 7. Étude de circulation réalisée par Roche Deluc - 7 mai 2002
• 8. Aménagement du stationnement - Plan de l'architecte du paysage Diane Gendron, version finale
• 9. Avis sur la demande en stationnement du Collège Charlemagne, 29 janvier 2004
• 10. Analyse de la situation existante et proposée, 3 février 2004