Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal
Documents de références et liens utiles
Travaux de la commission
Transcription et webdiffusion
Opinions présentées à la commission
Suivi du dossier

Procédure et objet du mandat

1.1Règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)
1.1.1Sommaire décisionnel
1.1.2Recommandation
1.1.3Interventions
1.1.3.1Services des affaires juridiques – Direction des affaires civiles
1.1.3.1.1Règlement modifiant le plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)
1.1.3.1.1.1Annexe A
1.1.3.1.1.2Annexe B
1.1.3.2Comité consultatif d’urbanisme (CCU)
1.1.3.3Comité Jacques-Viger – Avis C16-VM-02
1.1.4Résolutions
1.1.4.1Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 14 décembre 2016 – CE16 2080
1.1.4.2Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 19 décembre 2016 – Séance tenue le 20 décembre 2016 – CM16 1489

Documentation déposée par l’arrondissement et la Ville de Montréal

4.1Cartes du règlement d'urbanisme de l'arrondissement de Ville-Marie
4.1.1Densités et implantation
4.1.2Hauteurs et surhauteurs
4.1.3Usages prescrits
4.1.4Unités de paysage et immeubles à intérêt
4.2Notes explicatives du règlement d'urbanisme de l'arrondissement de Ville-Marie
4.2.1Note explicative sur les hauteurs et densités
4.2.2Note explicative sur les usages
4.2.3Note explicative sur les unités de paysage
4.3Règlements liés au bâtiment existant
4.3.1Règlement autorisant certains travaux de modification ainsi que l'occupation, à des fins commerciales, des bâtiments situés aux 1550 à 1592, rue Sainte-Catherine est et aux 1309 à 1319, rue Alexandre-DeSève (95-220)
4.3.2Règlement modifiant le règlement autorisant certains travaux de modification ainsi que l'occupation, à des fins commerciales, des bâtiments situés aux 1550 à 1592, rue Sainte-Catherine est et aux 1309 à 1319, rue Alexandre-DeSève(99-160)
4.3.3Résolution de projet particulier autorisant l'agrandissement des bâtiments situés aux 1550-1592 rue Sainte-Catherine Est et aux 1309-1319 rue Alexandre-de Sève (Résolution CA03 240192)
4.4Projet particulier de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI)
4.4.1Projet de résolution de PPCMOI du Bourbon
4.4.1.1Plans estampillés du projet Le Bourbon
4.4.2Règlement sur les PPCMOI (CA-024-011)
4.4.2.1Note explicative sur les PPCMOI
4.5Présentation de l’arrondissement de la séance d’information du 9 février 2017

Documents de références et liens utiles

5.1Le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal
5.2La règlementation d'urbanisme de l'arrondissement de Ville-Marie (lien désactivé)
5.3Le cadre de révision des hauteurs et densités (pré-consultation de 2012)
5.4Stratégie d'inclusion de logements abordables dans les nouveaux projets résidentiels
5.4.1Modifications apportées en décembre 2015
5.5Rapport de l'OCPM sur l'agrandissement du complexe le Bourbon - août 2003
5.6Évaluation du patrimoine urbain de l'arrondissement de Ville-Marie:

Travaux de la commission

6.1Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants de l'arrondissement
6.2Compte rendu de la rencontre préparatoire avec les représentants du promoteur
6.3Questions de la commission pour le promoteur - 21 février 2017
6.3.1Réponses du promoteur aux questions de la commission - 22 février 2017
6.3.2Élévation du contexte urbain suivant la rue Sainte-Catherine
6.4Questions de la commission pour l'arrondissement - 21 février 2017
6.4.1Réponses de l'arrondissement aux questions de la commission (Partie 1) - 1er mars 2017
6.4.2Réponses de l’arrondissement aux questions de la commission (Partie 2) – 10 mars 2017
6.5Questions de la commission pour l'arrondissement - 10 mars 2017
6.5.1Réponses de l'arrondissement aux questions de la commission - 15 mars 2017
6.6Compte rendu de la rencontre avec un représentant du Collectif Carré Rose - 8 mars 2017

Opinions présentées à la commission

8.1Michel Benoit
8.1.1Transcription
8.2Rayside Labossière
8.2.1Présentation Power Point
8.2.2Transcription
8.3Centre communautaire LGBTQ+ de Montréal
8.3.1Document déposé 1
8.3.2Document déposé 2
8.3.3Transcription
8.4Cyrille Giraud
8.4.1Document déposé
8.4.2Transcription
8.5Société de développement commercial du Village (SDC)
8.6Madeleine Dufresne
8.7Joël Bellerose
8.8RÉZO
8.9Huei Lin
8.10AIDS Community Care Montreal (ACCM)
8.11Coop d’habitation Samuel 1er deuxième phase
8.12Jean Landry
8.13Comité Logement Ville-Marie
8.13.1Transcription
8.14Daniel Gaudreau
8.15Jean-Sébastien Boudreault
8.16Béatrice Laflamme
8.17Thierry Lüttgen
8.18Luc Généreux
8.19Fernand Delorme
8.20Régis Girard
8.21Gloria Jaime
8.22Michel Chiasson
8.23Kadari Senou
8.23.1Transcription
8.24Projet Montréal
8.24.1Présentation Power Point
8.24.2Transcription
8.25Emilio Alvarez
8.25.1Pétition et commentaires
8.25.2Signature pétition
8.25.3Transcription
8.26Fréderic Lebel
8.26.1Transcription
8.27Mathieu Tremblay
8.27.1Transcription