Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par la Ville de Montréal
Documents de références et liens utiles
Travaux de la commission
Transcription et webdiffusion
Opinions présentées à la commission
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1Sommaire décisionnel
1.2Recommandation
1.3Intervention - Service des affaires juridiques - Direction des affaires civiles
1.3.1Règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)
1.3.1.1Annexe 1 - Le schéma des secteurs d’emplois
1.3.1.2Annexe 2 – Les secteurs d’affaires et de commerce à densifier en relation avec la création de nouveaux corridors de transport
1.3.1.3Annexe 3 – Les secteurs d’emplois à réaménager en relation avec des interventions structurantes sur le réseau routier
1.3.1.4Annexe 4 - Les grands sites industriels désaffectés
1.3.1.5Annexe 5 – Les secteurs propices à une transformation à des fins d’activités mixtes
1.3.1.6Annexe 6 - L’affectation du sol
1.3.1.7Annexe 7 – La densité de construction
1.3.1.8Annexe 8 – Les secteurs d’emploi
1.3.1.9Annexe 9 – L’affectation du sol - chapitre de l'arrondissement MHM
1.3.1.10Annexe 10 – La densité de construction - chapitre de l'arrondissement MHM
1.3.1.11Annexe 11 – La synthèse des orientations pan-montréalaises
1.3.1.12Annexe 12 - PPU Assomption Nord (voir 3.1)
1.3.2Règlement de contrôle intérimaire – PPU Assomption Nord
1.3.2.1Annexe A – Territoire d’application
1.3.3Sommaire décisionnel de la modification du règlement de contrôle intérimaire
1.3.3.1Recommandation
1.3.3.2Résolution du conseil d’arrondissement de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve
1.3.3.3Règlement modifiant de règlement de contrôle intérimaire
1.3.3.4Annexe A
1.4Résolutions
1.4.1Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 9 novembre 2016 – CE16 1797
1.4.2Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 21 novembre 2016 – Séance tenue le 22 novembre 2016 – CM 16 1268
1.4.3Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 21 novembre 2016 – Séance tenue le 22 novembre 2016 – CM 16 1279
1.4.4Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 21 novembre 2016 – Séance tenue le 22 novembre 2016 – CM 16 1288

Documentation déposée par la Ville de Montréal

3.1PPU Assomption Nord
3.1.1Localisation du secteur
3.2Activités participatives déjà réalisées
3.2.1Les soirées Demain Montréal
3.2.2Atelier A - 1er avril 2015 - Rapport d'étape
3.2.3Atelier B – 29 avril 2015 – Rapport d’étape
3.2.4Faits saillants des rencontres de quartier - 30 avril 2015
3.3Comité consultatif d'urbanisme (CCU-2016-06) - 7 juin 2016
3.4Comité Jacques-Viger – Avis C16-MHM-02 - 9 septembre 2016
3.5Étude sur l’application du concept de rapprochement travail-résidence au secteur Assomption - décembre 2016
3.6Présentation de la Ville de Montréal – Séance d’information du 15 février 2017
3.7Étude qualitative des arbres et du boisé – Projet de construction sur la propriété à l’angle Nord-Est du boul. de l’Assomption et de la rue de Marseille (2014)
3.7.1Inventaire qualitatif des arbres
3.8Règlement sur le bruit à l’égard de l’arrondissement de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve
3.9Extraits du règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Mercier—Hochelaga Maisonneuve concernant la cohabitation et les nuisances
3.10Coupes des rues actuelles
3.10.1Boulevard de l’Assomption
3.10.2Rue Chauveau
3.10.3Rue De Marseille
3.10.4Avenue Pierre-de-Coubertin
3.11Les superficies des différents secteurs du PPU et des terrains en friche

Documents de références et liens utiles

4.1Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal
4.2Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal – Chapitre de l’arrondissement de Mercier — Hochelaga - Maisonneuve
4.3Plan d’action pour l’inclusion de logements abordables dans les projets résidentiels – Mercier – Hochelaga-Maisonneuve
4.4Stratégie d’inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels
4.5Plan local de développement durable 2011-2015 - Mercier – Hochelaga-Maisonneuve
4.6Règlement d’urbanisme de l’arrondissement de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve – janvier 2017
4.6.1Cartes
4.6.1.1Alignement
4.6.1.2Limites de hauteur
4.6.1.3Modes d’implantation
4.6.1.4PIIA
4.6.1.5Secteurs et immeubles significatifs
4.6.1.6Taux d’implantation et densité
4.6.1.7Usages prescrits
4.6.1.8Zones
4.7Plan de fidélisation des familles
4.8Programme Habitations urbaines pour familles
4.9Site sur le programme AccèsLogis
4.10Portrait socioéconomique du territoire du Centre local d’emploi de Hochelaga-Maisonneuve
4.11Portrait socioéconomique du territoire du Centre local d’emploi de Mercier
4.12Rapport de la consultation publique sur la cité de la logistique – 10 mars 2017
4.13Plan d’action canopée 2012-2021
4.14 Les aménagements cyclables: un cadre pour l’analyse intégrée des facteurs de sécurité - INSPQ - 2009
4.15Accessibilité universelle - Ville de Montréal
4.16Plan de transport de la Ville de Montréal (2008) – incluant la Charte du piéton
4.17Cadre de référence - Notre vision de l’école communautaire – CSDM - 2007

Travaux de la commission

5.1Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de la Ville – 31 janvier 2017
5.2Questions et demandes de la commission – 28 février 2017
5.2.1Réponses aux questions de la commission – 8 mars 2017
5.2.1.1Annexe A
5.2.1.2Annexe B
5.2.1.3Annexe C
5.2.2Réponse à une question de la commission – 10 mars 2017
5.3Question de la commission – 3 mars 2017
5.3.1Avis de contamination – 5350 Sherbrooke Est
5.3.2Avis de contamination 1 – 5400 Sherbrooke Est
5.3.3Avis de contamination 2 – 5400 Sherbrooke Est
5.4Réponses aux questions de la commission – 7 mars 2017
5.4.1Approbation du plan de réhabilitation
5.4.2Extrait du Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains – Québec
5.4.3Guide d’intervention – Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés – Québec – juillet 2016
5.5Question de la commission pour le CN
5.5.1Réponse du CN – 22 mars 2017
5.6Question de la commission pour la Ville de Montréal
5.6.1Réponse de la Ville de Montréal – 22 mars 2017

Opinions présentées à la commission

7.1François Gagnon et Patricia Clermont
7.1.1Présentation Power Point
7.1.2Transcription
7.2Lucienne Jetté
7.2.1Transcription
7.3 Bâtir son quartier
7.3.1Transcription
7.4Lemay pour Renaud-Bray
7.4.1Présentation Power Point
7.4.2Transcription
7.5Comité BAILS Hochelaga-Maisonneuve et Infologis de l’Est de l’Île de Montréal
7.5.1Transcription
7.5.2Dénombrement, localisation et évolution de la copropriété dans le quartier Hochelaga-Maisonneuve -INRS- 2016
7.6Coalition vélo de Montréal
7.6.1Présentation Power Point
7.6.2Transcription
7.7CN
7.8Mercier-Ouest quartier en santé
7.9Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal
7.10Chambre de commerce de l’Est de Montréal et la Compagnie Rafraîchissements Coca-Cola Canada
7.10.1Transcription
7.11Projet Montréal
7.11.1Présentation Power Point
7.11.2Transcription
7.12Delia Prodan
7.13Ex aequo
7.14Commission Scolaire de Montréal (CSDM)
7.14.1Transcription