Liste de documentation

Table des matières
Projet
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par la Ville de Montréal
Documentation déposée par l’Université de Montréal
Documentation déposée par la commission
Documents de références et liens utiles
Documentation déposée par les participants
Demandes d’informations de la commission et réponses
Transcription et webdiffusion
Mémoires avec présentation orale
Mémoires sans présentation orale

Projet

1.1.Règlement autorisant la transformation et l´occupation à des fins d´habitation du bâtiment situé au 1420 boulevard du Mont-Royal
1.1.1.Territoire d´application
1.1.2.Plans des étages
1.1.3.Plan de stationnement
1.1.4.Conditions existantes
1.1.5.Concept d´aménagement
1.2.Règlement modifiant le plan d´urbanisme de Montréal (04-047)
1.2.1.Le Schéma des secteurs d´emplois
1.2.2.Le patrimoine bâti
1.2.3.L´affectation du sol
1.2.4.Les limites de hauteurs – arrondissement historique et naturel du Mont-Royal
1.2.5.Les taux d´implantation – arrondissement historique et naturel du Mont-Royal

Démarche de consultation

2.1.Avis public - English version
2.2.Dépliant
2.3.Sommaires décisionnels
2.3.1.Adopter un règlement autorisant la transformation et l´occupation à des fins d´habitation du bâtiment situé au 1420 boulevard du Mont-Royal dans l´arrondissement d´Outremont, en vertu de l´article 89, paragraphe 5 de la Charte de la Ville de Montréal.
2.3.2.Adopter un Règlement modifiant le Plan d´urbanisme de la Ville de Montréal quant à l´affectation du sol et au secteur de valeur patrimoniale sur la propriété située au 1420 boulevard du Mont-Royal dans l´arrondissement d´Outremont et introduisant dan sons Document complémentaire des paramètres tenant compte des mesures de protection et de mise en valeur élaborées à l´égard du mont Royal.
2.3.3.Approuver l´accord de développement avec 4411595 CANADA INC. Relatif au projet de transformation et d´occupation à des fins d´habitation du bâtiment situé au 1420 boulevard du Mont-Royal dans l´arrondissement d´Outremont.
2.4.Interventions
2.4.1.Avis Comité ad hoc d´architecture et d´urbanisme – réunion du 10 octobre 2008
2.4.2.Avis Comité ad hoc d´architecture et d´urbanisme – réunion du 28 novembre 2008
2.4.3.Avis du Conseil du patrimoine
2.4.4.Intervention – Développement culturel / de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle, Bureau de la directrice générale adjointe
2.4.5.Intervention – Outremont, Direction de l´aménagement urbain et du patrimoine
2.4.6.Intervention – Affaires corporatives – Direction du contentieux
2.4.6.1.Accord de développement relatif au projet de transformation et d´occupation à des fins d´habitation du bâtiment situé au 1420 boulevard du Mont-Royal dans l´arrondissement d´Outremont
2.4.6.2.Annexe A – Plan montrant le secteur où une assiette de terrain sera à déterminer pour le passage d´un sentier public
2.5.Recommandations
2.5.1.Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Bureau du patrimoine / de la toponymie et de l´expertise – Règlement en vertu de l´article 89
2.5.2.Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Bureau du patrimoine / de la toponymie et de l´expertise – Règlement (04-047)
2.5.3.Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Bureau du patrimoine / de la toponymie et de l´expertise – Accord de développement
2.6.Résolutions
2.6.1.Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 21 janvier 2009 – Résolution CE09 0093
2.6.2.Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 21 janvier 2009 – Résolution CE09 0092
2.6.3.Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 21 janvier 2009 – Résolution CE09 0083
2.6.4.Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 26 janvier 2009 – Résolution CM09 0028
2.6.5.Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 26 janvier 2009 – Résolution CM09 0027
2.6.6.Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 26 janvier 2009 – Résolution CM09 0012
2.7.Formulaire de dépôt - English version

Documentation déposée par le promoteur

3.1.Projet de réaffectation Bâtiment des Sœurs des Saints-Noms-de-Jésus-et-de-Marie – document de présentation révisé – 21 janvier 2009
3.1.1.Plan d’aménagement initial de 1925 (fig.59)
3.1.2.Addenda – 16 février 2009
3.2.Note technique – Étude de bruit – Tour d´eau du pensionnat Mont Jésus-Marie -27 novembre 2008
3.3.Nouvelles expertises – infrastructures, acoustique et génie forestier – 21 novembre 2008
3.4.Étude préliminaire de gestion des eaux de ruissellement et des eaux usées – 24 septembre 2008
3.4.1.Sommaire – Expertise : hydrologie
3.5.Étude d´impacts sur la circulation et le stationnement – 23 septembre 2008
3.5.1.Sommaire – Expertise : circulation et stationnement
3.5.2Addenda - Étude d'impacts sur la circulation et le stationnement - février 2009
3.6Mise à jour de l'étude du potentiel archéologique - septembre 2008
3.6.1.Sommaire – Expertise : archéologie
3.7.Étude patrimoniale sur la maison mère et la chapelle des Sœurs des Saints Noms de Jésus et de Marie, 1420 boulevard Mont-Royal, Outremont, Montréal
3.8.Complément d’information du promoteur suite à la visite du site par la commission le 12 février 2009
3.9.Présentation du projet faite lors de la séance d’information du 16 février 2009
3.10.Commentaires préliminaires du Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine.
3.11.Propositions initiales pour l’aménagement des belvédères
3.12.Réponses du promoteur aux questions de la commission – 30 mars 2009
3.13.Réponses du promoteur aux questions de la commission – 15 avril 2009

