Liste de documentation

Table des matières

Documentation générale

Documentation générale

1.Projet de règlement P-03-198 modifiant le plan d'urbanisme, plan directeur de l'arrondissement Ville-Marie (CO92 03386) et annexes

2.Avis public daté du 22 mars 2004 - English version

Résolutions

3.1CM03 1022 du conseil de la Ville de Montréal adopté à son assemblée du 15 décembre 2003

3.2CE03 2581 du comité exécutif de la Ville de Montréal adoptée lors de sa séance du 3 décembre 2003

3.3CA03 240872 du conseil d'arrondissement de Ville-Marie adoptée lors de son assemblée du 4 novembre 2003

3.4CA03 240806 du conseil d'arrondissement de Ville-Marie adoptée lors de son assemblée du 4 novembre 2003

Dossier décisionnel de la Ville de Montréal

4.1Sommaire décisionnel

4.2Recommandation

4.3Note additionnelle au sommaire décisionnel et plans des limites de hauteur et de densité

4.4Pièces jointes au dossier

4.4.1Avis du comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement Ville-Marie du 17 octobre 2003 et du 13 mars 2003

4.4.2Avis du Conseil du patrimoine de Montréal daté du 28 octobre 2003

4.5Intervention de la direction des affaires juridiques et projet de règlement

4.6Intervention de la direction du développement urbain

4.6.1Avis du Comité ad hoc d'architecture et d'urbanisme daté du 18 novembre 2003

5Compte-rendu de la rencontre préparatoire du 31 mars 2004

6Documents déposés par l’arrondissement - 14 novembre 2003

6.1Présentation électronique du projet

7Mémoire présenté lors de l'assemblée du 13 avril 2004

7.1Table Inter-Action du Quartier Peter-McGill

7.2M. Michel Barcelo

8Mémoires déposés sans présentation

8.1M. Jean-Yves Bourdages

8.2Mme Frances Eliot Tobin B. Gest

8.3Mme Diane Grandmaitre

9Documents déposés par l’arrondissement - 13 avril 2004

9.1Présentation électronique du projet – version finale (ce document remplace celui déposé sous l'article 6.1)

9.2Plan des zones visées par l'étape référendaire (dans le cas d’une procédure de projet particulier)

10Documents déposés par le promoteur

10.1Présentation écrite

10.2Présentation électronique du projet immobilier

10.3Document de présentation du projet produit par Miguel Escobar, architecte – urbaniste,
avril 2004 (dû à son format, ce document est seulement disponible sur le site Internet de l’Office ou au bureau de l’Office de consultation publique de Montréal, situé au 1550, rue Metcalfe, bureau 1414 à Montréal)