Liste de documentation

Table des matières
Projet
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
Documents de références et liens utiles
Documentation déposée par la commission
Transcriptions
Mémoires avec présentation orale
Présentations orales sans dépôt de mémoire

Projet

1.1.Règlement autorisant la construction et la démolition de bâtiment sur les lots situés au nord-ouest de l’intersection du boulevard René-Lévesque et de la rue Mackay et portant les numéros 1 066 189, 1 066 192, 1 066 193, 1 066 194, 1 066 507, 1 066 510 et 1 067 432 du cadastre officiel du Québec
1.1.Règlement modifié
1.1.1.Annexe A
1.1.2.Annexe B
1.2.Règlement modifiant le plan d’urbanisme de Montréal
1.2.1.Annexe 2 – La densité de construction
1.2.2.Annexe 3 – Les limites de hauteur

Démarche de consultation

2.1.Avis public - English version
2.2.Dépliant
2.3Sommaire décisionnel
2.3.1.Adopter un règlement modifiant le Plan d’urbanisme de Montréal et son document complémentaire, ainsi qu’un règlement, en vertu du paragraphe 3 de l’article 89 de la charte de la Ville, afin d’autoriser la construction d’un ensemble résidentiel sur l’emplacement situé au nord-ouest de l’intersection du boulevard René-Lévesque et de la rue Mackay comprenant les édifices portant les numéros 1471 à 1487, boulevard René-Lévesque Ouest, ainsi que les lots 1 066 189 et 1 066 510 du cadastre du Québec.
2.3.2.Adopter un projet de règlement modifiant le Plan d’urbanisme de Montréal (04-047) de manière à augmenter la densité applicable à 4 pour une densité maximale de 6 pour le secteur compris entre les rues Mackay et Crescent, au sud de la rue Sainte-Catherine et au nord du boulevard René-Lévesque.
2.4Interventions
2.4.1.Affaires corporatives – Direction du contentieux
2.4.2.Mise en valeur du territoire et du patrimoine – Direction du développement économique et urbain
2.4.2.1.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 14 novembre 2008
2.4.2.2.Addenda – 20 avril 2009
2.4.2.2.1.Changements apportés dans le cadre de l’adoption du règlement autorisant le projet de construction
2.4.3.Comité consultatif d’urbanisme – séance du 6 novembre 2008
2.4.4.Conseil du Patrimoine de Montréal – février 2009
2.4.5.Intervention Addenda – Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Direction du développement économique et urbain
2.4.5.1.Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 31 octobre 2008
2.5Recommandations
2.5.1.Arrondissement Ville-Marie – Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises, Division de l’urbanisme
2.5.2.Addenda
2.5.2.1.Lettre du promoteur pour assurer l’application de la stratégie d’inclusion de logements abordable et communautaires
2.6Résolutions
2.6.1.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du conseil d’arrondissement – Séance extraordinaire du jeudi 18 décembre 2008 – CA08 240941
2.6.2.Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 22 avril 2009 – CE09 0630
2.6.3.Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal _ Assemblée ordinaire du lundi 27 avril 2009 – séance tenue le 28 avril 2009 – CM09 0303
2.7.Formulaire de dépôt - English version

Documents de références et liens utiles

5.1.Stratégie d’inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels
5.2.Stratégie d’inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels : avancement de sa mise en œuvre – septembre 2007
5.3.Évaluation du patrimoine urbain : arrondissement Ville-Marie
5.4Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
5.5.Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Ville-Marie
5.6.Politique du patrimoine de la Ville de Montréal
5.7.Fiche du répertoire du patrimoine culturel du Québec – Chapelle de l’Invention-de-la-Sainte-Croix
5.8.Fiche du répertoire du patrimoine culturel du Québec – Maison mère des Sœurs Grises
5.9.Fiche du Grand répertoire du patrimoine bâti de Montréal – Îlot Overdale
5.10.Premier plan stratégique de développement durable de la collectivité montréalaise – phase 2007-2009
5.11.Extraits du projet de PPU du quartier centre ouest – 7 avril 2009

Documentation déposée par la commission

6.1.Questions de la commission au promoteur – 2 juin 2009
6.1.1.Réponses du promoteur – 2 juin 2009
6.2.Questions de la commission à l’arrondissement Ville-Marie – 2 juin 2009
6.2.1.Réponses de l’arrondissement Ville-Marie – 4 juin 2009
6.3.Demande faite à l’arrondissement Ville-Marie – 2 juin 2009
6.4.Avis du Conseil du Patrimoine de Montréal – 15 mai 2009
6.5.Compte rendu de la rencontre préparatoire avec l’arrondissement Ville-Marie – 14 mai 2009
6.6.Compte rendu de la rencontre préparatoire avec le promoteur – 14 mai 2009
6.7.Questions de la commission au promoteur – 23 juin 2009
6.7.1.Réponses du promoteur – 23 juin 2009

Présentations orales sans dépôt de mémoire

9.1Héritage Montréal (voir transcription document 7.2)
9.2Robert Hajaly (voir transcription document 7.2)