Documentation déposée par la Ville de Montréal

4.1.Fiche signalétique du bâtiment du 1420 boulevard du Mont-Royal
4.2.Présentation faite par la Ville de Montréal lors de la séance d’information du 16 février 2009
4.3.Présentation faite par l’arrondissement d’Outremont lors de la séance d’information du 16 février 2009
4.4.Information concernant l’avis du contentieux demandé par la commission lors de la séance d’information du 18 février 2009.
4.5.Complément d’information sur l’usage de la chapelle (arrondissement d’Outremont)

Documentation déposée par l’Université de Montréal

5.1.Plan d’occupation actuelle du bâtiment
5.2.Présentation du projet faite lors de la séance d’information du 16 février 2009
5.3.Présentation du projet faite lors de la séance d’information du 17 février 2009
5.4.Mémoire présenté par l’Université de Montréal à la commission de l’Office de consultation publique de Montréal sur la transformation du 1420, boulevard Mont-Royal – 5 mars 2009
5.5.Plan directeur des espaces de l’Université de Montréal
5.5.1.Annexe
5.6.Rapport Lemay – Bilan de la situation actuelle
5.6.1.Fiches techniques des bâtiments
5.7.Informations distribuées à la communauté universitaire
5.8.Réponse de l’Université de Montréal à la demande de document faite par la commission (voir. 9.1)
5.9.Réponse de l’Université de Montréal aux questions de M.Jean-Claude Marsan (voir 9.2)
5.10.Réponse de l’Université de Montréal aux questions de la commission (voir. 9.1)

Documents de références et liens utiles

7.1.Synthèse historique et évaluation patrimoniale des ensembles conventuels de Montréal – Rapport de synthèse
7.2.Règlement de zonage de l’arrondissement d’Outremont
7.3.Plan de zonage de l’arrondissement d’Outremont
7.4.Règlement concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de l’arrondissement d’Outremont
7.5.Loi sur les biens culturels du Québec
7.6.Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
7.7.Politique du patrimoine de la Ville de Montréal
7.8.Rapport de consultation publique de l’OCPM sur le projet de politique du patrimoine de la Ville de Montréal
7.9.Plan de protection de mise en valeur du Mont-Royal
7.10.Rapport de consultation publique de l’OCPM sur le projet de plan de protection de mise en valeur du Mont-Royal
7.11.Rapport de consultation publique de l’OCPM sur le projet d’aménagement du chemin de ceinture et des chemins de traverse dans l’arrondissement historique et naturel du Mont-Royal
7.12.Rapport du comité consultatif sur l’utilisation des bâtiments existants du Centre universitaire de santé McGill présidé par Me Roy Heenan – 2000
7.13.Rapport de consultation publique de l’OCPM sur le projet de transformation et de mise en valeur du Musée des Beaux-Arts de Montréal
7.14.Rapport de consultation publique de l’OCPM sur le projet de réaménagement de l’ancienne gare-hôtel Viger
7.15.Avis du conseil du Patrimoine de 2005 pour la transformation du 1420 boulevard Mont-Royal par l’Université de Montréal
7.16.Programme d’infrastructure du savoir, fiche d’information (FAQ), site web d’Industrie Canada
7.17.Énoncé économique de la ministre responsable des Infrastructures, Mme Monique Jérôme-Forget – Document explicatif
7.18.Des fondations pour mieux réussir, Plan québécois des infrastructures
7.19.Mémoire déposé par Les Amis de la Montagne dans le cadre de la consultation publique tenue par l’OCPM sur le projet d’agrandissement de l’Hôpital général de Montréal (CUSM)

Mémoires avec présentation orale

11.1.Dominique Laperle
11.2.Marc Renaud
11.3.Jean-Claude Patenaude
11.4.Guy Marchand
11.5.Michel Seymour et Daniel Turp
11.5.1.Note de présentation
11.6.Pierre Labelle
11.7.BRAMS
11.7.1.Présentation Power Point
11.8.Claude Dubois et Nancy Boillat
11.9.André-Pierre Contandriopoulos et Raynald Pineault
11.10.Madeleine Sauvé
11.11.Projet Montréal
11.12.Laurier Nichols
11.12.1.Présentation Power Point
11.13.Françoise Hamel-Burrage et Louise Bourbonnais
11.14Suzanne Bisaillon (voir 12.7)
11.15Syndicat des professeurs et professeures de l’Université de Montréal (SGPUM)
11.16.Marc Vanier-Vincent
11.17.Michèle Joubert
11.18.Les Amis de la Montagne
11.19.Louis Dumont
11.19.1.États financiers – 31 mai 2008, Université de Montréal
11.19.2.Plan directeur des espaces – Phase A – Constats et enjeux – Séances d’information Mars 2007 – Université de Montréal
11.19.3.En quête du meilleur scénario possible pour la préservation et l’essor durable du campus de l’Université de Montréal – février 2008 – SGPUM
11.19.4.Prévision gouvernementale de l’effectif étudiant
11.20.Mariette Plante
11.21.Annie Chélin
11.21.1.Complément au mémoire
11.22.Association des étudiants en Musique de l’Université de Montréal
11.23.Héritage Montréal