Liste de documentation

Table des matières
Mandat
Documentation déposée par l’arrondissement
Travaux de la commission
Documentation additionnelle

Mandat

1.Projet de règlement P-03-196 modifiant le plan d'urbanisme, plan d'urbanisme de l'ancienne ville de Pierrefonds (no 1044) et annexe
2.Avis public daté du 17 janvier 2004
3.Résolutions
3.1CM03 1020 du conseil de la Ville de Montréal adoptée lors de son assemblée du 15 décembre 2003
3.2CE03 2578 du comité exécutif de la Ville de Montréal adoptée lors de sa séance du 3 décembre 2003
3.3CA03 020379 du conseil d'arrondissement de Pierrefonds–Senneville adoptée lors de son assemblée du 3 novembre 2003
4.Dossier décisionnel de la Ville de Montréal
4.1Sommaire décisionnel
4.2Recommandation
4.3Pièces jointes au dossier
4.3.1Affectation existante
4.3.2Affectation proposée
4.3.3Plans d'agrandissement du stationnement (2)
4.3.4Vues aériennes - Localisation du lot
4.3.5Affectations du sol selon le plan d'urbanisme
4.3.6Résumé du règlement pour fins de publication
4.4Intervention de la direction des affaires juridiques et projet de règlement
4.5Intervention de la direction du développement urbain

Documentation déposée par l’arrondissement

5.1Comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement Pierrefonds / Senneville - extraits du 14 octobre 2003
5.2Extraits du Plans de zonage (zonage existant et zonage proposé)
5.3Localisation du site - Divers plans
5.4Aménagement du stationnement - Esquisse préparée par Diane Gendron, architecte paysagiste
5.5Normes réglementaires de l'arrondissement sur le stationnement (extrait du règlement n° 1047)
5.6Rapport préliminaire - Concept d'aménagement de circulation pour l'expansion du Collège Charlemagne - préparé par Roche Deluc - 7 mai 2002