Projet 1.1Projet de règlement P-06-026 autorisant la conversion de l’immeuble à des fins d’habitations – Immeuble situé au 265, Avenue du Mont-Royal Ouest 1.1.2Annexe B – Document préparé par Luce Lafontaine, architecte, intitulé « Sommaire du devis préliminaire de conservation » en date de janvier 2006
Démarche de consultation 2.1Sommaire décisionnel 2.2Recommandation 2.3Pièces jointes au dossier 2.3.1Compte rendu du Comité consultatif d’urbanisme – Le Plateau-Mont-Royal – 15 février 2006 2.3.2Avis du Conseil du patrimoine de Montréal - 1er mars 2006 2.3.3Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme - 7 avril 2006 2.3.4Plan B « Plan Utilisation du sol » - 11 avril 2006 2.3.5Plan C « Usages » - 11 avril 2006 2.3.6Plan C « Hauteurs » - 11 avril 2006 2.3.7Plan C « Taux d’implantation » - 11 avril 2006 2.3.8Plan C « Aires et unités » - Non daté 2.3.9Étude du projet – Plan A1/12 à A12/12 – Line Laurin, Architecte, O.A.Q., O.A.A. – 13 avril 2006 2.4Intervention – Affaires corporatives, Direction du contentieux 2.5Intervention - Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Bureau du directeur général adjoint 2.6Résolution du conseil d’arrondissement du 1er mai 2006 2.7Résolution du comité exécutif du 10 mai 2006 2.8Avis public du 31 mai 2006 2.9Dépliant bilingue 2.10Résolution du conseil municipal du 23 mai 2006 2.11Compte-rendu de la rencontre préparatoire
Documentation déposée par l’arrondissement 3.1Étude patrimoniale – Luce Lafontaine, architecte – 20 janvier 2006 3.2Carte des zones visées et des zones contiguës au projet 3.3Extraits du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277) : article 121 et articles 312 à 317 3.4Extraits du Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale de l’arrondissement du Plateau-Mont-Royal (2005-18) : Fascicule 4 - Témoins architecturaux significatifs et arrondissement historique et naturel du Mont-Royal; Annexe C - Fiches de caractérisation des aires et des unités de paysage du Plateau-Mont-Royal, Aire Saint-Jean-Baptiste, Unité Avenue du Mont-Royal 1(A, B) 3.5Document de travail – Études patrimoniales – Termes de référence 3.6Présentation électronique
Mémoires 5.1Mme Sarah Humphrey pour un groupe de résidents du quartier 5.2Mme Amanda Slywynskyj pour un groupe de résidents de la rue Jeanne-Mance 5.3M. Jacques Laurin, pour le Regroupement des Artistes de Jazz et Musique Actuelle du Québec 5.3.1Courriel de transmission de documents 5.3.2Document de présentation du Centre de Jazz et de Musique Actuelle 5.3.3Étude de faisabilité, Projet d'implantation d'équipement culturel pour le Pavillon des musiques d'aujourd'hui à Montréal
